Mairie de Dourdan - Conseil municipal du 16 juillet 2020

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  • 1. Délégations du conseil municipal au Maire
  • 2. Commision de contrôle des listes électorales
  • 3. Création et composition des commissions municipales permanentes
  • 4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes
  • 4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes (suite)
  • 5. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur
  • 6. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission d’Appels d’Offres
  • 7. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Délégation de Service Public
  • 8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  • Suspension de séance
  • 8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (suite)
  • 9. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  • 10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan
  • 10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan (suite)
  • 11. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle
  • 12. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite de la résidence “Les Mésanges”
  • 13. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite “René Legros”
  • 14. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger aux conseils d’école des écoles maternelles et élémentaires de Dourdan
  • 15. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d’administration de l’Institut Saint-Paul
  • 16. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du lycée Nikola Tesla
  • 17. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Condorcet
  • 18. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Auvray
  • 19. Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
  • 20. Désignation d’un représentant de la commune de Dourdan appelé à siéger au Comité Syndical du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse
  • 21. Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au Comité National d’Action Sociale
  • 22. Désignation des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial “Espace Dourdan Informations”
  • 23. Indemnités de fonction des élus locaux
  • 24. Prime exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19
  • 25. Mesures tarifaires à la suite de la crise sanitaire COVID-19
  • 26. Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R Scolaire et Signature du contrat IMAGINE”R Scolaire pour l’année scolaire 2020-2021
  • 27. Bilan 2019 des cessions et des acquisitions foncières
  • 28. 29. 30. Budget principal 2019
  • Suspension de séance
  • 30. Budget principal – Affectation des résultats 2019 (vote)
  • 31. Travaux de construction d’une maison de santé – Solde de l’autorisation de programme N°2015-001
  • 32. Installation d’un système de vidéo-protection urbaine sur la commune de Dourdan – Solde de l’autorisation de programme 2012-002
  • 33. Décision modificative n°1 – Budget principal 2020
  • 34. 35. 36. Budget eau 2019
  • 35. Budget eau – Compte administratif 2019
  • 35. Budget eau – Compte administratif 2019 (vote)
  • 36. Budget eau – Affectation des résultats 2019
  • 37. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2019
  • 38. Demande de subventions pour les travaux de mise en sécurité et réfection du réservoir d’eau potable situé à Saint-Martin de Bréthencourt
  • 39. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France pour des actions dans le cadre de la saison culturelle du musée en 2020
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1. Délégations du conseil municipal au Maire
20:34
2. Commision de contrôle des listes électorales
01:59
3. Création et composition des commissions municipales permanentes
11:04
4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes
02:48
4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes (suite)
02:15
5. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur
10:06
6. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission d’Appels d’Offres
04:26
7. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Délégation de Service Public
02:35
8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
01:47
Suspension de séance
24:27
8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (suite)
01:33
9. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
01:25
10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan
02:12
10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan (suite)
01:01
11. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle
02:38
12. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite de la résidence “Les Mésanges”
02:27
13. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite “René Legros”
02:25
14. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger aux conseils d’école des écoles maternelles et élémentaires de Dourdan
03:20
15. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d’administration de l’Institut Saint-Paul
01:23
16. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du lycée Nikola Tesla
01:34
17. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Condorcet
01:34
18. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Auvray
01:08
19. Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
10:22
20. Désignation d’un représentant de la commune de Dourdan appelé à siéger au Comité Syndical du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse
02:21
21. Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au Comité National d’Action Sociale
02:01
22. Désignation des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial “Espace Dourdan Informations”
08:10
23. Indemnités de fonction des élus locaux
07:33
24. Prime exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19
05:25
25. Mesures tarifaires à la suite de la crise sanitaire COVID-19
05:50
26. Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R Scolaire et Signature du contrat IMAGINE”R Scolaire pour l’année scolaire 2020-2021
01:58
27. Bilan 2019 des cessions et des acquisitions foncières
01:47
28. 29. 30. Budget principal 2019
20:24
Suspension de séance
10:04
30. Budget principal – Affectation des résultats 2019 (vote)
00:37
31. Travaux de construction d’une maison de santé – Solde de l’autorisation de programme N°2015-001
01:15
32. Installation d’un système de vidéo-protection urbaine sur la commune de Dourdan – Solde de l’autorisation de programme 2012-002
00:51
33. Décision modificative n°1 – Budget principal 2020
10:08
34. 35. 36. Budget eau 2019
11:25
35. Budget eau – Compte administratif 2019
01:54
35. Budget eau – Compte administratif 2019 (vote)
01:38
36. Budget eau – Affectation des résultats 2019
00:51
37. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2019
04:57
38. Demande de subventions pour les travaux de mise en sécurité et réfection du réservoir d’eau potable situé à Saint-Martin de Bréthencourt
00:32
39. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France pour des actions dans le cadre de la saison culturelle du musée en 2020
00:58
Fin de séance
01:35

