Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 04 avril 2022

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  • Appel des présents
  • Point sur le Covid
  • Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Ville
  • Budget primitif 2022 - Ville
  • Provision pour risque d'irrécouvrabilité
  • Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Cinéma / Budget primitif 2022 – Cinéma
  • Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2022
  • Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Marchés forains / Budget primitif 2022 - Marchés forains
  • Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2022
  • Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2022
  • Versement des subventions 2022 aux associations
  • Versement des subventions 2022 aux associations - Vote
  • Autorisation de programme / Crédits de paiement n°23 - Mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public
  • Association ARISSE: Convention de mise à disposition d'un terrain communal sis 16 rue du Docteur Morère
  • Association ARISSE : désignation du représentant au sein du conseil d'administration de l'association
  • Convention de partenariat entre la ville et l'association "Haie-magique"
  • Délibération de principe - Vente par adjudication de l'ancien centre de colonie de Vaux
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-02-29 à n°2022-03-45)
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Appel des présents
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Point sur le Covid
01:59
Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Ville
00:10
Budget primitif 2022 - Ville
01:30:45
Provision pour risque d'irrécouvrabilité
00:35
Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Cinéma / Budget primitif 2022 – Cinéma
00:05
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2022
00:05
Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Marchés forains / Budget primitif 2022 - Marchés forains
00:12
Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2022
01:10
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2022
05:08
Versement des subventions 2022 aux associations
27:46
Versement des subventions 2022 aux associations - Vote
00:32
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°23 - Mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public
03:18
Association ARISSE: Convention de mise à disposition d'un terrain communal sis 16 rue du Docteur Morère
01:36
Association ARISSE : désignation du représentant au sein du conseil d'administration de l'association
00:25
Convention de partenariat entre la ville et l'association "Haie-magique"
02:59
Délibération de principe - Vente par adjudication de l'ancien centre de colonie de Vaux
13:13
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-02-29 à n°2022-03-45)
05:09

Informations

Enregistré le 4 avr. 2022
Durée totale : 02:36:58

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2022

  1. Appel des présents
  2. Point sur le Covid
  3. Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Ville
  4. Budget primitif 2022 - Ville
  5. Provision pour risque d'irrécouvrabilité
  6. Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Cinéma / Budget primitif 2022 – Cinéma
  7. Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2022
  8. Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Marchés forains / Budget primitif 2022 - Marchés forains
  9. Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2022
  10. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2022
  11. Versement des subventions 2022 aux associations
  12. Versement des subventions 2022 aux associations - Vote
  13. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°23 - Mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public
  14. Association ARISSE: Convention de mise à disposition d'un terrain communal sis 16 rue du Docteur Morère
  15. Association ARISSE : désignation du représentant au sein du conseil d'administration de l'association
  16. Convention de partenariat entre la ville et l'association "Haie-magique"
  17. Délibération de principe - Vente par adjudication de l'ancien centre de colonie de Vaux
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-02-29 à n°2022-03-45)

 

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Budget primitif 2022 - Ville
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Provision pour risque d'irrécouvrabilité
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Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Cinéma / Budget primitif 2022 – Cinéma
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  6. Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Cinéma / Budget primitif 2022 – Cinéma
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  8. Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Marchés forains / Budget primitif 2022 - Marchés forains
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  15. Association ARISSE : désignation du représentant au sein du conseil d'administration de l'association
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  8. Reprise anticipée des résultats 2021 - Budget Marchés forains / Budget primitif 2022 - Marchés forains
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