CitizenCam

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024   Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite) Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH Simplification et automatisation du calcul du quotient familial Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite) Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023 Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023 Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1 Actualisation du tableau des effectifs Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes) Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne Adhésion à l'association Bruitparif Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne Approbation du plan vélo communal révisé Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite) Plan santé Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus Plan Égalité des Chances Plan Égalité des Chances (Suite) Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles Attribution de subventions exceptionnelles (Suite) Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne Aide à la création culturelle 2024 Soutien aux projets culturels 2024 Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71) Demission de M.ROUYER  

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024 Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024 Budget primitif 2024 - Budget Principal Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement Budget primitif 2024 - Cinéma Budget primitif 2024 - Marchés forains Versement des subventions 2024 aux associations Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024 Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024 Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024 Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027 Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2024 Appel des présents et Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 Installation d'un nouveau conseiller / Modification de la composition des commissions municipales Avenant n°2 au contrat de délégation de service public : Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - EFFIA Réitération de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Réaménagement de trois contrats de prêt Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2024 Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2024 (Suite) Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2024 Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2024 Modification de la composition de la Formation Spécialisée Rapport Egalité Femmes-Hommes 2023 Convention d'objectifs avec l'association DALIFE Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique Avis de la Ville sur le projet de SDRIF-E Jumelage - Convention de partenariat avec la Ville de Boyarka en Ukraine Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-11-251 à n°2023-12-261)

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023 Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 1er décembre 2023 Demande de garantie d'emprunt- LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE - réhabilitation des 180 logements de la résidence Effort Mutuel à PALAISEAU Budget Ville - Exercice 2023 - Créances éteintes / Budget Marchés forains - Exercice 2023 - Créances éteintes Budget Ville - Exercice 2023 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2024  Versement de la prime de pouvoir d'achat Convention cadre d'adhésion aux services communs avec l'Agglomération Paris -Saclay Avances sur la subvention 2024 du CCAS Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Henri Poincaré / Avances sur les subventions 2024 à certaines associations Attributions de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2023 Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy Ferme des Granges : Cession amiable à l'Agglomération Paris-Saclay et Engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures / Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur la durée de la convention (Suite) Élaboration des zones d'accélération des énergies renouvelables et modalités de concertation publique Prolongation de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2023 Ouverture du Conseil, Appel des présents Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023 Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite) Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023 Adoption de la nomenclature M57 développée Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents Subventions exceptionnelles – USP section escrime Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle Modification tarifs des locations de salles municipales Soutien aux projets culturels 2023 Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)