CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024 Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024 Budget primitif 2024 - Budget Principal Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement Budget primitif 2024 - Cinéma Budget primitif 2024 - Marchés forains Versement des subventions 2024 aux associations Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024 Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024 Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024 Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027 Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2024 Appel des présents et Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 Installation d'un nouveau conseiller / Modification de la composition des commissions municipales Avenant n°2 au contrat de délégation de service public : Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - EFFIA Réitération de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Réaménagement de trois contrats de prêt Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2024 Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2024 (Suite) Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2024 Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2024 Modification de la composition de la Formation Spécialisée Rapport Egalité Femmes-Hommes 2023 Convention d'objectifs avec l'association DALIFE Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique Avis de la Ville sur le projet de SDRIF-E Jumelage - Convention de partenariat avec la Ville de Boyarka en Ukraine Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-11-251 à n°2023-12-261)

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023 Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 1er décembre 2023 Demande de garantie d'emprunt- LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE - réhabilitation des 180 logements de la résidence Effort Mutuel à PALAISEAU Budget Ville - Exercice 2023 - Créances éteintes / Budget Marchés forains - Exercice 2023 - Créances éteintes Budget Ville - Exercice 2023 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2024  Versement de la prime de pouvoir d'achat Convention cadre d'adhésion aux services communs avec l'Agglomération Paris -Saclay Avances sur la subvention 2024 du CCAS Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Henri Poincaré / Avances sur les subventions 2024 à certaines associations Attributions de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2023 Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy Ferme des Granges : Cession amiable à l'Agglomération Paris-Saclay et Engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures / Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur la durée de la convention (Suite) Élaboration des zones d'accélération des énergies renouvelables et modalités de concertation publique Prolongation de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2023 Ouverture du Conseil, Appel des présents Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023 Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite) Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023 Adoption de la nomenclature M57 développée Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents Subventions exceptionnelles – USP section escrime Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle Modification tarifs des locations de salles municipales Soutien aux projets culturels 2023 Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 juin 2023 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023 Modification de la composition des commissions municipales / Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma (suite) Aide à la création culturelle 2023 Aide à la création culturelle 2023 (suite) Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs Subventions exceptionnelles - USP section Boxe et Palaiseau Salsa Plan pluriannuel de préservation et de maîtrise de la ressource eau / Instauration d'une subvention temporaire favorisant la rénovation des façades et des vitrines rue de Paris Instauration d'une subvention temporaire favorisant la rénovation des façades et des vitrines rue de Paris (suite) Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2022 / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-02-29 à n°2023-04-95)

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023 Attention, en raison d'un problème technique, l'enregistrement vidéo s'arrête au point n°7 et la fin du conseil n'est disponible qu'en enregistrement audio. Appel des Présents Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023 / Installation d'une nouvelle conseillère municipale Modification de la composition des commissions municipales Budget Ville - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022 Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022 - Suite Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2022 Budget Marchés Forains - Approbation du compte administratif 2022 Budget Ville - Affectation des résultats 2022 Budget Cinéma - Affectation des résultats 2022 Budget Marchés Forains - Affectation des résultats 2022 Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2023 Budget primitif 2023 - Ville Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2023 Budget primitif 2023 – Cinéma Budget primitif 2023 - Marchés forains Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2023 Versement des subventions 2023 aux associations Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents Maison Gérard Philipe et Maison des Larris. Préfiguration d'agrément Centre Social. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Animation Générale et Coordination Actualisation de la Charte des Conseils de Quartier Partenariat innovant pour l'évaluation de la propreté urbaine : convention entre la ville et la société SEMERU (groupe FAYAT) Création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire : convention-cadre et acquisition du bien immobilier sis 28 rue Victor Hugo PLU : instauration d'un périmètre de prise en considération (article L424-1 du Code de l'Urbanisme) Sélection du candidat dans le cadre de la rétrocession du 90 rue de Paris Projet de convention de partenariat Ville de Palaiseau - ONF - Agglomération Paris-Saclay Rapport Egalité Femmes-Hommes Année 2022 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-01-03 à n°2023-03-32)

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023 Appel des Présents Installation des nouveaux conseillers Désignation de représentant de la ville au sein du SIEI et les conseils d'école Joliot Curie élémentaire et maternelle Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023 Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023 Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires Dispositif de recours au mécénat Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de restauration (scolaire, adulte, portage à domicile) Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot" Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026 Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Île-de-France Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF) Cession de délaissés de voirie de l'avenue de la Vauve à l'Etablissement public d'aménagement Paris Saclay (EPAPS) Dénomination des rues - Changement de nom de la portion sud du chemin de Briis Convention pour l'installation de ruchers sur le terrain de la Batterie de la Pointe Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022 Attention : En raison d'un problème de prise de son, le volume des vidéos est très bas.  Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS Ouverture du Conseil Municipal Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022 Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller Commissions municipales - modification de la composition Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027 Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11 Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite) Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022   Appel des présents Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022 Actualisation du plan municipal de sobriété énergétique Consultation n°2022-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal" / Budget Ville 2022 - Décision modificative n°2 / CLETC de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 22 juin 2022 Convention pour la prise en charge temporaire des élèves exclus des collèges de Palaisea Approbation du projet social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément 2023-2026 / Mise en œuvre de la délibération n°2022-03-19 du 14 mars 2022 relative au plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien Programme ACTEE SEQUOIA Session 3 / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-05-95 à 2022-08-173)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022 Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022 Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022 Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021 Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021 Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale Budget Ville - Affectation des résultats 2021 Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021 Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite) Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025 Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94) Questions Orales  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2022 Société Publique Locale (SPL) Nord-Essonne : Augmentation de capital, modification des statuts et désignation des représentants de la Ville Marché public d'impression de guides municipaux avec la société « DEBOUIS GRESIL » : convention de versement d'indemnisation au titre de la théorie de l'imprévision / Attribution de subventions exceptionnelles Convention de recyclage des vêtements de travail / Versement des subventions 2022 aux associations / Création du Comité Social Territorial Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 90, rue de Paris à Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire  

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2022 Appel des présents Point sur le Covid Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Ville Budget primitif 2022 - Ville Provision pour risque d'irrécouvrabilité Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Cinéma / Budget primitif 2022 – Cinéma Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2022 Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Marchés forains / Budget primitif 2022 - Marchés forains Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2022 Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2022 Versement des subventions 2022 aux associations Versement des subventions 2022 aux associations - Vote Autorisation de programme / Crédits de paiement n°23 - Mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public Association ARISSE: Convention de mise à disposition d'un terrain communal sis 16 rue du Docteur Morère Association ARISSE : désignation du représentant au sein du conseil d'administration de l'association Convention de partenariat entre la ville et l'association "Haie-magique" Délibération de principe - Vente par adjudication de l'ancien centre de colonie de Vaux Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-02-29 à n°2022-03-45)  

1) Désignationd’un local particulier pour les séances du Conseil communal 2) Affaires du personnel (huis clos) a) .... b) .... 3) Informations du collège des bourgmestre et échevins 4) Projets communaux a)  Devis estimatif du projet – "4/590/221200/21020 - Projet lagunage – crassier Mondercange" - Présentation par les bureaux d'étude SCHROEDER&Associés/ Biomonitor b)  Devis estimatif du projet "4/130/223280/22022 – Nouveaux véhicules pour les besoins du service agents d'entretien" c)  Devis estimatif du projet "4/627/223280/22021 – Acquisition de matériel roulant pour les besoins du service eau"  (les points c et d sont votés ensemble) d)  Devis supplémentaire du projet "4/520/221200/18009 – Canalisation pour l'amélioration de la qualité du ruisseau "Kazebaach" à la hauteur du Parc Molter à Mondercange – Frais d'exécution" e)  Devis estimatif du projet "4/650/221200/190222 - Démolition des hangars sur le site de l'ancienne ferme Witry" 5) Aménagement communal a)  Projet de lotissement – Avenir S.A b)  Mise en place du "Pacte Logement-Team" dans le cadre du pacte logement 2.0. 6) Finances communales a) Modifications budgétaires 1. Création et alimentation d'un article budgétaire relatif à l'aide pour l'Ukraine 2. Création et alimentation d'un article budgétaire pour le réaménagement de la Grand-Rue (N13) à Pontpierre/Bergem 3. Transfert de crédit b) Subside extraordinaire – Monnerech Hëlleft c) Don à la Sécurité routière (les points b et c sont votés ensemble) 7) Règlements communaux a)  Règlement temporaire de la circulation routière – fermeture partielle de la rue d'Esch et de la rue de Schifflange à Pontpierre b)  Règlement temporaire de la circulation routière – travaux dans la rue "Lannewee" à Mondercange (les points a et b sont votés ensemble) 8) Conventions et contrats a)  Convention tripartite 2022 – MRCM/MENJ/ACM b)  ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l’enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes c)  Contrat LUSIS – "DPO as a service" d)  Contrat de maintenance – RECKINGER S.A. 9) Commissions consultatives a) Commission des bâtisses – remplacement secrétaire et nomination 10) Syndicats intercommunaux a) PIMODI – remplacement d'un membre 11)  Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12)  Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention – Rue d'Esch, Grand-rue b) Intervention – Vacance postes

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2022 Appel des Présents Point sur la Situation Sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021 / Approbation de la modification des statuts du SICOMU Approbation de la modification des statuts du SICOMU (Suite) / Avance sur les subventions 2022 à verser aux coopératives scolaires Budget Ville - Présentation Finance Active Budget Ville / Cinéma / Marché Forains - Débats d'orientation budgétaire 2022 Suite Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapports du 8 décembre 2021 et du 9 février 2022 Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2021 / Rapport relatif à la protection sociale complémentaire / Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2021 Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec diverses associations / Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors (suite) Programme d'Action de Prévention des risques d'Inondations (PAPI) : adhésion à la convention cadre par voie d'avenant et adhésion au groupement de commandes avec la Ville d'Orsay pour des études et diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments Suite Site des Marnières : engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) affaires de personne (huis clos) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitemant A1, sous-groupe à attributions particulières pour les besoins du secrétariat communal 3) Affaires de personnel (séance publique) b) Création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances scolaires de l'année 2022 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) projets communaux a) Devis estimatif du projet 4/130/222100/2204 - 5) projets communaux b) Devis estimatif du projet 4/242/222100/22003 - "nouvelle centrale de détection incendie JUMO" c) Devis estimatif du projet 4/264/222100/22002 - "Nouvelle centrale de détection incendie CIGL" 5) projets communaux d) Devis estimatif du projet 4/621 5) projets communaux e) devis estimatif du projet 4/621/221313/99001 - "acquisition de matériel pour remise en état diverses aire de jeux" 5) projets communaux f) devis estimatif du projet 4/120/222200/22012 - "remplacement de la climatisation dans la salle informatique principale à la Mairie de Mondercange"" 5) projets communaux g) devis estimatif du projet 4/910/221311/22006- "Réfection partielle de l'école à Mondercange" (phase 2) 5) projets communaux h) devis estimatif du projet 4/821/223480/22020 - "matériel terrain de football" 6) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - M. Romain WEISEN b) Acte de vente - Mme Marie BUCHHOLTZ c) Acte de vente - Mme et M. GAASCH-WAGNER d) Acte d'échange avec soulte - M. Serge WEIRIG e) Acte de vente FLF 7) Finances communales a) Comptes de gestion de l'exercice 2020 1. Compte de gestion globalisé 2. Compte de gestion complémentaire 3. Compte de fin de gestion 7) Finances communales b) Compte administratif de l'exercice 2020 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - World Rescue Challenge 2022 7) Finances communales c) Aide d'urgence - UNICEF 8) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Piste cyclable rue d'Esch 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP b) Intervention - Esch 2022 c) Maison de soins 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP d) Circulation divers  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) huis clos 5) Environnement a) adaptation du plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange (2019-2028) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) convention collective de travail des Communes du Sud - Protocole d'accord 4) Information du collége des Bourgmestre et échevins 5) Environnement - b) Mise en place de "Natur-Team" dans le cadre du pacte Nature 6) Office social a) nomination d'un membre au conseil d'administration de l'office social de Mondercange 7) Finances communales a) à g) voir description ci-dessous 8) projets communaux a) à g) voir description en dessous 9) Conventions et contrats - a) convention CREOS - Ligne haute tension "Schifflange - Leudelange (site SIDOR)" 9) Conventions et contrats b) Conventions concernant la pose d'une canalisation eaux mixtes sur des terrains privés dans le cadre de la réalisation du projet "Ruisseaux Kazebaach au Parc Molter" 1) M. Alex Pauly 2) Famille Grethen-Halsdorf 3) Mr et Mme Ro 9) Conventions et contrats c) à h) voir description en dessous 9) Conventions et contrats i) Contrat APTOS 10) Syndicats intercommunaux a) SIVEC - Désignantion d'un délégué supplémentaire 11) commissions consultatives a) Commission sociale b) Commission de la mobilité c) Commission des chemins ruraux d) Commission des bâtisses - remplacement d'un membre 12) Contrats de mise à disposition et d’utilisation d’un logement a) et b) Point 7:  a) Don à l'association "GSP - Groupe de Support Psychologique" b) Subside extraordinaire - Amicale des apeurs-pompiers du centre d'Incendie et de Secours Monnerech-Reckeng/Mess c) Subside extraordinaire - LASEP Mondercange-Pontpierre d) Subside extraordinaire - Art à l'école e) Subside extraordinaire - STASM f) Subside extraordinaire - "Monnerech Hëlleft" g) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux Philippines" Point 8: a) Devis estimatif du projet 4/532/211000/19013 - Concept énergétique pour la protection du climat b) Devis estimatif du projet 4/120/223410/22011 - Réaménagement espaces de bureaux c) Devis estimatif du projet 4/910/221311/22006 - Réfection partielle de l'école à Mondercange d) Devis estimatif du projet 4/910/221311/22007 - Réfection partielle de l'école à Pontpierre e) Devis estimatif du projet 4/822/221311/22008 - Divers travaux de réfection - Hall sportif de Pontpierre f) Devis estimatif du projet 4/822/221311/19027 - Hall sportif de Mondercange - remise en état, travaux de réfection g) Décompte du projet 4/130/222100/21006 - Travaux de réfection à la maison Bichler suite à dégats des eaux Point9: c) Avenant à la convention tripartite MENJ/JUMO/ACM  d) Convention tripartite MENJ/JUMO/ACM - Service de rencontre, d'Information et d'Animation pour Jeunes 2022 e) convention MENJ/ACM  - Service Logement 2022 f) Convention GIM asbl/ACM 2022 g) convention tripartite MIFA/GIM/ACM relative au Club senior A Bosselech 2022 h) Convention tripartite Office Social/MIFA/ACM 2022  

