Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 14 mai 2018

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Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96)
05:24
Suite de l'informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96)
16:41
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018
00:21
Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux
05:46
Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements
10:56
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
00:08
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (suite)
00:11
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (suite)
00:10
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (suite)
01:40
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (fin)
00:06
Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs
01:05
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1
00:12
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - (suite)
00:07
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - (suite)
01:17
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - (Suite)
03:00
Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
02:04
Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique
26:51
Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales
20:27
Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués
01:24:13
Vidéoprotection : Charte d'éthique - Création d'un Comité d'Ethiques - Convention de partenariat avec l'Etat.
32:19

Informations

Enregistré le 14 mai 2018
Durée totale : 03:32:58

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2018

  1. Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96)
  2. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018
  3. Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux
  4. Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements
  5. Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
  6. Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs
  7. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1
  8. Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  9. Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique
  10. Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales
  11. Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués
  12. Vidéoprotection : Charte d'éthique - Création d'un Comité d'Ethiques - Convention de partenariat avec l'Etat.
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Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96)
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Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements
10:56
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
00:08
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (suite)
00:11
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (suite)
00:10
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (suite)
01:40
Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle (fin)
00:06
Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs
01:05
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1
00:12
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - (suite)
00:07
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - (suite)
01:17
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - (Suite)
03:00
Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
02:04
Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique
26:51
Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales
20:27
Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués
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Vidéoprotection : Charte d'éthique - Création d'un Comité d'Ethiques - Convention de partenariat avec l'Etat.
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Durée totale : 03:32:58

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  1. Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96)
  2. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018
  3. Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux
  4. Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements
  5. Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
  6. Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs
  7. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1
  8. Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  9. Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique
  10. Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales
  11. Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués
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  2. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018
  3. Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux
  4. Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements
  5. Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
  6. Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs
  7. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1
  8. Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  9. Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique
  10. Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales
  11. Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués
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10:56
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