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CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Déploiement de la démarche ENERGIESPRONG sur le territoire de la Ville de Palaiseau - Convention avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621 Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024 Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations Association L'Essor Palaisien - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020 Création de deux emplois dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC) Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly Suite après la suspension de séance Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-145 à n°2021-01-7)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020 Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021 Avance sur la subvention 2021 du CCAS Avances sur les subventions 2021 à certaines associations Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021 Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1 Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021 Expérimentation du télétravail à Palaiseau Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2 Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)