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 DECEMBRE 2021 Ouverture du conseil et appel des présents Point sur la situation sanitaire Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021 Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022 Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1 Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€ Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur Astreintes et permanences Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP - Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2021 / Collège Charles Péguy - subvention exceptionnelle / Association Secours Populaire Français - subvention exceptionnelle / Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre - subvention exceptionnelle Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif : avenant de prorogation Convention de partenariat public-public dans le cadre de la phase d'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°3 /Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France en partenariat avec l'Ecole Hôtelière de Lausanne (EHL) - Ferme des Granges Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste du quartier de Lozère / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-09-148 à n°2021-11-242)

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021 Appel des Présents Adoption du PV du précédent conseil municipal Commissions municipales - Modification de la composition Désignation d'un représentant de la ville au sein du conseil d'administration du Lycée international de Palaiseau Modalités de mise en oeuvre du télétravail Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs sollicités par le comptable public (titres restaurant) / Ralliement à la procédure de mise en concurrence du contrat groupe d'assurance du CIG Aide à la création 2021 / Convention avec la CAF - contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Plan Programme ACTEE MERISIER / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (huis clos) 3) Affaires de personnel a) Création poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique pour les besoins du service "travaux neufs" 3) Affaires de personnel b) Création poste d'employé communal, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique pour les besoins du service "Gestion du patrimoine bâti" 3) Affaires de personnel c) Création poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif pour les besoins du services "Biergerzenter" (Population & Etat-civil) 3) Affaires de personnel d) Création poste d'employé communal, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social dans la fonction d'assistant social 4) Office social a) conversion du poste d'employé communal à raison de 50% en poste de salarié à tâche intellectuelle à raison de 50% dans la fonction d'assistant social (ARIS) 5) Information du collège des bourgmestre et échevins 6) projets communaux a) Décompte du projet 4/0733/2153/002 4/520/222100/13027 "construction d'un bassin d'orage dans la rue de Schifflange à Bergem avec les raccordements nécessaires et assainissement du collecteur principal entre Bergem et Foetz" b) Décompte du projet 4/612/221313/13008 "Réalisation des infrastructures dans le cadre du lotissement WUNNEN AM PARK à Mondercange 7) Environnement a) Mise en place du "Klimateam" dans le cadre du Pacte climat 2.0 8) Aménagement communal a) reclassement de la parcelle N° 549/3647 dans le domaine privé communal 9) Actes et compromis a) Compromis de vente - AVENIR S.A. 10) conventions et contrats a) convention initiale pacte logement 2.0 10) conventions et contrats b) contrat de bail - Mme et M. MUSQUAR-SCHNEIDER 10) conventions et contrats c) contrat de location de toiture - SUDenergie S.A. relatif à l'immeuble sis 15, rue de Limpach à Mondercange 11) Finances communales a) modifications budgétaires - création et alimentation de nouveaux articles 12) Associations a) Subsides ordinaires aux associations locales 12) Associations b) Subsides extraordinaires aux associations locales 13) commissions consultatives a) Commission de l'environnement - désignation du président et d'un membre expert b) Remplacement d'un membre expert 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements  

1) Désignation d’un local particulier pour les séances du conseil communal et tirage au sort 2) Affaires de personnel (huis clos) 3) Information du collège des bourgmestre et échevins 4) Environnement a) Plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange 2019-2028-Présentation par l'ANF et avis 4) Environnement b) Contrat pacte Climat 2.0 - Vote et présentation par mme Martine SCHUMMER, conseillère climat 5) Règlements communaux a) Règlement communal concernant la réattribution des terrains et constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange 5) Règlements communaux b) Règlement-taxe communal concernant le calcul du prix de rachat des constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange 5) Règlements communaux c) Règlement-taxe en matière d'urbanisme 5) Règlement communaux d) règlement concernant l'allocation d'une prime de construction ou d'acquisition d'un logement 5) Règlement communaux e) Confirmation du règlement de la circulation - Travaux d'agrandissement du parking sis Rue Arthur Thinnes à Mondercange 6) Actes et compromis a) Acte de vente - LOPES-MARTIN 6) Actes et compromis b) Acte d'échange avec soulte -Mme et M. CREPIN/FERNANDES 7) conventions et contrats a) Convention Commune de Schifflange - Fermeture et remplissage de l'ancien lit du Klemelbaach avec pose d'un collecteur pour eaux pluviales 7) conventions et contrats b) Convention rectifiée - Stationnement payant ZARE 7) conventions et contrats c) Convention RESTENA 8) Finances communales a) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux philippines" 9) Associations a) Statuts de l'association IMRG Luxembourg - Indian Motorcycle Riders Group Luxembourg asbl 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Propreté et entretien 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP b) Résolution - LGBTQI  

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021   Appel des Présents Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021 Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains Budget Ville - Affectation des résultats 2020 Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020 Remise gracieuse sur la régie Jeunesse Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1 Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE) Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes) Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)  

Conseil communal du 21 Mai 2021 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Enseignement a) Organisation scolaire provisoire 2) b) Plan de développement scolaire 2021-2024 - Approbation - Plan d'encadrement scolaire PEPSuivi du point 3 - Huis clos 4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales a) Etat des restants - exercice 2020 5) b) Approbation des titres de recettes - exercice 2020 5) c) Fixation du taux d'impôt foncier pour l'année 2022 5) d) Fixation du taux d'impot commercial pour l'année 2022 6) Aménagement communal a) Projet de lotissement (anc.morcellement) BR-INVEST Sàrl b) Projet de lotissement (anc.morcellement) LOSCH Claude SARL 7) a) Avenant à la convention relative aux aides à la construction d'ensembles pour le projet de la commune de Mondercange sis à Bergem "rue de l'école" 7) b) convention de collaboration ACM/MRCM 7) c) MENJ - Décompte Jumo asbl - Maison des jeunes Mondercange 7) d) e) Convention Mme ALTMAN - M. HOFFMAN 8) Actes et compromis a) Acte de vente - LORANG b) Actde de vente - FRIEDRICH-BRAUN c) Acte de vente - MARTIN-LELANDAIS 9) Projets communaux a)Présentation et devis estimatif du projet 4/492/221311/20013 - Construction de gites - Projet Minett - trail 9) b) Décompte du projet 4/910/221311/20012 - Ecole primaire de Mondercange - Divers travaux de réfection 10) CGDIS a) Plan National d'Organisation des Secours (PNOS) - Avis 11) Réglements a) confirrmation d'un règlement de circulation d'urgence 12) commissions consultatives a) Commission de la jeunesse - Remplacement du secrétaire 13) Informatique a) Information sur la charte informatique 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation d'un logement 15) interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Accès au nouvel atelier communal 15) b) Accès au parc Molter c) Chantier au parc Molter 15) d) Intervention - châssis surélevés  

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2021 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention pour le versement de la participation de la commune à la Communauté Paris-Saclay pour les navettes Évolution du centre de vaccination de Palaiseau en centre ouvert 7 jours sur 7 Soutien à l'activité commerciale en sortie de crise COVID-19 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les commerces utilisant des terrasses autorisées sur l'espace public Personnel communal Règlement de formation Personnel communal Règlement de formation - Votes Personnel communal Prise en charge des frais de déplacements Personnel communal Temps de travail à compter du 1er janvier 2022 Approbation du plan « parcs et jardins » Valorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-33 à n°2021-04-47)  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) affaires de personne (huis clos) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) Création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement C1, sous-groupe administratif pour les besoins du service "Culture et Communication" 3) Affaires de personnel (séance publique) b) Création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique pour les besoins du service "Réseaux et voirie" 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) mobilité a) motion - réforme RGTR - suppression des lignes 313 et 314 6) a) Présentation du projet et explications par le bureau Asmus&Prabucki des travaux de drainage en profondeur dans le cadre de l'assainissement du crassier à Mondercange 6) b) Présentation par Mme Rotondano du service communal « Ecologie » du projet "jardins surélevés" en collaboration avec le CIGL Mondercange 6) c) Présentation du projet et explications par le bureau d'étude Schroeder&Associés des travaux de réaménagement d 7) conventions et contrats a) Résiliation du contrat de bail et nouveau contrat de bail conclu avec le Ministère des Finances relatif à la mise à disposition d’un bureau pour les besoins du garde forestier et b) Avenant au contrat de bail – Office social 7) c) Conventions SALES-LENTZ - Impf-Rider 7) d) Convention concernant le démantèlement partiel de la ligne SOTEL-Dommeldange 3&4 entre le poste de Merl et le pylône 18 (tous deux non-inclus) et son financement 7) e) ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l’enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes 8)a) Acte et compromis de vente - consorts EMRINGER /GROFF 9) réglements communaux a) Convention Commune de Sanem - gestion commune du "stationnement payant" ZARE b) Adaptation du règlement de circulation de la commune de Mondercange c) Règlement-taxe communal relatif au stationnement payant sur le territoire de 7) e) Règlement communal concernant le remplissage des piscines des particuliers f) Règlement-taxe communal concernant le remplissage des piscines des particuliers 10) projets communaux a) Devis du projet 4/624/221313/19016 – Réaménagement de la Rue de Mondercange à Pontpierre – Frais d'exécution 10) b) Devis supplémentaire du projet 4/624/221313/16006 – Reconstruction Mur Musquar, Bande de stationnement et trottoir Rue de l'école à Pontpierre 10) c) Devis estimatif du projet 4/130/222200/21005 - Climatisation dans locaux techniques - Installation d’une climatisation dans une salle informatique existante dans l’école de Mondercange au 1er étage d) Devis estimatif du projet 4/130/221300/21010 – 10) e) Décompte du projet 4/650/221312/19023 - Remise en peinture de la facade - Maison Bicheler 10) f) Décompte des projets de construction et d'aménagements sur le site de l'ancienne ferme "Weirig" à Mondercange 11) commissions consultatives a) Commission de la mobilité - Remplacement d'un membre b) nomination d'un membre/secrétaire 12) finances communales a) Modification budgétaire - Création et alimentation d’un article budgétaire pour la mise en œuvre de la campagne « Impf-Rider » b) Modification budgétaire – 4/624/221313/16006 Reconstruction Mur Musquar, bande de stationnement et 13) contrat de mise à disposition d'un logement 14) interventions du parti LSAP b) Cimetière en forêt 14) interventions du parti LSAP a) Mesures vélos 14) interventions du parti LSAP c) Scolarisation de non-résidents 14) interventions du parti LSAP d) taxes construction  

