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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire sur la Commune de Palaiseau Démission de Mme Mathilde ERMAKOFF, conseillère municipale / Installation d’un nouveau conseiller municipal / Modification de la composition des Commissions municipales Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances du 25 mai et du 2 juin 2020 Règlement intérieur du Conseil municipal Durée d'amortissement des immobilisations / Transfert de la compétence Assainissement / Procès-verbal de mise à disposition de la CPS des installations d'assainissement / Versement d'une subvention complémentaire au CCAS - Exercice 2020 Budget Ville 2020 - Décision modificative N°1 Association SOLI'PAL - Subvention exceptionnelle Transfert de l'emprise foncière de la parcelle BE 215 au Département de l'Essonne Phase expérimentale : végétalisation de l’espace urbain Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-06-60 à 2020-08-92)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 avril 2020 et Services de transports communaux - Groupement de commandes Association 'Terre et Cité' - Désignation des représentants de la Ville Budget Ville - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Débat relatif au Budget Ville - Compte Administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Budgets Assainissement/cinema/marché forains - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Votes des Budgets Ville / Assainissement / Cinéma. Modification du Tableau des effectifs de la Ville. Subventions 2020 aux associations, au budget annexe Cinéma, au CCAS. Soutien à l'activité commerciale en sortie de crise COVID-19 Régie des marchés forains - Mesure exceptionnelle en raison de la pandémie / Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget annexe des Marchés forains. Convention de fonds de concours 'Eaux pluviales' avec la Communauté d'agglomération Paris-Saclay Convention de fonds de concours sur le financement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE). Contrat de la commande publique - Traité de concession pour l'exploitation des marchés publics communaux. Reprise de la provision pour risque. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2020. Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire. APCP n°23 - Mise en accessibilité. Demande de garantie d'emprunt. Frais de représentation du Maire Indemnités de fonctions des adjoints et des conseillers municipaux. Formation des élus. Aide à la création 2020 - Compagnie La Balbutie - Studio CRYOGENE PROD- SAS Good Luck Music - Compagnie Trafikandars. Convention de fonds de concours pour la construction d'un CRI Convention de mise à disposition de la CPS du terrain pour la construction du CRI. Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la CPS pour la construction du CRI