Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 27 juin 2022

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Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
03:36
Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
01:28
Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale
00:34
Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire
00:46
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021
37:52
Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021
00:43
Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:35
Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:32
Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:08
Budget Ville - Affectation des résultats 2021
00:36
Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
00:24
Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
00:25
Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
04:08
Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
05:07
Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
04:07
Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
08:58
Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
19:19
Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
02:08
Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
00:04
Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
01:18
Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
00:11
Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio
01:48
Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge
00:21
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)
07:22
Questions Orales
03:43

Informations

Enregistré le 27 juin 2022
Durée totale : 01:46:13

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022

  1. Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
  2. Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
  3. Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale
  4. Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire
  5. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021
  6. Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021
  7. Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  8. Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  9. Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  10. Budget Ville - Affectation des résultats 2021
  11. Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
  12. Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
  13. Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
  14. Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
  15. Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
  16. Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
  17. Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
  18. Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
  19. Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
  20. Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
  21. Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
  22. Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio
  23. Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge
  24. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)
  25. Questions Orales

 

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Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:35
Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:32
Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:08
Budget Ville - Affectation des résultats 2021
00:36
Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
00:24
Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
00:25
Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
04:08
Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
05:07
Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
04:07
Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
08:58
Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
19:19
Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
02:08
Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
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Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
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Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
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  2. Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
  3. Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale
  4. Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire
  5. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021
  6. Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021
  7. Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  8. Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  9. Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  10. Budget Ville - Affectation des résultats 2021
  11. Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
  12. Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
  13. Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
  14. Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
  15. Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
  16. Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
  17. Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
  18. Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
  19. Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
  20. Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
  21. Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
  22. Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio
  23. Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge
  24. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)
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  1. Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
  2. Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
  3. Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale
  4. Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire
  5. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021
  6. Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021
  7. Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  8. Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  9. Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
  10. Budget Ville - Affectation des résultats 2021
  11. Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
  12. Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
  13. Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
  14. Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
  15. Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
  16. Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
  17. Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
  18. Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
  19. Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
  20. Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
  21. Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
  22. Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio
  23. Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge
  24. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)
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Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021

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Budget Ville - Affectation des résultats 2021

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Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021

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Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1

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Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents

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Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025

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Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit

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