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021 Appel des présents Désignation d'un secrétaire de séance Point sur la situation sanitaire Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 14 décembre 2020 et 8 février 2021 Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Ville Budget primitif 2021 - Ville Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Cinéma Budget primitif 2021 - Cinéma Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2021 Budget Marchés forains Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties Vote des taux d'imposition communaux Exercice 2021 Versement d'une subvention au CCAS Exercice 2021 Versement des subventions 2021 aux associations Autorisation de programme Crédits de paiement n°24 Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe - Modification Tableau des effectifs Actualisation des emplois permanents Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Modalités de versement Refus de la Ville Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay Convention constitutive de groupement de commande relative à la révision du schéma directeur communautaire des circulations douces et à l'élaboration des plans vélos communaux Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-18 à n°2021-03-32)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2021 Point sur la situation sanitaire Démission de M. Nicolas BUSSIERE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller et Commissions municipales - Modification de la composition Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 23 novembre 2020 Société publique locale "Welcome In Paris-Saclay Entreprises" (WIPSE) - Désignation du représentant permanent de la ville de Palaiseau aux assemblées générales (suite des votes) Société publique locale Nord Essonne : cession d'actions au profit de la commune de Champlan et révision de la répartition des postes d'administrateurs Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) : retrait de la commune de Marcoussis - Positionnement du Conseil municipal de Palaiseau Débat d'orientation budgétaire 2021 - Décalage Opération d'aménagement Ilot Ferrié - Paveurs Montrouge : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget Ville Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2021 Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2021 (suite) Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2021 Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2021 Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°2021-02-04 du 8 février 2021 (Modification simplifiée n°1 du PLU) Approbation de la Charte encadrant les pratiques des promoteurs sur le territoire communal Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2020 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-02-08 à n°2021-03-17)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Déploiement de la démarche ENERGIESPRONG sur le territoire de la Ville de Palaiseau - Convention avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621 Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024 Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations Association L'Essor Palaisien - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020 Création de deux emplois dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC) Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly Suite après la suspension de séance Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-145 à n°2021-01-7)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020 Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021 Avance sur la subvention 2021 du CCAS Avances sur les subventions 2021 à certaines associations Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021 Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1 Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021 Expérimentation du télétravail à Palaiseau Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2 Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)

1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (Huis clos ) 3) Affaires de personnel (séance publique) 3) a) conversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle en un poste fonctionnaire A2 technique 3)b) Création de poste employé communal administratif 50% pour les besoins du biergen zenter (réception)  4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales 5) a) Présentation budget rectifié 2020 et budget 2021 6) Energie et environnement 6)a) Présentation projet "Sudwand" (Soler/Sudgaz) - installation d'une éolienne à Pontpierre 6)b) Programme annuel SICONA 2021 6)c) Adhésion de la ville de Rumelange au Contrat de Rivière 7) Politique 7) a) Nomination d'un délégué politique - égalité entre les femmes et les hommes 8) Enseignement musical 8) a) Convention UGDA - Organisation scolaire définitive 9) Conventions et contrats 9) a) Contrat de Maintenance - ELCA S.A. b) Contrat de bail  de chasse relatif au lot de chasse N° 576 10) Actes et compromis 10) a) Acte de vente -ZARE  et 10) b) Acte de vente -Etat du Luxembourg 11) Projets communaux 10) a) devis du projet 4/264/221311/17016 - Agrandissement du site du CIGL à Pontpierre 12) Office social 12) a) Budget rectifié 2020 et budget 2021 13) Syndicats intercommunaux 13) a) Nouveaux statuts du syndicat Pro-Sud 14) commissions consultatives 14) a) commission de la Mobilité - remplacement d'un membre  et 14) b) Commission de l'environnement - remplacement d'un membre 15) Contrats de mise à disposition de logements  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020 Appel des présents Point sur la situation sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2 Modalités d'accueil des stagiaires Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités" Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire sur la Commune de Palaiseau Démission de Mme Mathilde ERMAKOFF, conseillère municipale / Installation d’un nouveau conseiller municipal / Modification de la composition des Commissions municipales Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances du 25 mai et du 2 juin 2020 Règlement intérieur du Conseil municipal Durée d'amortissement des immobilisations / Transfert de la compétence Assainissement / Procès-verbal de mise à disposition de la CPS des installations d'assainissement / Versement d'une subvention complémentaire au CCAS - Exercice 2020 Budget Ville 2020 - Décision modificative N°1 Association SOLI'PAL - Subvention exceptionnelle Transfert de l'emprise foncière de la parcelle BE 215 au Département de l'Essonne Phase expérimentale : végétalisation de l’espace urbain Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-06-60 à 2020-08-92)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 avril 2020 et Services de transports communaux - Groupement de commandes Association 'Terre et Cité' - Désignation des représentants de la Ville Budget Ville - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Débat relatif au Budget Ville - Compte Administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Budgets Assainissement/cinema/marché forains - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Votes des Budgets Ville / Assainissement / Cinéma. Modification du Tableau des effectifs de la Ville. Subventions 2020 aux associations, au budget annexe Cinéma, au CCAS. Soutien à l'activité commerciale en sortie de crise COVID-19 Régie des marchés forains - Mesure exceptionnelle en raison de la pandémie / Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget annexe des Marchés forains. Convention de fonds de concours 'Eaux pluviales' avec la Communauté d'agglomération Paris-Saclay Convention de fonds de concours sur le financement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE). Contrat de la commande publique - Traité de concession pour l'exploitation des marchés publics communaux. Reprise de la provision pour risque. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2020. Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire. APCP n°23 - Mise en accessibilité. Demande de garantie d'emprunt. Frais de représentation du Maire Indemnités de fonctions des adjoints et des conseillers municipaux. Formation des élus. Aide à la création 2020 - Compagnie La Balbutie - Studio CRYOGENE PROD- SAS Good Luck Music - Compagnie Trafikandars. Convention de fonds de concours pour la construction d'un CRI Convention de mise à disposition de la CPS du terrain pour la construction du CRI. Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la CPS pour la construction du CRI

Introduction 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires du personnel public - 3) Huis clos (non enregistré) 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) Présentation Minettkompost "Friemstoffanalysen vum Bioofall" 6) Réglements communaux 7) Finances communales 8) Conventions et contrats 9) Actes et compromis 10) Projets communaux 11) Associations 12) Résolution - Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du traité des Nations Unis sur l'interdiction des armes nucléaires 13) Contrats de mises à disposition de logements 14) Interventions Live  

Ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestres et échévins 3) Présentation (ELTRONA et Mme ROTONDANO: qualité des cours d'eau) 4) Réglements communaux:  a) Règlement communal relatif aux services de télédistribution b) Règlement-taxe relatif aux services de télédistribution c) Modification temporaire du réglement de la circulation 5) Conventions et contrats:  a) Contrat de louage CGDIS - mise à disposition de biens immeubles b) Convention CGDIS - transfert de biens meubles c) Convention UGDA - organisation scolaire 2020-2021 6) Achats et compromis:  a) Acte de vente redressé: PETER b) Acte de vente SAAA c) Coompromis ZARE - terrain Peter 7) projets communaux:  a) Devis du projet 4/910/221311/20012 - Ecole de Mondercange - divers travaux de réfection b) Devis du projet 4/623/211000/20004  - Agrandissement du parking Public rue Arthur Thinnes à Mondercange 8) Contrats de mise à disposition de logements:  9) Questions diverses     

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 18 novembre 2019  Commissions communales - Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de commissaires) Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien - Portail des marchés publics franciliens - Désignation d'un représentant  Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des associations locales représentées Actualisation de la délibération n°2019-11-14 du 18 novembre 2019 portant mise en œuvre du RIFSEEP  Convention de mise à disposition de service entre la commune de Palaiseau et la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’exercice de la compétence assainissement  Reversement des aides attribuées par le FIPHP  Convention relative à l'exercice des missions figurant à l'article 23-IV de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, concernant la mise en place d'un appui technique indivisible à la gestion des Ressources humaines  Avenant au protocole n°2018-910477 relatif à l'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne  Mise en œuvre du forfait mobilités durables Prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19  Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10  Acquisition à titre gracieux de la parcelle AO 481  Rétrocession d'une portion de la parcelle cadastrale AL 185 constituant le trottoir et la voie Rétrocession Placette Ilot A4 - Quartier Camille Claudel  Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128  Plan Vélo - Reconduction des aides financières pour l'acquisition d'un VAE, vélo cargo ou vélo triporteur  Convention avec la Région Ile-de-France pour l’articulation des dispositifs d’aides aux entreprises  Convention avec l’Association Hôpital Gériatrique des Magnolias (HPGM), gestionnaire du service NOA  Motion contre le report du projet 'NExTEO B-D' relatif à la modernisation des réseaux ferroviaires d’Ile-de-France  Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-11-217 à 2020-06-53) 

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020 Appel des Présents Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal Commissions municipales - Création Commission municipale - élection des membres Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants Clôture du conseil  

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020 Installation du conseil municipal Appels des présents Election du maire Discours suite à l’élection du Maire Détermination du nombre d’adjoints Détermination du nombre d’adjoints de quartier Election des adjoints et des adjoints de quartier Lecture de la charte de l’élu local Information sur les délégations des adjoints Remise des écharpes aux adjoints au Maire Intervention de Cepal relative à la charte de l'élu local Délégation d'attributions du conseil municipal au maire  

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2020 - Réunion de l'organe délibérant par visioconférence - Détermination des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats, des modalités de scrutin et des modalités de prise de parole - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19 - Adhésion au dispositif de centrale d'achat exercé par la Région Île-de-France - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19  - Don de matériels sanitaires à destination des Palaisiens et du Groupe hospitalier Nord-Essonne pour lutter contre la propagation de la pandémie de COVID-19 - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19  - Don de matières premières aux bénévoles de l'association Visières Solidaires pour la création de matériels de protection à destination du corps médical local - Plan communal d'actions sociales afin de lutter contre une aggravation de la précarité des personnes en raison de la propagation de la pandémie de COVID-19 - Dispositif d’accueil des enfants du personnel mobilisé dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la propagation du COVID-19, modalités d’accompagnement à la scolarité en faveur des élèves les plus fragiles et moratoire sur les fermetures de classes - Versement d'une prime exceptionnelle aux agents municipaux mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - Aide aux associations : Avances sur subventions  et attribution de subventions pour l'année 2020 - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - La Fontaine aux Livres - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - Concessionnaire du cinéma municipal, le Ciné'Pal - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - Aides à la création artistique - Dispositifs de soutien à l’activité économique locale - Désignation d'un médiateur - Dispositifs de soutien à l’activité économique locale – Création du Prêt communal d'urgence à taux zéro

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2019 Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019 Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020 Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019 Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019 Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP) Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019 Subventions exceptionnelles aux associations Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession Bilan accessibilité handicap 2018 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019 Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)  

0) Assermentation de M. PIZZAFERRI 1) Affaires de personnel (huis clos" 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Projets communaux 5) Actes et compromis 6) Conventions et contrats 7) Autorisations d'ester en justice 8) Finances communales 9) Commissions consultatives 10) Contrats de mise à disposition de logements 11) Interventions du parti socialiste  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019   Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132) Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2 Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1 Modification du tableau des effectifs Indemnité de conseil du receveur municipal Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023 Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2 Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF) Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF) Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (huis clos) 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Règlements de circulation - Règlement temporaire de circulation dans la "rue d'Europe" à Pontpierre 5) Urbanisme - Modification ponctuelle du PAP "Schëffléngerwee" à Pontpierre 6) Organisation de l'enseignement musical de la commune de Mondercange pour l'année scolaire 2019-2020 en collaboration avec l'UGDA 7) Associations 8) Projets communaux 9) Finances communales 10) Conventions 11) Contrat de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions du parti socialiste  

