Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 12 décembre 2022
on Dec 12, 2022-
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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
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- Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS
- Ouverture du Conseil Municipal
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
- Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
- Commissions municipales - modification de la composition
- Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
- Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
- Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027
- Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
- Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
- Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
- Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)
- Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)
Moments arrow_drop_up
![Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/1.jpg)
Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS
04:05
![Ouverture du Conseil Municipal](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/2.jpg)
Ouverture du Conseil Municipal
02:36
![Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/3.jpg)
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
00:23
![Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/4.jpg)
Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
00:31
![Commissions municipales - modification de la composition](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/5.jpg)
Commissions municipales - modification de la composition
00:10
![Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/6.jpg)
Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
01:01
![Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/7.jpg)
Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
08:49
![Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/8.jpg)
Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027
38:59
![Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/9.jpg)
Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
01:53
![Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/10.jpg)
Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
01:46
![Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/11.jpg)
Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
00:36
![Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/12.jpg)
Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)
01:50
![Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/bbd58bb5-2c71-413b-95a9-c3531f3f086d/source_27/158/17.jpg)
Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)
24:22