Commune de Mondercange

1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (Huis clos ) 3) Affaires de personnel (séance publique) 3) a) conversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle en un poste fonctionnaire A2 technique 3)b) Création de poste employé communal administratif 50% pour les besoins du biergen zenter (réception)  4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales 5) a) Présentation budget rectifié 2020 et budget 2021 6) Energie et environnement 6)a) Présentation projet "Sudwand" (Soler/Sudgaz) - installation d'une éolienne à Pontpierre 6)b) Programme annuel SICONA 2021 6)c) Adhésion de la ville de Rumelange au Contrat de Rivière 7) Politique 7) a) Nomination d'un délégué politique - égalité entre les femmes et les hommes 8) Enseignement musical 8) a) Convention UGDA - Organisation scolaire définitive 9) Conventions et contrats 9) a) Contrat de Maintenance - ELCA S.A. b) Contrat de bail  de chasse relatif au lot de chasse N° 576 10) Actes et compromis 10) a) Acte de vente -ZARE  et 10) b) Acte de vente -Etat du Luxembourg 11) Projets communaux 10) a) devis du projet 4/264/221311/17016 - Agrandissement du site du CIGL à Pontpierre 12) Office social 12) a) Budget rectifié 2020 et budget 2021 13) Syndicats intercommunaux 13) a) Nouveaux statuts du syndicat Pro-Sud 14) commissions consultatives 14) a) commission de la Mobilité - remplacement d'un membre  et 14) b) Commission de l'environnement - remplacement d'un membre 15) Contrats de mise à disposition de logements  

Ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestres et échévins 3) Présentation (ELTRONA et Mme ROTONDANO: qualité des cours d'eau) 4) Réglements communaux:  a) Règlement communal relatif aux services de télédistribution b) Règlement-taxe relatif aux services de télédistribution c) Modification temporaire du réglement de la circulation 5) Conventions et contrats:  a) Contrat de louage CGDIS - mise à disposition de biens immeubles b) Convention CGDIS - transfert de biens meubles c) Convention UGDA - organisation scolaire 2020-2021 6) Achats et compromis:  a) Acte de vente redressé: PETER b) Acte de vente SAAA c) Coompromis ZARE - terrain Peter 7) projets communaux:  a) Devis du projet 4/910/221311/20012 - Ecole de Mondercange - divers travaux de réfection b) Devis du projet 4/623/211000/20004  - Agrandissement du parking Public rue Arthur Thinnes à Mondercange 8) Contrats de mise à disposition de logements:  9) Questions diverses     

0) Assermentation de M. PIZZAFERRI 1) Affaires de personnel (huis clos" 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Projets communaux 5) Actes et compromis 6) Conventions et contrats 7) Autorisations d'ester en justice 8) Finances communales 9) Commissions consultatives 10) Contrats de mise à disposition de logements 11) Interventions du parti socialiste  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (huis clos) 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Règlements de circulation - Règlement temporaire de circulation dans la "rue d'Europe" à Pontpierre 5) Urbanisme - Modification ponctuelle du PAP "Schëffléngerwee" à Pontpierre 6) Organisation de l'enseignement musical de la commune de Mondercange pour l'année scolaire 2019-2020 en collaboration avec l'UGDA 7) Associations 8) Projets communaux 9) Finances communales 10) Conventions 11) Contrat de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions du parti socialiste  

Ordre du jour Introduction et modification de l'ordre du jour 1) Affaires de personnel : a) Huis Clos - b)portier/concierge - c) à tâche manuelle 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Approbation du budget rectifié 2018 et initial 2019 de l'office social 4) Discussion et vote du budget de la Commune de Mondercange 5) Convention avec l'association ProActif asbl 6) Convention avec l'association GIM asbl pour l'année 2019 7) Convention avec un exploitant agricole / terrain "Auf Werbett" 8) Adhésion de la commune de Mondercange au "Klima Bündnis Letzebuerg" 9) Urbanisme - PAP "Schefflengerwee" à Pontpierre 10) Projet et devis - Travaux de réaménagement dans la Mairie de Mondercange 11) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions 13) Point suppl. approbation d'un poste d'agent ARIS à mis-temps 14) point suppl. projet et devis estimatif pour le remplacement du système de détection incendie Foyer am Duerf  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (Huis clos) 1 b c) Nomination de postes / Modification de poste 2) Informations du collège échevinal 3) Organisation de l'enseignement fondamental 4) Urbanisme : Plan d'aménagement particulier 5) Mobilité : Concept de mobilité global - présentation du projet 6) Décompte 7) Abrogation du règlement-taxes sur les prestations du Service Incendie 8) Commissions consultatives 9) Association locales - Allocation de subsides ordinaires pour l'exercice 2017 10) Associations locales - Présentation de statuts 11) Règlements temporaires de circulation - Confirmation 12) Interventions  