    Grenelle des mobilités en Lorraine 1er juillet 2019 - Vittel  Lien de téléchargement de la présentation Introduction Franck PERRY - Maire de Vittel Jean ROTTNER - Président de la Région Grand Est Pierre CUNY - Président du Sillon Lorrain Table ronde : les grands enjeux ; les causes des flux Introduction de la 1ère table ronde Les spécificités du territoire lorrain – mobilités nord sud, espace européen, est-ouest, 2 métropoles, pôles de mobilités, … par P Taton, directeur général de SCALEN.  Table ronde 1 - les grands enjeux ; les causes des flux Pierre CUNY : MMUST et un nécessaire co-développement à l’échelle européenne Jean-Luc BOHL: Métropolisation Metz-Nancy, mobilités locales impactées par des flux de transit fret et voyageurs internationaux Patrick NARDIN : Mobilités ferroviaires nord-sud, sortir de l’impasse Dr Philippe TOURRAND: les entreprises, génératrices de flux, mais aussi impactées par la qualité de l’accessibilité aux territoires Table ronde : les usagers au cœur de la réflexion  Introduction de la 2ème table ronde Evolutions sociétales et nouveaux modèles de mobilités / P GOUT, directrice générale AGURA.  Table ronde 2 - les usagers au cœur de la réflexion Louis BLAISE : nécessité d’intégrer les usagers à la réflexion globale Fabrice GENTER : des entrepreneurs attentifs aux réflexions de l’Etat, la Région et des collectivités sur les questions de mobilités Malika DATI : interopérabilité, billétique unique : charte des mobilités, un exemple de collaboration réussie au bénéfice des usagers Michel HEINRICH: le rôle des SCOT dans les réflexions sur les mobilités, articulation avec les schémas régionaux. Travaux de l’Interscot du Sillon Lorrain Conclusion André ROSSINOT - Président de la Métropole du Grand Nancy Jean ROTTNER - Président de la Région Grand Est Elisabeth BORNE - Ministre de la Transition écologique et solidaire, en charge des Transports

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019 Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU" Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite) Constitution d'une société publique locale d'ingénierie Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018 Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1 Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réeseau des navettes de la CPS / Instauration d'une indemnité kilométrique vélo au bénéfice du personnel communal Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France" Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)  

  CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019 Appel des Présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-01-12 à 2019-02-29) Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’ Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local Suspension de séance Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement Budget primitif 2019 – Cinéma Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019 Budget primitif 2019 - Marchés forains Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019 Versement des subventions 2019 aux associations Suite à un problème technique, l'enregistrement du point "Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification " n'a pas pu être mis en ligne et l'enregistrement vidéo des points suivants n'est pas disponible. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10 Règlement intérieur - Mise à jour Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Association DRAPO - Adhésion de la Ville Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénal  

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2019 Appel des présents et Recueillement en hommage à Madame Dominique LABICHE CHANDERNAGOR Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-11-290 à 2019-01-11) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 19 novembre et 10 décembre 2018 / Suspension de séance Budget Ville – Débat d’orientation budgétaire 2019 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 19 novembre et 10 décembre 2018 Convention d'adhésion au service commun 'Commande publique' - Convention constitutive de groupement de commandes - Communauté Paris-Saclay Budget Assainissement – Débat d’orientation budgétaire 2019 Budget Cinéma – Débat d’orientation budgétaire 2019 Budget Marchés Forains – Débat d’orientation budgétaire 2019 Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Bassin de la Bièvre – Tarifs 2019 Convention de fonds de concours pour l’exercice de la compétence voirie – Avenant n°1 Convention pour la reprise de la dette relative à la voirie – Avenant n°1 Prise en charge par la Ville d’une dépense d’un agent au profit de la collectivité Relais Assistants Maternels – Acquisition de véhicule, matériel et mobilier, réalisation de travaux – Demande de subvention à la Caisse d’allocations familiales Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Délégation de compétence à la Communauté Paris-Saclay Plan Vélo Projet de démonstrateur Smart City - Protocole d'accord entre la Ville de Palaiseau, la Communauté Paris-Saclay, la SEM Paris Saclay Aménagement et EDF Etablissement d'une servitude conventionnelle de passage sur le domaine public communal - Parcelle cadastrée AO 441 située 24 avenue du 8 mai 1945 Rétrocession de la parcelle cadastrée BM 368 située Sentier des Romes Avis de la commune sur les modifications apportées au programme des eqts publics de la ZAC / Avis de la commune sur l'étude d'impact unique du projet de création modificative de la ZAC du quartier de l'E.P. et du projet de création de la ZA de Corbeville Motion relative au RER B  

Ordre du jour Introduction et modification de l'ordre du jour 1) Affaires de personnel : a) Huis Clos - b)portier/concierge - c) à tâche manuelle 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Approbation du budget rectifié 2018 et initial 2019 de l'office social 4) Discussion et vote du budget de la Commune de Mondercange 5) Convention avec l'association ProActif asbl 6) Convention avec l'association GIM asbl pour l'année 2019 7) Convention avec un exploitant agricole / terrain "Auf Werbett" 8) Adhésion de la commune de Mondercange au "Klima Bündnis Letzebuerg" 9) Urbanisme - PAP "Schefflengerwee" à Pontpierre 10) Projet et devis - Travaux de réaménagement dans la Mairie de Mondercange 11) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions 13) Point suppl. approbation d'un poste d'agent ARIS à mis-temps 14) point suppl. projet et devis estimatif pour le remplacement du système de détection incendie Foyer am Duerf  

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2018 Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-10-258 à 289) / Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2019 Budget Assainissement - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2019 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2019 Budget Assainissement 2018 - Décision modificative N°1 Budget Cinéma 2018 - Décision modificative N°1 Budget Ville - Exercice 2018 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Assainissement - Exercice 2018 - Pertes sur créances irrécouvrables Avance sur la subvention 2019 du CCAS Avances sur les subventions 2019 à certaines associations Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 15 novembre 2018 Prestations de restauration (scolaire, adultes, portage à domicile) – Groupement de commandes Assurance statutaire du personnel - Contrat- groupe du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne 2019-2022 - Adhésion de la Ville Protection sociale complémentaire du personnel - Convention de participation du Centre Interdépartemental de gestion de la grande couronne - Adhésion de la Ville - Fixation du montant de la participation financière de la Ville Organisation des séjours scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens - Tarifs Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal 'CinéPal' - Tarifs 2019 Tarifs de location des installations sportives Aides à la création 2018 - Cnie Le Théâtre Solaris/Subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques/Gest. du sce public de l'assain. - Mise en commun des moyens humains et matériels/SIAVB Adoption du rglt d'assain./Ilot10 - Places de station. Ilot 10 - Places de stationnement - Acquisition - Principe de la conclusion d'un bail emphytéotique - Suite Ilot 10 - Places de stationnement - Acquisition - Principe de la conclusion d'un bail emphytéotique - Votes Cession des parcelles BE n°18, BE n°20, BE n°22 et BE n°25 Protocole relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Avenant avec l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay et la Préfecture de Région Plan Local d'Urbanisme : ajustements apportés au projet suite à la prise en compte des observations faites par l'Etat dans le cadre du contrôle de légalité suite à l'approbation de la révision générale Actualisations suite à l'approbation de la révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) le 25 juin 2018 - Droit de préemption urbain - Droit de préemption sur les baux commerciaux et les fonds de commerce et artisanaux - Déclaration préalable en mati Convention bipartite entre la ville et l'EPFIF - autorisation donnée au Maire de signer la nouvelle convention valant avenant de la convention de 2007 Actualisations suite à l'approbation de la révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) le 25 juin 2018 - Droit de préemption urbain - Droit de préemption sur les baux commerciaux et les fonds de commerce et artisanaux - Déclaration préalable en mati Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2017 / Vœu de soutien à l'appel pour un Pacte Finance Climat Européen

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018 Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018 Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017 Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (Huis clos) 1 b c) Nomination de postes / Modification de poste 2) Informations du collège échevinal 3) Organisation de l'enseignement fondamental 4) Urbanisme : Plan d'aménagement particulier 5) Mobilité : Concept de mobilité global - présentation du projet 6) Décompte 7) Abrogation du règlement-taxes sur les prestations du Service Incendie 8) Commissions consultatives 9) Association locales - Allocation de subsides ordinaires pour l'exercice 2017 10) Associations locales - Présentation de statuts 11) Règlements temporaires de circulation - Confirmation 12) Interventions  

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 Appel des présents Hommage à Robert VIZET Dénomination du bâtiment de la MJC / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-06-133 à 2018-08-201) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 25 juin 2018 Taxe de séjour - Actualisation des tarifs / Gestion des sinistres - Assainissement - Remboursement Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Service des assistants sociaux - Adhésion Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Périscolaire - Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Extrascolaire - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) Programmation de la saison culturelle 2018/2019 - Demande de subventions Garantie d’emprunt - Société OSICA - Travaux de réhabilitation de 188 logements résidence du Clos du Pileu à Palaiseau Budget Ville 2018 - Décision modificative N°1 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Organismes communaux et extérieurs – Modifications Attribution de subventions exceptionnelles/ Engagement de la concertation préalable à la modification du dossier de la ZAC Polytechnique / Institution par l'Etat d'une zone d'aménagement différé sur la commune de Palaiseau - Avis de la commune Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes  

Ordre du jour 1) Informations du collège des bourgmestre et échevins 2) Point 2 (huis clos) 3) Point 3 (huis clos) 4) Organisation cours de musique pour l'année 2018 - 2019 5) Convention avec la GIM pour l'année 2018 6) Convention et engagements avec le GECT 7) Bilan de l'Office Social 2016 8) Compte de gestion et compte administratif de l'exercice 2016 9) Projets et devis 10) Modifications budgétaires 11) Décomptes 12) Subsides ordinaires 13) Subside extraordinaire 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 15) Règlement communaux - Mobilité 16) Interventions du parti socialiste LSAP 17) Règlement temporaire de la circulation - Urgence

Dernier #MeetLorntech de la saison qui s'est déroulé à Epinal au Quai Alpha ce mardi 26 juin. Belle soirée, startups prometteuses et écosystème actif. Introduction Mot du président CCI [01:49] LORNTECH [07:20] Pitch Startup : Jebookunsportif [27:45] FitNhotel [40:39] Magoo [58:18] Louise [1:09:09] C3N [1:21:25] L'évènement a été capté et diffusé en live sur Facebook par la société spinalienne KorpMedia.   

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018 Appel des Présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 14 mai 2018 / Travaux d’aménagement du gymnase situé quartier C Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la communauté Paris-Saclay - Rapport du 31 mai 2018 Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire – Actualisation Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification Réhabilitation des réseaux d'eaux usées - Demande de subventions / Prise en charge, à titre exceptionnel, par la Ville de deux amendes forfaitaires majorées Structure de Street Work Out - Demande de subventions / Adaptation du calcul du quotient familial à la situation des micro-entrepreneurs Aménagement de la voie d’accès à l’entrée Nord du site de l'ONERA - Convention entre la Ville de Palaiseau, la Communauté Paris-Saclay (CPS) et l'ONERA Parcelle AT 52 située Sentier de la Godichale - Acquisition - Demande de subvention Budget Ville - Exercice 2018 - Admissions en non-valeur Approbation du compte administratif 2017 - Budget Ville / Budget Assainissement / Budget Cinéma / Budget Marchés forains Budget Ville - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale Budget Assainissement - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale / Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et marchés forains - Affectation des résultats 2017 Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Ecole municipale des sports et saison culturelle 2018/2019 Vote du tarif de la saison culturelle 2018/2019 Règlements des activités périscolaires et de loisirs – Modification Approbation du projet éducatif territorial (PEDT) 2018-2021 Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) – Approbation Plan local d'urbanisme (PLU) - Création d'un comité de suivi Approbation du Règlement Local de Publicité Zone de protection naturelle agricole et forestière (ZPNAF) du plateau de Saclay - Approbation de la charte Enquête publique - Etablissement de servitudes radioélectriques - Centre radioélectrique de Palaiseau : avis de la commune Enquête publique - Etablissement de servitudes radioélectriques - Centre radioélectrique de Palaiseau : avis de la commune ( suite) / Enquête publique - Permis de construire Campus AgroPariTech-INRA : avis de la commune Ligne 18 du Grand Paris Express : avis de la commune dans le cadre de l'enquête publique relative au dossier d'autorisation environnementale

Ordre du jour 1) Informations du collège 2) Organisation de l'enseignement fondamental 2017/2018 3) Organisation scolaire de l'enseignement fondamental 2018/2019 4) Plan du développement scolaire 2018-2021 5) Personnel enseignant ; propositions de réaffectation (huis clos) 6) Personnel communal (huis clos) 7) Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS (huis clos) 8) Etat des restants de l'exercice 2017 9) Titres de recettes de l'exercice 2017 10) Création de postes de travail d'étudiants 11) Interventions

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2018 Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018 Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués Vidéoprotection : Charte d'éthique - Création d'un Comité d'Ethiques - Convention de partenariat avec l'Etat.

