Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 29 juin 2020

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Conseil Municipal du 29 juin 2020 en Visio conférence
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Informations

Enregistré le 29 juin 2020
Durée totale : 03:08:59

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2020

  1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 18 novembre 2019 
  2. Commissions communales - Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de commissaires) Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien - Portail des marchés publics franciliens - Désignation d'un représentant 
  3. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des associations locales représentées Actualisation de la délibération n°2019-11-14 du 18 novembre 2019 portant mise en œuvre du RIFSEEP 
  4. Convention de mise à disposition de service entre la commune de Palaiseau et la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’exercice de la compétence assainissement 
  5. Reversement des aides attribuées par le FIPHP 
  6. Convention relative à l'exercice des missions figurant à l'article 23-IV de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, concernant la mise en place d'un appui technique indivisible à la gestion des Ressources humaines 
  7. Avenant au protocole n°2018-910477 relatif à l'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 
  8. Mise en œuvre du forfait mobilités durables Prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 
  9. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 
  10. Acquisition à titre gracieux de la parcelle AO 481 
  11. Rétrocession d'une portion de la parcelle cadastrale AL 185 constituant le trottoir et la voie
  12. Rétrocession Placette Ilot A4 - Quartier Camille Claudel 
  13. Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 
  14. Plan Vélo - Reconduction des aides financières pour l'acquisition d'un VAE, vélo cargo ou vélo triporteur 
  15. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’articulation des dispositifs d’aides aux entreprises 
  16. Convention avec l’Association Hôpital Gériatrique des Magnolias (HPGM), gestionnaire du service NOA 
  17. Motion contre le report du projet 'NExTEO B-D' relatif à la modernisation des réseaux ferroviaires d’Ile-de-France 
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-11-217 à 2020-06-53) 
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2020

  1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 18 novembre 2019 
  2. Commissions communales - Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de commissaires) Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien - Portail des marchés publics franciliens - Désignation d'un représentant 
  3. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des associations locales représentées Actualisation de la délibération n°2019-11-14 du 18 novembre 2019 portant mise en œuvre du RIFSEEP 
  4. Convention de mise à disposition de service entre la commune de Palaiseau et la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’exercice de la compétence assainissement 
  5. Reversement des aides attribuées par le FIPHP 
  6. Convention relative à l'exercice des missions figurant à l'article 23-IV de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, concernant la mise en place d'un appui technique indivisible à la gestion des Ressources humaines 
  7. Avenant au protocole n°2018-910477 relatif à l'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 
  8. Mise en œuvre du forfait mobilités durables Prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 
  9. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 
  10. Acquisition à titre gracieux de la parcelle AO 481 
  11. Rétrocession d'une portion de la parcelle cadastrale AL 185 constituant le trottoir et la voie
  12. Rétrocession Placette Ilot A4 - Quartier Camille Claudel 
  13. Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 
  14. Plan Vélo - Reconduction des aides financières pour l'acquisition d'un VAE, vélo cargo ou vélo triporteur 
  15. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’articulation des dispositifs d’aides aux entreprises 
  16. Convention avec l’Association Hôpital Gériatrique des Magnolias (HPGM), gestionnaire du service NOA 
  17. Motion contre le report du projet 'NExTEO B-D' relatif à la modernisation des réseaux ferroviaires d’Ile-de-France 
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-11-217 à 2020-06-53)