Ordre du jour 1) Informations du collège des bourgmestre et échevins 2) Point 2 (huis clos) 3) Point 3 (huis clos) 4) Organisation cours de musique pour l'année 2018 - 2019 5) Convention avec la GIM pour l'année 2018 6) Convention et engagements avec le GECT 7) Bilan de l'Office Social 2016 8) Compte de gestion et compte administratif de l'exercice 2016 9) Projets et devis 10) Modifications budgétaires 11) Décomptes 12) Subsides ordinaires 13) Subside extraordinaire 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 15) Règlement communaux - Mobilité 16) Interventions du parti socialiste LSAP 17) Règlement temporaire de la circulation - Urgence

Ordre du jour 1) Informations du collège 2) Organisation de l'enseignement fondamental 2017/2018 3) Organisation scolaire de l'enseignement fondamental 2018/2019 4) Plan du développement scolaire 2018-2021 5) Personnel enseignant ; propositions de réaffectation (huis clos) 6) Personnel communal (huis clos) 7) Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS (huis clos) 8) Etat des restants de l'exercice 2017 9) Titres de recettes de l'exercice 2017 10) Création de postes de travail d'étudiants 11) Interventions

Séance de Conseil Communal du 20 Avril 2018

Séance du CC du 12 janvier 2018

Séance du Conseil communal du 5 janvier 2018 01 Présentation du budget 2018 02 Informations du collège échevinal 03 Interventions

Ordre du jour 00) - Ouverture de la séance 01) a) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière d’assistant(e) social(e) 01) b) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière de l’architecte 01) c) - Désignation d’un remplaçant du secrétaire communal 02) a) - Projet et devis au montant de € 1.208.000.- pour la construction du collecteur « By-pass » Mondercange-Foetz-Schifflange – Phase 2 02) b) - Projet et devis au montant de € 3.571.000.- pour la construction d’un bassin d’orage sis « Grand-Rue » à Mondercange 02) c) - Projet et devis au montant de € 300.000.- pour la pose d’une conduite d’eau vers les bâtiments sis « Lameschmillen » à Bergem 03) - Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2017 et initial 2018) 04) - Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2018 05) - SICONA-Ouest :Programme d’action pour l’exercice 2018 06) a) - UGDA - organisation scolaire rectifiée des cours de musique pour 2017/2018 06) b) - UGDA - Avenant à la convention conclue avec en date du 4 août 2017 pour l'année scolaire 2017/2018 07) Contrats de bail - Logements senior 08) - Informations du collège échevinal 09) - Interventions  

Ordre du jour 1) Personnel - Nomination 2) Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2015 3) Organisation des cours de musique - année 2017/2018 4) Remplacement de la moitié des membres du CA de l'Office social de la commune de Mondercange 5) Approbation de décomptes 6) a) Plan d'aménagement particulier "Foetzerlaangert" - Modification ponctuelle 6) b) Plan d'aménagement particulier "Kummerhéicht" à Mondercange - Décision 7) Transactions immobilières 8) a) Conventions - Ministère du Logement 8) b) Conventions - travaux rénovation mur 8) c) Conventions - Verkéiersverbond mPass personnel communal 9) Convention collective des ouvriers des communes du Sud - Approbation Point 10 à 17 10) Contrats d'hébergement - Logements pour jeunes 11) Contrats de bail - Logements seniors 12) Contrats d'hébergement - Logements sociaux 13) Subsides extraordinaires 14) Stratégie culturelle à long terme pour la Région Sud 15) Informations du collège échevinal concernant l'évolution du dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange" 16) Informations du collège échevinal 17) Interventions  