Séance de Conseil Communal du 20 Avril 2018

Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique Budget primitif 2018 – Ville Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018 Versement des subventions 2018 aux associations Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018 Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire  

CYBERDETECT, détecter ce que les autres ne voient pas, Fabrice Sabatier, Laurent Werner INRIA, Hacking Z-Wave, Loïc Rouch TRACIP, investigation numérique, Philippe Joliot Présentation du Laboratoire de Haute Sécurité, Frederic Beck - 5 minutes manquantes La RGPD à deux voix - Versusmind  

Présentation colloque - JM MISERT Le mot du Directeur de Telecom Nancy - O. FESTOR l'ANSSI en région - Michel ROCHELET La gendarmerie et la cybercriminalité L'action de la région, François Werner, vice-président région Grand Est LYBERO.NET, Transfert Sécurisé et séquestre, Arnaud Laprevote Université de Lorraine, Master en Sécurite SI, Horatiu Cirstea  

Appel des Présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Les Promeneurs du Net - Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) Convention pluriannuelle d'objectifs - Association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) et Convention pluriannuelle d’objectifs - Association L'Essor Palaisien Programme Bourse Solidarité Vacances - Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) - Convention de partenariat Dispositif 'Ose' - Aides aux projets jeunes Organisation des rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2018 Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2018 Suspension de séance Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2018 - Suite Budget Assainissement - Débat d'orientation budgétaire 2018 Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2018 Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2018 NOTE: suite à un problème électrique, le point 6 est tronqué et l'enregistrement AUDIO repart au point suivant. Avec toutes nos excuses.

Introduction Sophie GUILLAIN Discours F. WERNER Discours S. HABLOT Présentation du Garant - Mr GUYOT Présentation du projet par C. CHOSEROT Explications de W. ROY, directeur des transports de la Métropole Explications cabinet EGIS Présentation de la méthodologie par Sophie GUILLAIN Ateliers... Restitution des groupes Réponses des représentants de la Métropole Conclusion de Christophe CHOSEROT  

  Presentation Eric PENSALFINI - Maire de St Max Présentation de la situation de la consultation Le mot du garant Présentation par C. CHOSEROT Les règles du jeu pour l'atelier Travail studieux Restitution des travaux collectifs - Questions  

Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) - Suite Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 27 novembre 2017 Tarif de reproduction d'un document administratif Logements de fonction - Modification de la liste des emplois Complément à la délibération n°2017-09-15 : Conventions d'objectifs et de moyens - Organisation de séjours scolaires 2017/2018 Associations sportives locales - Conventions d'objectifs et de moyens - TCP Avenant n°1 et USP Avenant n°1 Voeu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc...) Informations diverses

Le mot du maire de Houdemont - Daniel MAGRON Introduction par Christophe CHOSEROT Introduction par le garant de la consultation - Régis GUYOT Présentation du projet par C. CHOSEROT 1ère série de questions au public 2ème série de questions du public 3ème série de questions du public Le mot de la fin du garant  

Avec toutes nos excuses pour les problème de son. Un des micros posait souci et ce sont les aléas des enregistrements mobiles, hélas. Ca reste audible même si le confort d'écoute n'est pas à la hauteur. Mais toute la réunion est visible et audible et disponible et c'est le plus important pour nous L'équipe CitizenCam Introduction Eric Pensalfini - Maire de St Max Introduction par Christophe CHOSEROT Présentation par le Garant du débat Remarque E. PENSALFINI Présentation du projet par C. CHOSEROT Questions du public - 1ère partie Questions du public - 2ème partie Questions du public - 3ème partie Questions du public - 4ème partie Conclusion du garant du débat public  

Séance du CC du 12 janvier 2018

Séance du Conseil communal du 5 janvier 2018 01 Présentation du budget 2018 02 Informations du collège échevinal 03 Interventions

Ordre du jour 00) - Ouverture de la séance 01) a) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière d’assistant(e) social(e) 01) b) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière de l’architecte 01) c) - Désignation d’un remplaçant du secrétaire communal 02) a) - Projet et devis au montant de € 1.208.000.- pour la construction du collecteur « By-pass » Mondercange-Foetz-Schifflange – Phase 2 02) b) - Projet et devis au montant de € 3.571.000.- pour la construction d’un bassin d’orage sis « Grand-Rue » à Mondercange 02) c) - Projet et devis au montant de € 300.000.- pour la pose d’une conduite d’eau vers les bâtiments sis « Lameschmillen » à Bergem 03) - Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2017 et initial 2018) 04) - Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2018 05) - SICONA-Ouest :Programme d’action pour l’exercice 2018 06) a) - UGDA - organisation scolaire rectifiée des cours de musique pour 2017/2018 06) b) - UGDA - Avenant à la convention conclue avec en date du 4 août 2017 pour l'année scolaire 2017/2018 07) Contrats de bail - Logements senior 08) - Informations du collège échevinal 09) - Interventions  

Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-11-237 à 2017-11-271) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 16 octobre 2017 Cession à titre onéreux de biens communaux mobiliers - Vente aux enchères - Fixation des conditions générales de vente / Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal ' CinéPal' - Tarifs 2018 / Investissement au sein Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de réhabilitation du bâti résidence 'Voltaire' à Palaiseau Soutien à l'Investissement Communal - Convention de fonds de concours passée entre la Communauté Paris-Saclay et la Ville de Palaiseau Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Bassin de la Bièvre - Tarif 2018 Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Fonds publics et territoires Association nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) - Adhésion de la Ville Gestion du service public de l'assainissement - Mise en commun des moyens humains et matériels de la commune de Palaiseau - Conventions d'entente - Renouvellement - Commune de Gometz-le-Châtel - Commune de Saint Aubin - Commune de Villiers-le-Bâcle Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2016 Budget Ville - Exercice 2017 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Budget Assainissement - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°18 - Réaménagement de la Maison des Jeunes et de la Culture – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification Avances sur les subventions 2018 à certaines associations Tarifs des séjours scolaires - Année scolaire 2017/2018 Droit de préemption commercial - Rétrocession du fonds de commerce du 14 rue de la Gare Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de personnels - Procès-verbal de fin de mise à disposition / Modification du tableau des effectifs Modification du tableau des effectifs (suite) Modification des périmètres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires Dépénalisation du stationnement payant Vœu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc…) et suspension de séance Vœu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public - suite / Questions Orales  

Presentation par Malika DATI / Discours de Laurent HENART Présentation du garant de la concertation Régis GUYOT Transition par Malika DATI Présentation par Christophe CHOSEROT Questions/Réponses avec le public Conclusion  

  Prochaine réunion:   LUNDI 18 DÉCEMBRE 2017 18:30 Le 18 décembre REUNION PUBLIQUE SECTEUR CENTRE Ouverture Réunion - M. DATI Mot d'accueil du Maire - S. HABLOT Passage de la parole à R. GUYOT Présentation du garant - R. GUYOT Passage de la parole à C. CHOSEROT Le projet par C. CHOSEROT Questions Discours de fin de François WERNER Discours final de Stéphane HABLOT

Développer une démarche collaborative et organiser le jeu collectif avec vous, forces vives du territoire, pour une efficacité plus grande, des bénéfices plus rapides, telle est l’ambition de la marque. Travailler à la construction d'une image cohérente, à la diffusion d’un discours concordant et positif, à coordonner nos efforts... Pour être plus forts... Ensemble ! Grâce aux nombreux témoignages qui se sont succédés pendant ce colloque, nous espérons avoir répondu à vos questionnements sur la marque et ses enjeux. Pour aller encore plus loin, nous vous invitons à partager les outils qui vous ont été présentés, à porter l’ambition de la marque auprès de vos clients, prospects, touristes, amis... à partager la fierté de Voir la Vie en Vosges. #NousAvonsTousAyGagner

Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire - Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 25 septembre 2017 Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017 Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7 Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville  

Modéré par François LAVAL (Directeur de Sciences-Po Nancy) Avec Dominique VALCK (Conseil du développement durable Métropole du Grand Nancy)  Malika DATI  (Elue à Nancy et à la métropole )  Jo SPIEGEL (maire de KINGERSHEIM et héraut (héros) de la démocratie participative)  Carmen BOULEY DE SANTIAGO (Consultante à l’agence Missions Publiques)  Deux représentants de YES WE CAMP   

Intervenant : Jean-Philippe BOLLE

Comprendre les enjeux et les problématiques de la cybersécurité en entreprise. Intervenants : Yannick NARBEY, Pierre LEPAGE.

  Journée innovation et commande publique Grand EstCCI de Meurthe et Moselle à Nancy - Mardi 17 octobre 2017 L’objectif de cette journée innovation et commande publique est de réunir en un même lieu les entreprises innovantes du Grand Est dans les domaines de la Smart City et de la Silver Économie et les donneurs d’ordre publics du Grand Est. Les premières pourront promouvoir leurs solutions, les seconds pourront faire état de leurs attentes dans ces deux domaines. 9h30-10h30 Table ronde : Quelles solutions pour répondre aux besoins des acheteurs publics dans le domaine de la Silver Economie et de la Smart City, y compris dans les zones rurales? Quels sont les enjeux de l’innovation d’un point de vue à la fois social, sociétal et économique ? Comment contribuer à faire du territoire du Grand Est un acteur majeur dans le développement des entreprises Silver Économie et Smart City ? Intervenants: Hugo Hatzig, PHITEC, Solution d’accessibilité des locaux pour les personnes déficientes visuelles Stéphane Gonzalez, Fondateur Start up OZCAR, Solution d’autopartage pour la mobilité des établissements publics et des collectivités territoriales Christophe Muller, Chargé de mission Ingénierie de projets innovants et Chef de projet Silver économie, Conseil Départemental de la Moselle Emilie Pawlak, Directrice Grand Nancy Numérique et Innovation - Pôle attractivité et compétitivité Karine Gouby-Ollivier, Responsable de projets « Santé » ID Champagne Ardenne 10h30-11h30 Table ronde : L’accès des entreprises innovantes à la commande publique Quelles méthodes et quels conseils pour faire de l'innovation le levier d'un acte économique et politique ? L’UGAP et d’autres acheteurs apporteront leur retour d’expérience sur leurs achats dans le domaine de la Silver Économie et de la Smart City Intervenants: Sébastien Taupiac, Directeur Santé - UGAP Ophélie Garnier, Responsable de service Alsace Commande Publique - Réseau commande publique Alsace Julien Gauthier, Directeur des ventes France - HUSSON Nicolas Mohr, Directeur général - Médiation des Entreprises Stéphanie Geyer, Directrice des Services économiques et des achats CHRU Nancy Animateur: Nathalie Million, Journaliste France Bleu Lorraine Evénement organisé par l'UGAP et...    

