CitizenCam

0) Assermentation de M. PIZZAFERRI 1) Affaires de personnel (huis clos" 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Projets communaux 5) Actes et compromis 6) Conventions et contrats 7) Autorisations d'ester en justice 8) Finances communales 9) Commissions consultatives 10) Contrats de mise à disposition de logements 11) Interventions du parti socialiste  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019   Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132) Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2 Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1 Modification du tableau des effectifs Indemnité de conseil du receveur municipal Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023 Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2 Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF) Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF) Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (huis clos) 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Règlements de circulation - Règlement temporaire de circulation dans la "rue d'Europe" à Pontpierre 5) Urbanisme - Modification ponctuelle du PAP "Schëffléngerwee" à Pontpierre 6) Organisation de l'enseignement musical de la commune de Mondercange pour l'année scolaire 2019-2020 en collaboration avec l'UGDA 7) Associations 8) Projets communaux 9) Finances communales 10) Conventions 11) Contrat de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions du parti socialiste