Ordre du jour 00 - Ouverture séance - Proposition modification OJ 01 - Personnel - Transformation poste 02 - Organisation scolaire 2017/2018 03 - Etat des restants de l'exercice 2016 04 - Titres de recette de l'exercice 2016 05 - Subsides extraordinaires 06 - Engagement d'étudiants 07 - Contrat de bail 08 - Logements pour jeunes - Contrats d'hébergement 09 - Logements seniors - Contrats de bail 10 - Logements sociaux - Contrats d'hébergement 11 - Conventions 12 - Plan d'action contre le bruit - Avis 13 - Approbation d'un décompte 14 - Règlement général de la circulation - Modifications - Texte coordonné 15 - Informations du collège - Dossier "Eboulement décharge pour matières inertes" 16 - Informations du collège échevinal 17 - Interventions  

Ordre du jour 01. Personnel enseignant - Propositions de réaffectation (huis clos) 02. Contrats d'hébergement 03. Approbation d'un décompte 04. Informations du collège - évolution du dossier "éboulement de la décharge" à Mondercange 05. Informations du collège 06. Interventions

Ordre du jour 0. Ouverture séance - Modification OJ 1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT 2. Corps des sapeurs-pompiers de Mondercange-Reckange/Mess; renouvellement du mandat du chef de corps 3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A. 4. Conventions 5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018 6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b) 7. Modification partielle du PAG - Reclassement fonds sis "Treisch, Terrain football FLF" à Mondercange - Décision 8. Transactions immobilières 9. Contrats de bail "Club Senior" 10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem 11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux" 12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange" 13. Approbation de devis (3) 14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL" 15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes" 16. Informations du collège 17. Interventions  

Ordre du jour 2. Convention 3. Subside extraordinaire 4. Projet de construction de quatre maisons bi-familiales jumelées et deux immeubles à appartements isolés de six et sept unités d’habitation dans la Grand-rue à Mondercange 5. Modification partielle du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange portant reclassement de terrains sis au lieu-dit « Béinert » à Mondercange - décision 6. Devis 7. Contrat de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 10. Informations du collège échevinal 11. Interventions  

Ordre du jour 1. Affaires de personnel - Séance publique 2. Approbation de l'avenant du texte de la convention collective des ouvriers des communes du sud 3. Approbation des nouveaux statuts syndicat intercommunal SICONA-Ouest 4. Conventions 5. Contrats de bail 6. Approbation de décomptes 7. Transactions immobilières 8. Approbation provisoire des bilan et comptes de profits et pertes des exercices 2013, 2014 et 2015 de l'office social de la Commune de Mondercange 9. Subsides extraordinaires 10. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance, modifications 11. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 12. Informations du collège échevinal 13. Interventions  

Ordre du jour Modification de l’ordre du jour 1. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 2. Informations du collège échevinal 3. Interventions 4. Règlement concernant le concours photos de l’Administration communale de Mondercange 5. Transactions immobilières 6. Fixation des effectifs du cadre fermé des fonctionnaires de la Commune de Mondercange 7. Vote du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 8. UGDA - Organisation scolaire (rectifiée 2016-2017)  

Ordre du jour 1. Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 2. Présentation du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 3. Congé politique 4. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance 5. Conventions 6. Transactions immobilières 7. Contrats de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Présentation de statuts 10. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 11. Informations du collège échevinal 12. Interventions  

Ordre du jour 1. Affaires de personnel 2. Gestion des édifices religieux et des autres biens relevant du culte catholique de la commune de Mondercange 3. Convention 4. Règlement communal sur les cimetières et inhumations de la commune de Mondercange 5. Autorisations d’ester en justice 6. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2017 7. Subside extraordinaire aux clubs de quilles participant au « Challenge de la Commune de Mondercange », édition 2016 8. Contrats de bail 9. Règlement temporaire de la circulation ; confirmation 10. Abrogation du plan d’aménagement particulier à Mondercange, au lieu-dit « Friesebësch » pour le compte du Syndicat Minett-Kompost 11. Modifications partielles du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange 12. Transaction immobilière 13. Présentation de statuts 14. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 15. Informations du collège échevinal 16. Intervention 17. Informations supplémentaires  

Ordre du jour Affaires de personnel a) et b) (huis clos) Affaires de personnel c) Avis concernant l’intention du Ministère de la Culture de classer un immeuble appartenant à la commune Organisation des cours de musique de la commune de Mondercange (année scolaire 2016/2017) Transactions immobilières Cadeaux de départ Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions

Ordre du jour Affaires de personnel (huis clos) Devis Syndicats intercommunaux Règlements communaux Transactions immobilières Contrat de bail Présentation de statuts Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions - CSV - Inondations