Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 18 mars 2024
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
- Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
- Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
- Budget primitif 2024 - Budget Principal
- Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
- Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2024 - Cinéma
- Budget primitif 2024 - Marchés forains
- Versement des subventions 2024 aux associations
- Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
- Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
- Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
- Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
- Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
- Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
- Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
- Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
- Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
Moments arrow_drop_up
![Appel des Présents](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/4.jpg)
Appel des Présents
02:38
![Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/5.jpg)
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
00:47
![Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/6.jpg)
Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
00:15
![Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/7.jpg)
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
00:18
![Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/8.jpg)
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
00:08
![Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/9.jpg)
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
00:08
![Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/10.jpg)
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
00:08
![Budget primitif 2024 - Budget Principal](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/11.jpg)
Budget primitif 2024 - Budget Principal
06:18
![Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/12.jpg)
Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
01:33:22
![Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/13.jpg)
Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
01:00
![Budget primitif 2024 - Cinéma](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/14.jpg)
Budget primitif 2024 - Cinéma
01:06
![Budget primitif 2024 - Marchés forains](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/15.jpg)
Budget primitif 2024 - Marchés forains
01:30
![Versement des subventions 2024 aux associations](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/16.jpg)
Versement des subventions 2024 aux associations
26:02
![Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/17.jpg)
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
01:34
![Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/18.jpg)
Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
04:32
![Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/19.jpg)
Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
00:11
![Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/20.jpg)
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
00:12
![Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/21.jpg)
Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
05:10
![Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/22.jpg)
Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
14:27
![Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/23.jpg)
Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
00:10
![Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/24.jpg)
Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
03:37
![Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/25.jpg)
Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
15:22
![Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/26.jpg)
Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
02:42
![Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/14d9f1a5-12b2-4c95-96f1-0fcea794280d/source_27/193/27.jpg)
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
03:28