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1) Désignation d’un local particulier pour les séances du conseil communal et tirage au sort 2) Affaires de personnel (huis clos) 3) Information du collège des bourgmestre et échevins 4) Environnement a) Plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange 2019-2028-Présentation par l'ANF et avis 4) Environnement b) Contrat pacte Climat 2.0 - Vote et présentation par mme Martine SCHUMMER, conseillère climat 5) Règlements communaux a) Règlement communal concernant la réattribution des terrains et constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange 5) Règlements communaux b) Règlement-taxe communal concernant le calcul du prix de rachat des constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange 5) Règlements communaux c) Règlement-taxe en matière d'urbanisme 5) Règlement communaux d) règlement concernant l'allocation d'une prime de construction ou d'acquisition d'un logement 5) Règlement communaux e) Confirmation du règlement de la circulation - Travaux d'agrandissement du parking sis Rue Arthur Thinnes à Mondercange 6) Actes et compromis a) Acte de vente - LOPES-MARTIN 6) Actes et compromis b) Acte d'échange avec soulte -Mme et M. CREPIN/FERNANDES 7) conventions et contrats a) Convention Commune de Schifflange - Fermeture et remplissage de l'ancien lit du Klemelbaach avec pose d'un collecteur pour eaux pluviales 7) conventions et contrats b) Convention rectifiée - Stationnement payant ZARE 7) conventions et contrats c) Convention RESTENA 8) Finances communales a) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux philippines" 9) Associations a) Statuts de l'association IMRG Luxembourg - Indian Motorcycle Riders Group Luxembourg asbl 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Propreté et entretien 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP b) Résolution - LGBTQI  

Conseil communal du 21 Mai 2021 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Enseignement a) Organisation scolaire provisoire 2) b) Plan de développement scolaire 2021-2024 - Approbation - Plan d'encadrement scolaire PEPSuivi du point 3 - Huis clos 4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales a) Etat des restants - exercice 2020 5) b) Approbation des titres de recettes - exercice 2020 5) c) Fixation du taux d'impôt foncier pour l'année 2022 5) d) Fixation du taux d'impot commercial pour l'année 2022 6) Aménagement communal a) Projet de lotissement (anc.morcellement) BR-INVEST Sàrl b) Projet de lotissement (anc.morcellement) LOSCH Claude SARL 7) a) Avenant à la convention relative aux aides à la construction d'ensembles pour le projet de la commune de Mondercange sis à Bergem "rue de l'école" 7) b) convention de collaboration ACM/MRCM 7) c) MENJ - Décompte Jumo asbl - Maison des jeunes Mondercange 7) d) e) Convention Mme ALTMAN - M. HOFFMAN 8) Actes et compromis a) Acte de vente - LORANG b) Actde de vente - FRIEDRICH-BRAUN c) Acte de vente - MARTIN-LELANDAIS 9) Projets communaux a)Présentation et devis estimatif du projet 4/492/221311/20013 - Construction de gites - Projet Minett - trail 9) b) Décompte du projet 4/910/221311/20012 - Ecole primaire de Mondercange - Divers travaux de réfection 10) CGDIS a) Plan National d'Organisation des Secours (PNOS) - Avis 11) Réglements a) confirrmation d'un règlement de circulation d'urgence 12) commissions consultatives a) Commission de la jeunesse - Remplacement du secrétaire 13) Informatique a) Information sur la charte informatique 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation d'un logement 15) interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Accès au nouvel atelier communal 15) b) Accès au parc Molter c) Chantier au parc Molter 15) d) Intervention - châssis surélevés  

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2021 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention pour le versement de la participation de la commune à la Communauté Paris-Saclay pour les navettes Évolution du centre de vaccination de Palaiseau en centre ouvert 7 jours sur 7 Soutien à l'activité commerciale en sortie de crise COVID-19 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les commerces utilisant des terrasses autorisées sur l'espace public Personnel communal Règlement de formation Personnel communal Règlement de formation - Votes Personnel communal Prise en charge des frais de déplacements Personnel communal Temps de travail à compter du 1er janvier 2022 Approbation du plan « parcs et jardins » Valorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-33 à n°2021-04-47)