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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2018 Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018 Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués Vidéoprotection : Charte d'éthique - Création d'un Comité d'Ethiques - Convention de partenariat avec l'Etat.

Séance de Conseil Communal du 20 Avril 2018

Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique Budget primitif 2018 – Ville Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018 Versement des subventions 2018 aux associations Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018 Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire  

CYBERDETECT, détecter ce que les autres ne voient pas, Fabrice Sabatier, Laurent Werner INRIA, Hacking Z-Wave, Loïc Rouch TRACIP, investigation numérique, Philippe Joliot Présentation du Laboratoire de Haute Sécurité, Frederic Beck - 5 minutes manquantes La RGPD à deux voix - Versusmind