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Enregistré le 16 juil. 2020
Durée totale : 03:37:17
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1. Délégations du conseil municipal au Maire

1. Délégations du conseil municipal au Maire

20:34
2. Commision de contrôle des listes électorales

2. Commision de contrôle des listes électorales

01:59
3. Création et composition des commissions municipales permanentes

3. Création et composition des commissions municipales permanentes

11:04
4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes

4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes

02:48
4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes (suite)

4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes (suite)

02:15
5. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur

5. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur

10:06
6. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission d’Appels d’Offres

6. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission d’Appels d’Offres

04:26
7. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Délégation de Service Public

7. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Délégation de Service Public

02:35
8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

01:47
Suspension de séance

Suspension de séance

24:27
8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (suite)

8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (suite)

01:33
9. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

9. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

01:25
10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan

10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan

02:12
10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan (suite)

10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan (suite)

01:01
11. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

11. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

02:38
12. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite de la résidence “Les Mésanges”

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02:27
13. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite “René Legros”

13. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite “René Legros”

02:25
14. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger aux conseils d’école des écoles maternelles et élémentaires de Dourdan

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03:20
15. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d’administration de l’Institut Saint-Paul

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01:23
16. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du lycée Nikola Tesla

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01:34
17. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Condorcet

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01:34
18. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Auvray

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01:08
19. Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable

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10:22
20. Désignation d’un représentant de la commune de Dourdan appelé à siéger au Comité Syndical du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse

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02:21
21. Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au Comité National d’Action Sociale

21. Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au Comité National d’Action Sociale

02:01
22. Désignation des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial “Espace Dourdan Informations”

22. Désignation des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial “Espace Dourdan Informations”

08:10
23. Indemnités de fonction des élus locaux

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07:33
24. Prime exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19

24. Prime exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19

05:25
25. Mesures tarifaires à la suite de la crise sanitaire COVID-19

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05:50
26. Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R Scolaire et Signature du contrat IMAGINE”R Scolaire pour l’année scolaire 2020-2021

26. Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R Scolaire et Signature du contrat IMAGINE”R Scolaire pour l’année scolaire 2020-2021

01:58
27. Bilan 2019 des cessions et des acquisitions foncières

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01:47
28. 29. 30. Budget principal 2019

28. 29. 30. Budget principal 2019

20:24
Suspension de séance

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10:04
30. Budget principal – Affectation des résultats 2019 (vote)

30. Budget principal – Affectation des résultats 2019 (vote)

00:37
31. Travaux de construction d’une maison de santé – Solde de l’autorisation de programme N°2015-001

31. Travaux de construction d’une maison de santé – Solde de l’autorisation de programme N°2015-001

01:15
32. Installation d’un système de vidéo-protection urbaine sur la commune de Dourdan – Solde de l’autorisation de programme 2012-002

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00:51
33. Décision modificative n°1 – Budget principal 2020

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10:08
34. 35. 36. Budget eau 2019

34. 35. 36. Budget eau 2019

11:25
35. Budget eau – Compte administratif 2019

35. Budget eau – Compte administratif 2019

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35. Budget eau – Compte administratif 2019 (vote)

35. Budget eau – Compte administratif 2019 (vote)

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36. Budget eau – Affectation des résultats 2019

36. Budget eau – Affectation des résultats 2019

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37. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2019

37. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2019

04:57
38. Demande de subventions pour les travaux de mise en sécurité et réfection du réservoir d’eau potable situé à Saint-Martin de Bréthencourt

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00:32
39. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France pour des actions dans le cadre de la saison culturelle du musée en 2020

39. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France pour des actions dans le cadre de la saison culturelle du musée en 2020

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