Information délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n° 2017-08-171 à 2017-09-200) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 30 juin 2017 Création d'un emploi permanent susceptible d'être pourvu par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Fonds d'aide sociale - Modification des critères Association SUPREMACY - subvention d'aide au projet culturel Association Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'ojectifs Centre social Les Hautes Garennes - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familliales Conseil de quartier - Site Internet - Prise en charge financière Rétrocession par ScientiPôle Aménagement à la Commune d'un parking public de 37 places situé dans le quartier Camille Claudel Cession de la parcelle AS 385 située 5 rue Antione Badour à Madame Rosine JOUVANCE Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 14 rue de la Gare à Palaiseau - Approbation du cahier des charges de la consultation modifié Structure de gestion de l'immobilier destiné aux entreprises - Constitution d'une société publique locale (SPU) Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme - Intégration du contenu modernisé du PLU en application de l'ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 et du décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 Révision du Règlement Local d'Urbanisme - Intégration du contenu modernisé du PLU en application de l'ordonnance n°2015-1783 du 28 décembre 2015  

Ordre du jour 1) Personnel - Nomination 2) Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2015 3) Organisation des cours de musique - année 2017/2018 4) Remplacement de la moitié des membres du CA de l'Office social de la commune de Mondercange 5) Approbation de décomptes 6) a) Plan d'aménagement particulier "Foetzerlaangert" - Modification ponctuelle 6) b) Plan d'aménagement particulier "Kummerhéicht" à Mondercange - Décision 7) Transactions immobilières 8) a) Conventions - Ministère du Logement 8) b) Conventions - travaux rénovation mur 8) c) Conventions - Verkéiersverbond mPass personnel communal 9) Convention collective des ouvriers des communes du Sud - Approbation Point 10 à 17 10) Contrats d'hébergement - Logements pour jeunes 11) Contrats de bail - Logements seniors 12) Contrats d'hébergement - Logements sociaux 13) Subsides extraordinaires 14) Stratégie culturelle à long terme pour la Région Sud 15) Informations du collège échevinal concernant l'évolution du dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange" 16) Informations du collège échevinal 17) Interventions  

Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 22 mai 2017 Demande de garantie d'emprunt de la part du groupe Logement Francilien pour des travaux de rénovation sur la Résidence 'Le Cèdre' à Palaiseau Commission de réforme et comité médical - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne -  Service mission intérim territorial - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Grande Couronne - Adhésion Association Kolektif Alambik – Convention pluriannuelle d’objectifs Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ) Réduction du périmètre du droit de préemption renforcé transféré à la Communauté Paris-Saclay Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1 Budget Cinéma 2017 – Décision modificative n°1 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération totale pour une durée de 5 ans des logements économes en énergie Etablissements scolaires d’enseignement - Nouvelles technologies – Conventions Règlement intérieur des accueils de loisirs et accueils périscolaires - Conventions d’objectifs et de moyens  

Biographie express Dirty Red Shirts, ce sont les cris de détresse d'une génération de musiciens perdus, à qui l'on essaie d'enlever leurs rêves. Et lorsque tout le monde se plaint, quand tout semble perdu, émerge dans la fumée des cendres de cigarettes de la veille, les vapeurs d'alcool, la reverb encore criarde d'un vieil ampl, Dirty Red Shirts, mécontents, leur stoner psyché suintant la haine à la ceinture. Membres du groupe Erwan : drums / Théo : guitar, back vocals / Marty : bass, back vocals / Simon : guitar, lead vocals

Pour joindre les Fat Bald Turk Et aussi ici...

Pour tout savoir sur Gauthier AUBE et ses Didgeridoos 12h00 : ouverture des portes  12h15 : Gaël le Billan joue au milieu de public 13h15 : Sébastien Coste  14h15 : Charles-Eric Charrier  15h15 : DR Vandale 16h15 : Gaël le Billan  17h15 : Denis Charolles  18h30 : Gauthier Aubé  19h30 : Thomas Schoeffler Jr

12h00 : ouverture des portes  12h15 : Gaël le Billan joue au milieu de public 13h15 : Sébastien Coste  14h15 : Charles-Eric Charrier  15h15 : DR Vandale 16h15 : Gaël le Billan  17h15 : Denis Charolles  18h30 : Gauthier Aubé  19h30 : Thomas Schoeffler Jr

le site du pianiste compositeur Gaël Le Billan  plus de musique du pianiste compositeur Gaël Le Billan   12h00 : ouverture des portes  12h15 : Gaël le Billan joue au milieu de public 13h15 : Sébastien Coste  14h15 : Charles-Eric Charrier  15h15 : DR Vandale 16h15 : Gaël le Billan  17h15 : Denis Charolles  18h30 : Gauthier Aubé  19h30 : Thomas Schoeffler Jr

12h00 : ouverture des portes  12h15 : Gaël le Billan joue au milieu de public 13h15 : Sébastien Coste  14h15 : Charles-Eric Charrier  15h15 : DR Vandale 16h15 : Gaël le Billan  17h15 : Denis Charolles  18h30 : Gauthier Aubé  19h30 : Thomas Schoeffler Jr

12h00 : ouverture des portes  12h15 : Gaël le Billan joue au milieu de public 13h15 : Sébastien Coste  14h15 : Charles-Eric Charrier  15h15 : DR Vandale 16h15 : Gaël le Billan  17h15 : Denis Charolles  18h30 : Gauthier Aubé  19h30 : Thomas Schoeffler Jr

12h00 : ouverture des portes  12h15 : Gaël le Billan joue au milieu de public 13h15 : Sébastien Coste  14h15 : Charles-Eric Charrier  15h15 : DR Vandale 16h15 : Gaël le Billan  17h15 : Denis Charolles  18h30 : Gauthier Aubé  19h30 : Thomas Schoeffler Jr

  TABLE RONDES ENREGISTREES Table ronde III - RIFSEEP : le nouveau dispositif indemnitaire par Zineb Lebik, Directrice du Département Expertise Gestion Locale du CIG Grande Couronne Table ronde V - Mobilité Urbaine : Comment se préparer à la révolution des mobilités franciliennes. Introduction par Francois LANSART, Directeur Général des Services de la Mairie de ROSNY-SOUS-BOIS Frédérique PREDALI - IAU Ile de France Fouad AWADA - Directeur Général IAU Ile-de-France Fouad AWADA - Directeur Général IAU Ile-de-France (suite) Laurent PROBST - DIrecteur Général Ile-de-France Mobilités Christophe BOISSIER - Directeur Adjoint Zone Ile-de-France Dominique LAOUSSE - Chef de Groupe Innovation & Prospective Direction Innovation & Recherche de la SNCF Questions Réponses PROGRAMME DE LA JOURNEE  

Ordre du jour 00 - Ouverture séance - Proposition modification OJ 01 - Personnel - Transformation poste 02 - Organisation scolaire 2017/2018 03 - Etat des restants de l'exercice 2016 04 - Titres de recette de l'exercice 2016 05 - Subsides extraordinaires 06 - Engagement d'étudiants 07 - Contrat de bail 08 - Logements pour jeunes - Contrats d'hébergement 09 - Logements seniors - Contrats de bail 10 - Logements sociaux - Contrats d'hébergement 11 - Conventions 12 - Plan d'action contre le bruit - Avis 13 - Approbation d'un décompte 14 - Règlement général de la circulation - Modifications - Texte coordonné 15 - Informations du collège - Dossier "Eboulement décharge pour matières inertes" 16 - Informations du collège échevinal 17 - Interventions  

Cet enregistrement est privé

Cet enregistrement est privé

Ouverture du Conseil Municipal Aprprobation du groupement de commande pour l'achat d'éléctricité Constitution de la commission d'appel d'offres Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2016 Approbation du Compte Administratif - Exercice 2016 Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées - Compétence tourisme Renouvellement de la convention de partenariat triennale avec l'Association Convention Ville - Association Familiale de la Ruche de Clairlieu - Participation financière Subvention exeptionnelle pour l'Association Familiale de la Ruche de Clairlieu Convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et la Ville Revalorisation des redevances de la Résidence Autonomie Paul Adam et des prestations dans les Résidences Autonomie Fixation des taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants Régimes des astreintes (et/ou permanences) au sein de la Mairie Document Unique d'évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs Clôture du Conseil Municipal  

                                        Arrivée du choeur Duo - intro Tout va bien Arrête un peu grand-mère On parie ? Grandir n'est pas de mon âge J'ai la flemme Je voudrais être star Nancy Vivement le Printemps Un peu de chaleur Vers l'avant Interlude Diagnostiqué poète La vie Je rêve donc je suis Goodbye my love Un été sous la pluie remerciements rappel Salut            

BAMBOU est né à Metz. Et BAMBOU, ce sont trois amis de longue date : Vincent (Backstage Rodeo), Martin (Portland) et Adrien (Cold Gravity). On pourrait juste dire que c’est du rock teinté d’electro. Mais ce serait réducteur : sur chacun de leurs titres, on ressent une énergie débordante qui peut faire exploser les recettes habituelles. Et c’est forcément sur scène que l’on prendra la mesure de l’efficacité électrique de la musique de BAMBOU, un sourire aux lèvres, et en tapant du pied! Pour aller plus loin: https://www.facebook.com/bamboutheband Bambou passe au Jardin du Michel !!

Ordre du jour 01. Personnel enseignant - Propositions de réaffectation (huis clos) 02. Contrats d'hébergement 03. Approbation d'un décompte 04. Informations du collège - évolution du dossier "éboulement de la décharge" à Mondercange 05. Informations du collège 06. Interventions

Enregistré le 20/05/2017 à 18:57:36

Ordre du jour 0. Ouverture séance - Modification OJ 1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT 2. Corps des sapeurs-pompiers de Mondercange-Reckange/Mess; renouvellement du mandat du chef de corps 3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A. 4. Conventions 5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018 6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b) 7. Modification partielle du PAG - Reclassement fonds sis "Treisch, Terrain football FLF" à Mondercange - Décision 8. Transactions immobilières 9. Contrats de bail "Club Senior" 10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem 11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux" 12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange" 13. Approbation de devis (3) 14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL" 15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes" 16. Informations du collège 17. Interventions  

FESTEN  avec le NJP Cinematic jazz / France        Clip "Shadow Boxing"         Damien Fleau : saxophone / Jean Kapsa : piano / Oliver Degabriele : basse / Maxime Fleau : batterie Créé par Damien et Maxime Fleau en 2009, Festen est aujourd’hui un groupe explosif à part entière. Puisant dans l’univers complexe et inquiétant du cinéma de Vinterberg, le quartet s’est inspiré de cette sobriété formelle, de ce style vif et brutal propre au cinéma danois. On  remarquera que leurs oreilles ont dû errer suffisamment du côté du rock des années 90, notamment Sonic Youth, Soundgarden, Birthday Party. Le groupe tente de s’affranchir des structures et des normes au profit d’un discours brut, réaliste, presque nerveux. Du jazz donc, mais qui aurait succombé aux âpres  séductions du rock’n’roll, pour nous faire partager des compositions toutes aussi originales qu’énergiques. Car, il est bien là le maître mot : l’énergie. À coups de  scénarios sonorisés, de progressions au pouvoir hypnotique, Festen nous sert des morceaux qui pourraient constituer la bande originale d’un road movie intense et aventureux. Avec la sortie de leur nouvel album Mad System, le quartet arrive à un point de maturité qui nous embarque clairement dans leur univers cinématique.

Finale Tournoi FUTURE de Villers - Albano OLIVETTI vs Maxime TABATRUONG PS: regardez le dernier set à 1:33'30"...un point d'anthologie Tout le tournoi de tennis FUTURE de Villers-Les-Nancy visible sur Facebook ici    

 Antoine HUONG (FR)   vs   Albano OLIVETTI (FR) Tout le tournoi de tennis FUTURE de Villers-Les-Nancy visible sur Facebook ici    

 Maxime TABATRUONG (FR)   vs   Antal VAN DER DUIM (NL) Tout le tournoi de tennis FUTURE de Villers-Les-Nancy visible sur Facebook ici    

Eric CREPADI (IT) / Yannick JANKOVITS (FR)   vs   Dan ADDED (FR) / Albano OLIVETTI (FR) Tout le tournoi de tennis FUTURE de Villers-Les-Nancy visible sur Facebook ici    

Ordre du jour 2. Convention 3. Subside extraordinaire 4. Projet de construction de quatre maisons bi-familiales jumelées et deux immeubles à appartements isolés de six et sept unités d’habitation dans la Grand-rue à Mondercange 5. Modification partielle du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange portant reclassement de terrains sis au lieu-dit « Béinert » à Mondercange - décision 6. Devis 7. Contrat de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 10. Informations du collège échevinal 11. Interventions  

Les meileurs moments (vidéos courtes...) sont là: https://buzz.citizencam.tv/clips/CrLQPfamWc  Etienne joue et ça chauffe https://buzz.citizencam.tv/clips/DzGvniQwap ça danse ... https://buzz.citizencam.tv/clips/TsSbEAvNdI  l'ambiance... https://buzz.citizencam.tv/clips/pIeAbuEQlw Sur Manu DIBANGO...ça ambiance https://buzz.citizencam.tv/clips/yZBgkFGwKO beau début de soirée https://buzz.citizencam.tv/clips/HDQPhKqgTF Rap et trompette... ETIENNE C  ambiance à la Brasserie du Marché  

