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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020 Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021 Avance sur la subvention 2021 du CCAS Avances sur les subventions 2021 à certaines associations Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021 Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1 Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021 Expérimentation du télétravail à Palaiseau Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2 Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)

1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (Huis clos ) 3) Affaires de personnel (séance publique) 3) a) conversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle en un poste fonctionnaire A2 technique 3)b) Création de poste employé communal administratif 50% pour les besoins du biergen zenter (réception)  4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales 5) a) Présentation budget rectifié 2020 et budget 2021 6) Energie et environnement 6)a) Présentation projet "Sudwand" (Soler/Sudgaz) - installation d'une éolienne à Pontpierre 6)b) Programme annuel SICONA 2021 6)c) Adhésion de la ville de Rumelange au Contrat de Rivière 7) Politique 7) a) Nomination d'un délégué politique - égalité entre les femmes et les hommes 8) Enseignement musical 8) a) Convention UGDA - Organisation scolaire définitive 9) Conventions et contrats 9) a) Contrat de Maintenance - ELCA S.A. b) Contrat de bail  de chasse relatif au lot de chasse N° 576 10) Actes et compromis 10) a) Acte de vente -ZARE  et 10) b) Acte de vente -Etat du Luxembourg 11) Projets communaux 10) a) devis du projet 4/264/221311/17016 - Agrandissement du site du CIGL à Pontpierre 12) Office social 12) a) Budget rectifié 2020 et budget 2021 13) Syndicats intercommunaux 13) a) Nouveaux statuts du syndicat Pro-Sud 14) commissions consultatives 14) a) commission de la Mobilité - remplacement d'un membre  et 14) b) Commission de l'environnement - remplacement d'un membre 15) Contrats de mise à disposition de logements  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020 Appel des présents Point sur la situation sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2 Modalités d'accueil des stagiaires Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités" Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)