Conseil Municipal du 19 juin 2017

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Ouverture du Conseil Municipal
13:01
Aprprobation du groupement de commande pour l'achat d'éléctricité
06:02
Constitution de la commission d'appel d'offres
09:21
Approbation du Compte Administratif - Exercice 2016
02:54
Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat
02:04
Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées - Compétence tourisme
05:26
Renouvellement de la convention de partenariat triennale avec l'Association
06:23
Convention Ville - Association Familiale de la Ruche de Clairlieu - Participation financière
02:39
Subvention exeptionnelle pour l'Association Familiale de la Ruche de Clairlieu
06:39
Convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et la Ville
01:22
Revalorisation des redevances de la Résidence Autonomie Paul Adam et des prestations dans les Résidences Autonomie
04:30
Régimes des astreintes (et/ou permanences) au sein de la Mairie
22:17
Document Unique d'évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention
03:21
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
02:19
Clôture du Conseil Municipal
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Convention Ville - Association Familiale de la Ruche de Clairlieu - Participation financière

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Convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et la Ville

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Régimes des astreintes (et/ou permanences) au sein de la Mairie

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Document Unique d'évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention

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