La Fondation Follereau et Inna Modja vous présentent : Expression Against Excision Un concert engagé pour le droit des femmes, et la fin des mutilations génitales féminines En première partie, nous vous proposons la chanteuse et danseuse Modestine Ekete Retrouvez la compilation des Push&Buzz ICI  

  La Fondation Follereau et Inna Modja vous présentent : Expression Against Excision Un concert engagé pour le droit des femmes, et la fin des mutilations génitales féminines En première partie, nous vous proposons la chanteuse et danseuse Modestine Ekete  

De l'art et la manière de démontrer à quel point il est simple d'utiliser CitizenCam pour réaliser des captations vidéo exceptionnelles.

 tient la vedette à l'ApéroTech #6  Avec Régis LHOSTE  en inivité d'honneur ApéroTech, c'est aussi chez Facebook Interview réalisée par Saïd LAIBIDI de l'Est Républicain et Francine DUBAIL de FR3 Grand Est  Avec Philippe DURST, président de Lorraine Inside 

Ordre du jour 1. Affaires de personnel - Séance publique 2. Approbation de l'avenant du texte de la convention collective des ouvriers des communes du sud 3. Approbation des nouveaux statuts syndicat intercommunal SICONA-Ouest 4. Conventions 5. Contrats de bail 6. Approbation de décomptes 7. Transactions immobilières 8. Approbation provisoire des bilan et comptes de profits et pertes des exercices 2013, 2014 et 2015 de l'office social de la Commune de Mondercange 9. Subsides extraordinaires 10. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance, modifications 11. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 12. Informations du collège échevinal 13. Interventions  

  QUARTETUM Jouait à la Brasserie du Marché  

Voeux d'Eric PENSALFINI - Maire de Saint-Max    Accueil par le maire arrivée du public - orchestre de mandolines Accueil par le maire Conseil municipal des enfants  Les jeunes élus, c'est ici Remerciement du conseil municipal des enfants allocution de Mme Catherine COQUERON, Directrice Générale des Services Remerciements aux personnalités présentes et excusées remerciements aux partenaires les voeux du maire - une vision locale les voeux du maire - une vision métropolitaine les voeux du maire - une vision nationale Allocution d'André ROSSINOT, président de la métropole du Grand Nancy surprise : médaille de la ville a Pierre HOUIN médaillé d'or olympique en aviron  

Voeux 2017 de Christophe CHOSEROT Voeux de Christophe CHOSEROT, maire de Maxéville Voeux du conseil communal d'enfants Le conseil municipal d'enfants, c'est ici  Remerciements Voeux d'André ROSSINOT, Président de la métropole Remerciements Voeux de Jean-Yves LE DEAUT, député Remerciements Clôture

accueillent au PADDOCK les startups lorraines de retour de CES de Las Vegas AGENDA Accueil par François WERNER, Vice-président délégué à l'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, à Grand Nancy numérique et à la ville intelligente, Discours d'André ROSSINOT, président de la Métropole du Grand Nancy Présentation d'Emilie PAWLAK, Directrice Grand Nancy Numérique et Innovation Vidéo CES Las Vegas Lor'n'Tech Introduction des Start-up présentes Smart shoes By Digitsole - présentation de Karim OUMNIA  Booster de réseaux mobiles by Dyrun - présentation de Virginie WAGON Audio sans-fil designed in France by Divacore - présentation par Linh TRAN Conclusion par Emilie PAWLAK  

Voeux du conseil municipal des enfants Voeux de Bertrand KLING Voeux d'André ROSSINOT, Président de la Métropole du Grand Nancy Voeux de Chaynesse KHIROUNI, députée de la 1ere circonscription Remise des médailles de la ville - Marie-Claire THISSE / Equipe senior Sporting Club Remerciements du maire  

Cérémonie des voeux 2017 avec:    la CCI 54 représentée par François PELISSIER, son Président    Le MEDEF 54 représenté par Christine BERTRAND, sa Présidente   La CPME 54 représentée par Alban VIBRAC, son Président

La cérémonie des voeux a exceptionnellement lieu cette année à Villers-Clairieu, au COSEC Marie Marvingt Les voeux de François WERNER   Discours du maire, François WERNER Intervention du Président de Nancy Métropole, André ROSSINOT préparation surprise Remise des prix à François GAND Remise des prix à Michel VICQ Trophée sauveteurs volontaires Trophée réserve de la gendarmerie  

Friday Blues au LE112 à TERVILLE CARL WYATT & THE DELTA VOODOO KINGS    Carl WYATT: les prochaines dates La sonorisation et la superbe bande son ont été assurée par TEKSAS (Jérémy JOLLAIN - DS Events)

Friday Blues au LE112 à TERVILLE     La sonorisation et la superbe bande son ont été assurée par TEKSAS (Jérémy JOLLAIN - DS Events)

Ordre du jour Modification de l’ordre du jour 1. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 2. Informations du collège échevinal 3. Interventions 4. Règlement concernant le concours photos de l’Administration communale de Mondercange 5. Transactions immobilières 6. Fixation des effectifs du cadre fermé des fonctionnaires de la Commune de Mondercange 7. Vote du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 8. UGDA - Organisation scolaire (rectifiée 2016-2017)  

Ordre du jour 1. Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 2. Présentation du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 3. Congé politique 4. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance 5. Conventions 6. Transactions immobilières 7. Contrats de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Présentation de statuts 10. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 11. Informations du collège échevinal 12. Interventions  

KMS COM Karine MASSON Au cours de ces 15 dernières années passées en qualité de responsable de communication et de part son expérience journalistique à Vosges Matin, elle propose aux entreprises qui n'ont pas le temps ni les moyens de communiquer de les conseiller et les aider. Elle s'appuie pour cela sur un réseau de partenaires qu'elle a pu tisser au fil des années. Offrant ainsi une solution clé en main, sur mesure. Les sociétés que Karine Masson accompagne disposent ainsi d'un service communication dédié indispensable à leur développement et à leur croissance.

 un événement Concert violoncelle & piano par Ingrid Schoenlaub et Sodi Braide Quatre grandes oeuvres du répertoire transcrites, remaniées ou laissées inachevées, témoins des hésitations de leurs auteurs ainsi que du fait qu'en art, rien n'est définitif ni figé, que tout se transforme... Ingrid Schoenlaub et Sodi Braide ("une hauteur d'inspiration exceptionnelle": La Lettre du Musicien) se sont rencontrés en 2009 autour des sonates pour violoncelle et piano de Ludwig van Beethoven. Leur entente musicale leur a donné l'envie de poursuivre ensemble l'exploration du répertoire écrit pour leurs deux instruments.  Programme Franz Schubert "Sonate pour piano solo 'reliquie' " Zoltan Kodaly "Sonate op. 4 pour violoncelle et piano" Franz Listz "Die Zelle in Nonnenwerth" César Franck "Sonate pour violoncelle et piano" Franz Listz "Consolation n° 3" (rappel) La captation et la diffusion vidéo ont été réalisées, à titre gracieux, à l'aide des solutions

Vendredi 4 novembre  Discours d'accueil par Julia Mouzon Fondatrice d'Elueslocales.fr et des Journées Nationales des Femmes Elues  TEMOIGNAGES  Parcours croisés de femmes politiques - Débat animé par Virginie Herz, journaliste > Najia Ben Abdelhafidh, Députée Tunisienne > Marieme Baba Sy, Députée Mauritanienne > Karin Enström, Députée Suédoise > Assita Kanko, Elue belge > Réjane Sénac, Chercheuse à Sciences Po Interview d'Estelle Grelier Secrétaire d'Etat chargée des Collectivités - Interview par Anita Hausser, journaliste Ouverture de l'après-midi par Monsieur Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur Rendez-vous de l'innovation locale - Animé par Laura Massis, journaliste > Comment améliorer les relations entre collectivités et associations ? Avec Patrick Lefèvre et Emmanuelle Heyse, de Groupama et Corinne Barbier, Mairie de Flacourt > Comment engager sa commune dans une transition énergétique ambitieuse ? Avec Jean-Pierre Frémont, d'EDF Collectivités et Nathalis Koenders, 1ère adjointe au Maire de Dijon CONFERENCE Savoir se préserver en politique Les femmes politiques le disent, pour bien exercer son mandat il est important de savoir se préserver. Quelles sont les 10 meilleures pratiques et les astuces à appliquer tous les jours pour gagner en efficience sans s'essoufler avant la fin du mandat ? Notre experte vous dit tout.   Samedi 5 novembre Discours d'acceuil par Julia Mouzon Fondatrice d'Elueslocales.fr et des Journées Nationales des Femmes Elues  TEMOIGNAGES La reconquète des citoyens - Débat animé par Marina Cabiten, journaliste A l'écart des médias et de l'agitation ambiante, ils révolutionnent la démocratie participative pour remettre les citoyens au centre du débat.  > Anne Chevrel, Spécialiste des dispositifs de démocratie participative > Véronique Goettelmann, Proviseure adjointe du lycée Schweitzer à Mulhouse > Jo Spiegel, Maire de Kingersheim > Pauline Véron, Adjointe à la Mairie de Paris CONFERENCE Savoir se préserver en politique Les femmes politiques le disent, pour bien exercer son mandat il est important de savoir se préserver. Quelles sont les 10 meilleures pratiques et les astuces à appliquer tous les jours pour gagner en efficience sans s'essoufler avant la fin du mandat ? Notre experte vous dit tout. Rendez-vous de l'innovation locale - Animé par Laura Massis, journaliste > Dans quel cadre faire appel aux marchés de partenariat ? Avec Claire Biret et hugues Fourmentraux, de Vinci Construction France > Des cantines sympas pour des parents contents Avec Gilles Darde et Vanessa Pannier, d'Elior Restauration Interview de Laurence Rossignol Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes - Interview par Aurélie Marcireau, journaliste Clôture des Journées Nationales des Femmes Elues par Julia Mouzon Ces Journées grandissent aussi grâce au soutien de nos partenaires, des femmes et des hommes engagés dans les territoires pour construire l'avenir à vos côtés : nous les remercions chaleureusement ! 

Stéphane HABLOT, Maire de Vandoeuvre-lès-Nancy, est vice-président délégué à la cohérence territoriale du Technopôle Henri Poincaré. François WERNER, Maire de Villers-lès-Nancy, est vice-président délégué à l'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, à Grand Nancy numérique et à la ville intelligente, au réseaux de villes et agglomérations et aux politiques contractuelles. Questions abordées : Le territoire métropolitain doit être un espace de coopération et de complémentarité : quelles perspectives vous ouvre-t-il ? Vandoeuvre et Villers sont déjà partenaires(Vand’influences, fête du technopole, mutualisation de moyens…). la contiguïté des deux communes et la métropole vont-elles les transformer ? les intensifier ? les ré-inventer ? Pour vous, c'est quoi le défi métropolitain ?   Tournage réalisé au château de Brabois - Merci aux services métropolitains et municipaux de Villers-lès-Nancy de leur participation.  

