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    Grenelle des mobilités en Lorraine 1er juillet 2019 - Vittel  Lien de téléchargement de la présentation Introduction Franck PERRY - Maire de Vittel Jean ROTTNER - Président de la Région Grand Est Pierre CUNY - Président du Sillon Lorrain Table ronde : les grands enjeux ; les causes des flux Introduction de la 1ère table ronde Les spécificités du territoire lorrain – mobilités nord sud, espace européen, est-ouest, 2 métropoles, pôles de mobilités, … par P Taton, directeur général de SCALEN.  Table ronde 1 - les grands enjeux ; les causes des flux Pierre CUNY : MMUST et un nécessaire co-développement à l’échelle européenne Jean-Luc BOHL: Métropolisation Metz-Nancy, mobilités locales impactées par des flux de transit fret et voyageurs internationaux Patrick NARDIN : Mobilités ferroviaires nord-sud, sortir de l’impasse Dr Philippe TOURRAND: les entreprises, génératrices de flux, mais aussi impactées par la qualité de l’accessibilité aux territoires Table ronde : les usagers au cœur de la réflexion  Introduction de la 2ème table ronde Evolutions sociétales et nouveaux modèles de mobilités / P GOUT, directrice générale AGURA.  Table ronde 2 - les usagers au cœur de la réflexion Louis BLAISE : nécessité d’intégrer les usagers à la réflexion globale Fabrice GENTER : des entrepreneurs attentifs aux réflexions de l’Etat, la Région et des collectivités sur les questions de mobilités Malika DATI : interopérabilité, billétique unique : charte des mobilités, un exemple de collaboration réussie au bénéfice des usagers Michel HEINRICH: le rôle des SCOT dans les réflexions sur les mobilités, articulation avec les schémas régionaux. Travaux de l’Interscot du Sillon Lorrain Conclusion André ROSSINOT - Président de la Métropole du Grand Nancy Jean ROTTNER - Président de la Région Grand Est Elisabeth BORNE - Ministre de la Transition écologique et solidaire, en charge des Transports

  CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019 Appel des Présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-01-12 à 2019-02-29) Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’ Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local Suspension de séance Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement Budget primitif 2019 – Cinéma Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019 Budget primitif 2019 - Marchés forains Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019 Versement des subventions 2019 aux associations Suite à un problème technique, l'enregistrement du point "Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification " n'a pas pu être mis en ligne et l'enregistrement vidéo des points suivants n'est pas disponible. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10 Règlement intérieur - Mise à jour Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Association DRAPO - Adhésion de la Ville Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénal  

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2019 Appel des présents et Recueillement en hommage à Madame Dominique LABICHE CHANDERNAGOR Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-11-290 à 2019-01-11) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 19 novembre et 10 décembre 2018 / Suspension de séance Budget Ville – Débat d’orientation budgétaire 2019 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 19 novembre et 10 décembre 2018 Convention d'adhésion au service commun 'Commande publique' - Convention constitutive de groupement de commandes - Communauté Paris-Saclay Budget Assainissement – Débat d’orientation budgétaire 2019 Budget Cinéma – Débat d’orientation budgétaire 2019 Budget Marchés Forains – Débat d’orientation budgétaire 2019 Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Bassin de la Bièvre – Tarifs 2019 Convention de fonds de concours pour l’exercice de la compétence voirie – Avenant n°1 Convention pour la reprise de la dette relative à la voirie – Avenant n°1 Prise en charge par la Ville d’une dépense d’un agent au profit de la collectivité Relais Assistants Maternels – Acquisition de véhicule, matériel et mobilier, réalisation de travaux – Demande de subvention à la Caisse d’allocations familiales Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Délégation de compétence à la Communauté Paris-Saclay Plan Vélo Projet de démonstrateur Smart City - Protocole d'accord entre la Ville de Palaiseau, la Communauté Paris-Saclay, la SEM Paris Saclay Aménagement et EDF Etablissement d'une servitude conventionnelle de passage sur le domaine public communal - Parcelle cadastrée AO 441 située 24 avenue du 8 mai 1945 Rétrocession de la parcelle cadastrée BM 368 située Sentier des Romes Avis de la commune sur les modifications apportées au programme des eqts publics de la ZAC / Avis de la commune sur l'étude d'impact unique du projet de création modificative de la ZAC du quartier de l'E.P. et du projet de création de la ZA de Corbeville Motion relative au RER B