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CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2023 Ouverture du Conseil, Appel des présents Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023 Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite) Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023 Adoption de la nomenclature M57 développée Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents Subventions exceptionnelles – USP section escrime Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle Modification tarifs des locations de salles municipales Soutien aux projets culturels 2023 Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 juin 2023 Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023 Modification de la composition des commissions municipales / Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma (suite) Aide à la création culturelle 2023 Aide à la création culturelle 2023 (suite) Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs Subventions exceptionnelles - USP section Boxe et Palaiseau Salsa Plan pluriannuel de préservation et de maîtrise de la ressource eau / Instauration d'une subvention temporaire favorisant la rénovation des façades et des vitrines rue de Paris Instauration d'une subvention temporaire favorisant la rénovation des façades et des vitrines rue de Paris (suite) Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2022 / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-02-29 à n°2023-04-95)

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023 Attention, en raison d'un problème technique, l'enregistrement vidéo s'arrête au point n°7 et la fin du conseil n'est disponible qu'en enregistrement audio. Appel des Présents Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023 / Installation d'une nouvelle conseillère municipale Modification de la composition des commissions municipales Budget Ville - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022 Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022 - Suite Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2022 Budget Marchés Forains - Approbation du compte administratif 2022 Budget Ville - Affectation des résultats 2022 Budget Cinéma - Affectation des résultats 2022 Budget Marchés Forains - Affectation des résultats 2022 Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2023 Budget primitif 2023 - Ville Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2023 Budget primitif 2023 – Cinéma Budget primitif 2023 - Marchés forains Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2023 Versement des subventions 2023 aux associations Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents Maison Gérard Philipe et Maison des Larris. Préfiguration d'agrément Centre Social. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Animation Générale et Coordination Actualisation de la Charte des Conseils de Quartier Partenariat innovant pour l'évaluation de la propreté urbaine : convention entre la ville et la société SEMERU (groupe FAYAT) Création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire : convention-cadre et acquisition du bien immobilier sis 28 rue Victor Hugo PLU : instauration d'un périmètre de prise en considération (article L424-1 du Code de l'Urbanisme) Sélection du candidat dans le cadre de la rétrocession du 90 rue de Paris Projet de convention de partenariat Ville de Palaiseau - ONF - Agglomération Paris-Saclay Rapport Egalité Femmes-Hommes Année 2022 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-01-03 à n°2023-03-32)

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023 Appel des Présents Installation des nouveaux conseillers Désignation de représentant de la ville au sein du SIEI et les conseils d'école Joliot Curie élémentaire et maternelle Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023 Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023 Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires Dispositif de recours au mécénat Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de restauration (scolaire, adulte, portage à domicile) Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot" Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026 Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Île-de-France Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF) Cession de délaissés de voirie de l'avenue de la Vauve à l'Etablissement public d'aménagement Paris Saclay (EPAPS) Dénomination des rues - Changement de nom de la portion sud du chemin de Briis Convention pour l'installation de ruchers sur le terrain de la Batterie de la Pointe Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022 Attention : En raison d'un problème de prise de son, le volume des vidéos est très bas.  Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS Ouverture du Conseil Municipal Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022 Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller Commissions municipales - modification de la composition Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027 Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11 Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite) Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)