Devenez Partenaire du BC MESS Vous êtes intéressés par un partenariat avec notre club. Plusieurs formules de sponsoring s'offrent à vous. N'hésitez pas à nous contacter au 621 790 780 ou par e-mail: sponsoring@bcmess.lu         Partenaires institutionnels Sponsors principaux

Devenez Partenaire du BC MESS Vous êtes intéressés par un partenariat avec notre club. Plusieurs formules de sponsoring s'offrent à vous. N'hésitez pas à nous contacter au 621 790 780 ou par e-mail: sponsoring@bcmess.lu         Partenaires institutionnels Sponsors principaux

Ordre du jour 1. Affaires de personnel 2. Gestion des édifices religieux et des autres biens relevant du culte catholique de la commune de Mondercange 3. Convention 4. Règlement communal sur les cimetières et inhumations de la commune de Mondercange 5. Autorisations d’ester en justice 6. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2017 7. Subside extraordinaire aux clubs de quilles participant au « Challenge de la Commune de Mondercange », édition 2016 8. Contrats de bail 9. Règlement temporaire de la circulation ; confirmation 10. Abrogation du plan d’aménagement particulier à Mondercange, au lieu-dit « Friesebësch » pour le compte du Syndicat Minett-Kompost 11. Modifications partielles du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange 12. Transaction immobilière 13. Présentation de statuts 14. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 15. Informations du collège échevinal 16. Intervention 17. Informations supplémentaires  

Interview d'Audrey WENDLING - Resp Marché Jeunes entreprises innovantes CELCA L'interviewée:  Audrey WENDLING: Responsable du Marché des Jeunes Entreprises Innovantes chez CAISSE D'EPARGNE LORRAINE CHAMPAGNE-ARDENNE L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de Nicolas LEUNE - CEO d'YDCA L'interviewé:  Nicolas LEUNE: Touche-à-tout digital. Dirigeant & fondateur d’YDCA. Directeur du Master Digital de l’ECS Paris L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de LoÏc TEXIER - Fondateur et DG de CELLO L'interviewé:  Loïc TEXIER: Fondateur et DG de Cello L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de Laurent MARCHOU - Directeur Open Innovation chez ORANGE L'interviewé:  Laurent MARCHOU: Directeur Open Innovation chez ORANGE L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de Boris OUARNIER - Manager CCI O2 Bilan L'interviewé:  Boris OUARNIER: Manager de CCI O2 Bilan L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Maxime VIRY et Christophe HERMANN - L'accessibilité numérique Les intervenants: Maxime Viry  Christophe HERMANN   

Interview de KORBEN - Bloggeur fameux L'interviewé:  Manuel DORNE aka KORBEN: blogueur français spécialisé dans l’informatique et la culture geek L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Lionel GOCEL avec Philippe BURON-PILATRE: comment passer mon organisation au numérique ? L'interviewé:  Lionel GOCEL: Président du groupe GOCEL et DG de 90Tech   L'interviewer:   Philippe BURON-PILÂTRE  

Olivier EZRATTY (auteur du guide des startups) interviewé par Thierry LABRO L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu  

Interview de Nicolas LESCONNEC - Developper et Maker Evangelist SIGFOX L'interviewé:  L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de Yohan FOUNS - Senior creative technologist chez ADOBE L'interviewé:  Yohan FOUNS: Senior Creative Technologist chez ADOBE L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Conférence Raja CHATILA "Faut il avoir peur des robots"   Deputy Director, CNRS Institute for Information Systems and Technologies

Interview de Christelle TERRIEN - PACELOR Couveuse L'interviewée: Christelle TERRIEN: Directrice de la couveuse PACELOR L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de Sylvain FORTE - Président de SESAMm L'interviewé:  Sylvain FORTE: Co-Founder & President de SESAMm L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

Interview de Sandro DI BERNARDI   Chargé de développement numérique à la fédération des commerçants de Metz Président de Mobiwoom  L'interviewé:  Sandro DI BERNARDI:  Chargé de développement numérique à la fédération des commerçants de Metz Président de Mobiwoom L'interviewer:  Thierry LABRO: Journaliste au Luxemburger Wort et pour www.wort.lu

4ème édition d'événement devenu incontournable pour tous les professionnels, experts ou non dans les métiers et activités liés au numérique. #GEN4, un événement BtoB avec 35 temps forts (conférences, tables rondes et ateliers), 50 exposants et de espaces de networking.       L'interviewer : Philippe BURON-PILÂTRE PROGRAMME DU JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 (Cliquez sur le titre pour accéder directement à la vidéo) Table ronde : Batiment Totem et Bureaux Services Stéphane Thioly, Jean Zordan, Sylvain Jacobée, Philippe Henaux, Frédéric Schnur Julien Coquet Evangeliste @ HUB'SCAN Lionel GOCEL Co-fondateur de 90Tech Romain CASOLARI PDG et Co-fondateur de GAMYO Epinal Table ronde "Bonjour Metz" avec Dominique GROS Christophe THIL Gérant de BlueBoat Fabrice CROISEAUX CEO à InTech Aurélien DENIS Président de l'association WordPress Francophone Fabien MICHEL CEO et fondateur de PretUp Michèle BRUAL Directrice de Projet, Direction des Relations Institutionnelles @ SoLocal Group Julien MASSON Responsable de Resoptic Eric WIES Ingénieur réseau @ INSEE & Chef d'Escadron Réserve Citoyenne Cyberdéfense @ Gendarmerie Nationale Alar STREIMANN Ambassadeur d'Estonie en France Aurélie POIRIER Directrice @ Moselle Fibre Francois WERNER Inspecteur général des finances, Maire de Villers-lès-Nancy Philippe HENAUX Responsable de la mission Ville Numérique à la Ville de Metz

  10 ans de la soirée Champions&Entreprises Présidé par Christian MOREL (Républicain Lorrain)       Programme de la soirée: (Cliquez sur les titres pour accéder aux moments) Table N°1 Marie-Hélène COMAZETTO Sashina VIGNES-WARAN Belkhir BELHADDAD Julien BOUTTER Fabrice GENTER   Table N°2 Jean-Christophe ACCORSI Mehdi BOUANANE Phillipe BORDES Marie-Louise KUNTZ Alan PAPIRER   Table N°3 Jeanne LEHAIR Jean FRANCOIS Philippe HINSCHBERGER René KUPPENS Christophe MAHIEU   Coup de Coeur : association Rafael avec William ROHRBACH (compétiteur national en trampoline) et ses copains: Marie-Elina (Boxe Française), Nolan (Football) et Martin (Handball)  

La P'tite Soeur fait dans la dentelle, celle des jupons de sa chanson française de mère ou franchouillarde, voire grolandaise. Pour ne pas sombrer dans l'alcoolisme, le boys band refoulé se transforme en cercle de poètes d'un soir. La lucarne à blaireaux addict au click 24 heures c'est trop court Zorro Fidel Gastro 6ème titre HLM L'apéro Sans titre 9 Pocahontas (chaque fois) Darling Darling Daniela La P'tite soeur On aura tout bu Hoche ton cul Sans titre 16

Power Trio explosif, vétu de kilt, en provenance d'Alsace. Leurs textes souvent décalés et drôles, rythmés par leur "celti-punky-rock" légendaire depuis plus de 700 ans font des Bredelers un groupe d'une énergie inégalée.

Né dans le Toulois en 2011, Sal'Goss est un groupe de rock formé par 4 joyeux lurons qui partagent une musique festive dénuée de toute humilité. Leur répertoire se veut énergique, plein d'amour, d'humour et de Rock'n'roll

Groupe Hard Rock Heavy Blues, originaire de Nancy, aux influences diverses comme Led Zeppelin ou Iron Maiden. Leur particularité est de ne jouer que leurs compositions écrites dans la langue de Molière.

Groupe de blues rock nancéien formé en 2008. Son style aux influences très variés va du rock des 60-70 en passant par le blues et intègre également des sonorités plus groove.

Melting Potes fait référence à la diversité des 9 musiciens qui composent le groupe et aux références variés de leurs morceaux, Jazz et Blues Rock.

Ordre du jour Affaires de personnel a) et b) (huis clos) Affaires de personnel c) Avis concernant l’intention du Ministère de la Culture de classer un immeuble appartenant à la commune Organisation des cours de musique de la commune de Mondercange (année scolaire 2016/2017) Transactions immobilières Cadeaux de départ Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions

Création:  Eleazar     La Lyre de Chalindrey vidéos captées par    Eleazar : Julien Cottet : Basse Vincent Gendrot : Piano / Synthé Benjamin Voillemin : Guitare / Chant Jean-Hugues Voillemin : Batterie Chef d’Orchestre de la Lyre : Marie-Christine Remongin Arrangements : Sébastien Huguenin   Partenaires du projets :            

Ordre du jour Affaires de personnel (huis clos) Devis Syndicats intercommunaux Règlements communaux Transactions immobilières Contrat de bail Présentation de statuts Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions - CSV - Inondations  

A partir du 28 février 2017, le Soccer City de Nancy va changer de peau pour devenir LE FIVE Nancy !   Tout au long de ses prochaines semaines, le centre va connaitre de profonds changements afin de vous accueillir et de vous permettre de jouer, de vous restaurer dans les meilleures conditions avec une équipe toujours aussi accueillante !   Découvrez sans plus attendre nos offres en cliquant ici! 

Un format sportif unique : match à élimination directe à chaque tour, soit vous passez, soit vous sortez !   Une organisation nationale : 32 centres participants puis 8 finales régionales et une finale nationale   •Inscrivez vous puis attendez le tirage au sort de votre centre pour connaître votre premier adversaire •Gagnez vos matchs les uns après les autres pour devenir le représentant de votre centre •Participez ensuite aux finales régionales avec 2 matchs à remporter •Accédez ensuite aux finales nationales avec les 8 dernières équipes   Date des étapes locales : Toutes les inscriptions auront lieu dans les centres participants du 1er au 23 Avril. Les matchs des étapes locales se dérouleront ensuite du 24 Avril  au 4 Juin 2017 Date des finales régionales:  Les 8 finales régionales auront lieu le samedi 17 juin  Date de la finale nationale:   Le 8 juillet 2017 au FIVE Paris Tarif : •Pour valider votre inscription et participer à la FIVE CUP 2017 vous devrez régler 15€ par joueur (équipe de 7 joueurs, donc 105 € par équipe) •Cette inscription vous permet de participer au tirage au sort de votre centre et d’affronter un premier adversaire sur un créneau choisi par le centre   •A chaque match joué, les 2 équipes se partageront le montant du terrain et des frais d’arbitrages (en moyenne 50€ par équipe)

La captation vidéo du concert, dont nous publions cet extrait, a été réalisée gracieusement par CitizenCam1ère solution de captation vidéo automatique, multi-caméras et multi-vues, au cirque de Reims. Avec l'aimable autorisation des artistes et de l'association des Flaneries Musicales de Reims. La captation audio a été réalisée avec talent par Aurélie MESSONNIER et Lucie METZ de Radio Classique.   Le Cirque du Manège de Reims - vendredi 24 juin 2016 - 20h00 Hélène Mercier - Louis Lortie Sergueï Rachmaninov (1873-1943) - Suite pour deux pianos N°1 op 5 Barcarolle - Allegreto La nuit, l'amour - Adagio sostenuto Les larmes - Largo di molto Pâques - Allegro maestoso - EXTRAIT Maurice Ravel (1875-1937) - Rapsodie espagnole Prélude à la nuit Malaguena Habanera Feria Sergueï Rachmaninov (1873-1943) - Danses symphoniques Non allegro Andante con moto - Tempo di valse Lento assi - Allegro vivace NB: la visualisation est optimale sous ou  ou  (Edge)

  SAMEDI 11 JUIN - Concerts et spectacle dans le parc de la mairie ! 20h : Son del Salón (chanson cubaine actuelle) Son Del Salón propose un répertoire de compositions originales, librement inspiré de la musique traditionnelle cubaine, principalement le «son cubano» ainsi que la salsa et le folklore afro-cubain. Le groupe débutera par une initiation de Salsa pour les passionnés de danse.      

  SAMEDI 11 JUIN - Concerts et spectacle dans le parc de la mairie ! 19h : Ouverture officielle de la fête des fraises suivie du concert de Djeff Gipsy (Rumba catalane)  

  TELECOM Nancy (ESIAL) a fêté ses 25 ans le vendredi 22 avril 2016 après-midi au Centre Prouvé de Nancy Cet anniversaire a rassemblé plus de 450 personnes (élèves, anciens élèves, personnels, partenaires industriels et institutionnels) dans le cadre d'un évènement qui se voulait à la fois scientifique, festif, surprenant, pédagogique, convivial, source d'inspiration et d'innovation autour du numérique. Avant l'arrivée des photos de la cérémonie, découvrez la vidéo des anciens et des élèves qui souhaitent un joyeux anniversaire à leur école pour ses 25 ans. Un immense merci à tous les participants !      

  Le 6 avril 2016, le bâtiment totem de LORnTECH à Metz TCRM-Blida, accueillait la seconde édition du STARTUP SHOW 42. Toute l'organisation tenait à remercier les 42 startups présentes, ainsi que les 500 visiteurs venus à la rencontre des talents transfrontaliers d'aujourd'hui et de demain. Retrouvez leurs projets en vidéo grâce aux réalisations de CitizenCam.               

__________ VNVB - Calais: le dernier match d'une belle saison 2013/2014     CitizenCam - Partenaire du VNVB a mis à disposition du club sa solution innovante d'enregistrement et de diffusion d'évènements le 10 Mai 2014 au Palais des Sports de Vandoeuvre ! CitizenCam - Pour que les spectateurs puissent tout voir et revoir mais aussi pour que tous les autres puissent le voir sous tous les angles      Partenaires institutionnels :   Partenaires privés :