CitizenCam

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 Appel des présents Hommage à Robert VIZET Dénomination du bâtiment de la MJC / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-06-133 à 2018-08-201) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 25 juin 2018 Taxe de séjour - Actualisation des tarifs / Gestion des sinistres - Assainissement - Remboursement Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Service des assistants sociaux - Adhésion Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Périscolaire - Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Extrascolaire - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) Programmation de la saison culturelle 2018/2019 - Demande de subventions Garantie d’emprunt - Société OSICA - Travaux de réhabilitation de 188 logements résidence du Clos du Pileu à Palaiseau Budget Ville 2018 - Décision modificative N°1 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Organismes communaux et extérieurs – Modifications Attribution de subventions exceptionnelles/ Engagement de la concertation préalable à la modification du dossier de la ZAC Polytechnique / Institution par l'Etat d'une zone d'aménagement différé sur la commune de Palaiseau - Avis de la commune Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes  

Ordre du jour 1) Informations du collège des bourgmestre et échevins 2) Point 2 (huis clos) 3) Point 3 (huis clos) 4) Organisation cours de musique pour l'année 2018 - 2019 5) Convention avec la GIM pour l'année 2018 6) Convention et engagements avec le GECT 7) Bilan de l'Office Social 2016 8) Compte de gestion et compte administratif de l'exercice 2016 9) Projets et devis 10) Modifications budgétaires 11) Décomptes 12) Subsides ordinaires 13) Subside extraordinaire 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 15) Règlement communaux - Mobilité 16) Interventions du parti socialiste LSAP 17) Règlement temporaire de la circulation - Urgence

Dernier #MeetLorntech de la saison qui s'est déroulé à Epinal au Quai Alpha ce mardi 26 juin. Belle soirée, startups prometteuses et écosystème actif. Introduction Mot du président CCI [01:49] LORNTECH [07:20] Pitch Startup : Jebookunsportif [27:45] FitNhotel [40:39] Magoo [58:18] Louise [1:09:09] C3N [1:21:25] L'évènement a été capté et diffusé en live sur Facebook par la société spinalienne KorpMedia.   

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018 Appel des Présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 14 mai 2018 / Travaux d’aménagement du gymnase situé quartier C Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la communauté Paris-Saclay - Rapport du 31 mai 2018 Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire – Actualisation Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification Réhabilitation des réseaux d'eaux usées - Demande de subventions / Prise en charge, à titre exceptionnel, par la Ville de deux amendes forfaitaires majorées Structure de Street Work Out - Demande de subventions / Adaptation du calcul du quotient familial à la situation des micro-entrepreneurs Aménagement de la voie d’accès à l’entrée Nord du site de l'ONERA - Convention entre la Ville de Palaiseau, la Communauté Paris-Saclay (CPS) et l'ONERA Parcelle AT 52 située Sentier de la Godichale - Acquisition - Demande de subvention Budget Ville - Exercice 2018 - Admissions en non-valeur Approbation du compte administratif 2017 - Budget Ville / Budget Assainissement / Budget Cinéma / Budget Marchés forains Budget Ville - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale Budget Assainissement - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale / Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et marchés forains - Affectation des résultats 2017 Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Ecole municipale des sports et saison culturelle 2018/2019 Vote du tarif de la saison culturelle 2018/2019 Règlements des activités périscolaires et de loisirs – Modification Approbation du projet éducatif territorial (PEDT) 2018-2021 Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) – Approbation Plan local d'urbanisme (PLU) - Création d'un comité de suivi Approbation du Règlement Local de Publicité Zone de protection naturelle agricole et forestière (ZPNAF) du plateau de Saclay - Approbation de la charte Enquête publique - Etablissement de servitudes radioélectriques - Centre radioélectrique de Palaiseau : avis de la commune Enquête publique - Etablissement de servitudes radioélectriques - Centre radioélectrique de Palaiseau : avis de la commune ( suite) / Enquête publique - Permis de construire Campus AgroPariTech-INRA : avis de la commune Ligne 18 du Grand Paris Express : avis de la commune dans le cadre de l'enquête publique relative au dossier d'autorisation environnementale