Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 7 octobre 2024

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Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 / Installation d'un nouveau conseiller municipal
04:04
Installation d'un nouveau conseiller municipal (Suite)
02:22
Détermination du maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions
09:12
Détermination du nombre d'adjoints / Modification de la composition des commissions municipales
01:11
Convention de refacturation aux communes extérieures
00:05
Approbation du rapport de la CLECT du 13 juin 2024
04:41
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2
02:28
Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 / Budget 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement : modification / Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables
00:42
Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
00:27
Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029
15:23
Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025
06:43
Rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienne et des études
04:05
Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026
23:15
Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux
28:59
Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris
04:31
Adhésion à la fédération des centres sociaux
00:39
Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine
03:49
Octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives"
09:46
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)
08:11

Informations

Enregistré le 7 oct. 2024
Durée totale : 02:10:33

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 / Installation d'un nouveau conseiller municipal
  2. Installation d'un nouveau conseiller municipal (Suite)
  3. Détermination du maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions
  4. Détermination du nombre d'adjoints / Modification de la composition des commissions municipales
  5. Convention de refacturation aux communes extérieures
  6. Approbation du rapport de la CLECT du 13 juin 2024
  7. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2
  8. Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 / Budget 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement : modification / Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables
  9. Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
  10. Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029
  11. Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025
  12. Rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienne et des études
  13. Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026
  14. Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux
  15. Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris
  16. Adhésion à la fédération des centres sociaux
  17. Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine
  18. Octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives"
  19. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)
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Installation d'un nouveau conseiller municipal (Suite)
02:22
Détermination du maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions
09:12
Détermination du nombre d'adjoints / Modification de la composition des commissions municipales
01:11
Convention de refacturation aux communes extérieures
00:05
Approbation du rapport de la CLECT du 13 juin 2024
04:41
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2
02:28
Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 / Budget 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement : modification / Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables
00:42
Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
00:27
Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029
15:23
Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025
06:43
Rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienne et des études
04:05
Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026
23:15
Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux
28:59
Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris
04:31
Adhésion à la fédération des centres sociaux
00:39
Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine
03:49
Octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives"
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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)
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  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 / Installation d'un nouveau conseiller municipal
  2. Installation d'un nouveau conseiller municipal (Suite)
  3. Détermination du maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions
  4. Détermination du nombre d'adjoints / Modification de la composition des commissions municipales
  5. Convention de refacturation aux communes extérieures
  6. Approbation du rapport de la CLECT du 13 juin 2024
  7. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2
  8. Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 / Budget 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement : modification / Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables
  9. Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
  10. Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029
  11. Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025
  12. Rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienne et des études
  13. Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026
  14. Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux
  15. Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris
  16. Adhésion à la fédération des centres sociaux
  17. Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine
  18. Octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives"
  19. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)
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CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 / Installation d'un nouveau conseiller municipal
  2. Installation d'un nouveau conseiller municipal (Suite)
  3. Détermination du maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions
  4. Détermination du nombre d'adjoints / Modification de la composition des commissions municipales
  5. Convention de refacturation aux communes extérieures
  6. Approbation du rapport de la CLECT du 13 juin 2024
  7. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2
  8. Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 / Budget 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement : modification / Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables
  9. Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
  10. Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029
  11. Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025
  12. Rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienne et des études
  13. Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026
  14. Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux
  15. Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris
  16. Adhésion à la fédération des centres sociaux
  17. Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine
  18. Octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives"
  19. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)
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00:27
Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029

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15:23
Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025

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06:43
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04:05
Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026

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23:15
Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux

Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux

28:59
Procédure d'agrément

Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris

04:31
Adhésion à la fédération des centres sociaux

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00:39
Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine

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03:49
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