Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 13 février 2023

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Appel des Présents
02:37
Installation des nouveaux conseillers
01:37
Désignation de représentant de la ville au sein du SIEI et les conseils d'école Joliot Curie élémentaire et maternelle
03:25
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023
12:37
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023 (Suite)
43:47
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023 (Suite)
42:11
Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023
01:24
Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
04:56
Dispositif de recours au mécénat
13:51
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de restauration (scolaire, adulte, portage à domicile)
14:58
Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot"
02:29
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026
00:17
Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Île-de-France
00:09
Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
04:34
Cession de délaissés de voirie de l'avenue de la Vauve à l'Etablissement public d'aménagement Paris Saclay (EPAPS)
00:16
Cession de délaissés de voirie (Suite)
07:30
Dénomination des rues - Changement de nom de la portion sud du chemin de Briis
02:58
Convention pour l'installation de ruchers sur le terrain de la Batterie de la Pointe
00:33
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)
03:54

Informations

Enregistré le 13 févr. 2023
Durée totale : 02:44:03

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023

  1. Appel des Présents
  2. Installation des nouveaux conseillers
  3. Désignation de représentant de la ville au sein du SIEI et les conseils d'école Joliot Curie élémentaire et maternelle
  4. Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023
  5. Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023
  6. Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
  7. Dispositif de recours au mécénat
  8. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de restauration (scolaire, adulte, portage à domicile)
  9. Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot"
  10. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026
  11. Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Île-de-France
  12. Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
  13. Cession de délaissés de voirie de l'avenue de la Vauve à l'Etablissement public d'aménagement Paris Saclay (EPAPS)
  14. Dénomination des rues - Changement de nom de la portion sud du chemin de Briis
  15. Convention pour l'installation de ruchers sur le terrain de la Batterie de la Pointe
  16. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)

 

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Dispositif de recours au mécénat
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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)
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  5. Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023
  6. Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
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  9. Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot"
  10. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026
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