Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 13 décembre 2021

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  • Ouverture du conseil et appel des présents
  • Point sur la situation sanitaire
  • Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  • Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021
  • Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires
  • Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022
  • Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public
  • Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1
  • Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€
  • Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes
  • Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1
  • Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022
  • Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales
  • Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur
  • Astreintes et permanences
  • Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP / Collège Charles Péguy / Association Secours Populaire Français / Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre
  • Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur
  • Convention de partenariat pour l'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la CPS et l'EPFIF/ Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France - Ferme des Granges
  • Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste de Lozère / Information sur la delegation
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Ouverture du conseil et appel des présents
02:42
Point sur la situation sanitaire
03:46
Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
00:31
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021
04:50
Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires
00:31
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022
00:56
Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public
00:48
Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1
06:06
Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€
01:10
Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes
01:33
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1
02:12
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022
00:09
Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales
00:22
Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur
09:56
Astreintes et permanences
01:20
Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP / Collège Charles Péguy / Association Secours Populaire Français / Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre
02:56
Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur
01:15:30
Convention de partenariat pour l'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la CPS et l'EPFIF/ Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France - Ferme des Granges
28:27
Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste de Lozère / Information sur la delegation
28:18

Informations

Enregistré le 13 déc. 2021
Durée totale : 02:52:03

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 DECEMBRE 2021

  1. Ouverture du conseil et appel des présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  4. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021
  5. Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires
  6. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022
  7. Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public
  8. Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1
  9. Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€
  10. Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes
  11. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1
  12. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022
  13. Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales
  14. Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur
  15. Astreintes et permanences
  16. Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP - Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2021 / Collège Charles Péguy - subvention exceptionnelle / Association Secours Populaire Français - subvention exceptionnelle / Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre - subvention exceptionnelle
  17. Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif : avenant de prorogation
  18. Convention de partenariat public-public dans le cadre de la phase d'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°3 /Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France en partenariat avec l'Ecole Hôtelière de Lausanne (EHL) - Ferme des Granges
  19. Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste du quartier de Lozère / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-09-148 à n°2021-11-242)
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Ouverture du conseil et appel des présents
02:42
Point sur la situation sanitaire
03:46
Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
00:31
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021
04:50
Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires
00:31
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022
00:56
Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public
00:48
Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1
06:06
Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€
01:10
Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes
01:33
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1
02:12
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022
00:09
Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales
00:22
Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur
09:56
Astreintes et permanences
01:20
Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP / Collège Charles Péguy / Association Secours Populaire Français / Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre
02:56
Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur
01:15:30
Convention de partenariat pour l'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la CPS et l'EPFIF/ Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France - Ferme des Granges
28:27
Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste de Lozère / Information sur la delegation
28:18

Informations

Enregistré le 13 déc. 2021
Durée totale : 02:52:03

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 DECEMBRE 2021

  1. Ouverture du conseil et appel des présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  4. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021
  5. Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires
  6. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022
  7. Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public
  8. Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1
  9. Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€
  10. Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes
  11. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1
  12. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022
  13. Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales
  14. Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur
  15. Astreintes et permanences
  16. Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP - Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2021 / Collège Charles Péguy - subvention exceptionnelle / Association Secours Populaire Français - subvention exceptionnelle / Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre - subvention exceptionnelle
  17. Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif : avenant de prorogation
  18. Convention de partenariat public-public dans le cadre de la phase d'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°3 /Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France en partenariat avec l'Ecole Hôtelière de Lausanne (EHL) - Ferme des Granges
  19. Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste du quartier de Lozère / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-09-148 à n°2021-11-242)
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  1. Ouverture du conseil et appel des présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  4. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021
  5. Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires
  6. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022
  7. Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public
  8. Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1
  9. Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€
  10. Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes
  11. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1
  12. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022
  13. Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales
  14. Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur
  15. Astreintes et permanences
  16. Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP - Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2021 / Collège Charles Péguy - subvention exceptionnelle / Association Secours Populaire Français - subvention exceptionnelle / Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre - subvention exceptionnelle
  17. Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif : avenant de prorogation
  18. Convention de partenariat public-public dans le cadre de la phase d'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°3 /Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France en partenariat avec l'Ecole Hôtelière de Lausanne (EHL) - Ferme des Granges
  19. Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste du quartier de Lozère / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-09-148 à n°2021-11-242)
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Ouverture du conseil et appel des présents

Ouverture du conseil et appel des présents

02:42
Point sur la situation sanitaire

Point sur la situation sanitaire

03:46
Démission de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

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00:31
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2021

04:50
Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires

Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de Mme Flora PESCHANSKI et Mme Caroline NAUDIN, démissionnaires

00:31
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal

Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2022

00:56
Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal

Consultation n°2016-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Avenant n°2 et Exploitation du cinéma municipal - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public

00:48
Consultation n°2019-CC-01 - Concession de service public pour l'exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie : avenant n°1

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06:06
Régie de recettes Guichet Unique - Prise en charge d'une somme de 160€

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01:10
Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes

Budget Ville 2021 - Décision modificative N°1/ Budget Ville - Exercice 2021 - Pertes sur créances irrécouvrables / Budget Ville - Exercice 2021 - Créances éteintes

01:33
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1

Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022 / Budget Cinéma 2021 - Décision modificative N°1

02:12
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2022

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00:09
Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales

Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses imputées au compte 6232 demandés par le comptable public / Mise en conformité réglementaire avec les justificatifs de paiement des dépenses de certaines prestations sociales

00:22
Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur

Temps de travail et mise à jour du règlement intérieur

09:56
Astreintes et permanences

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01:20
Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP / Collège Charles Péguy / Association Secours Populaire Français / Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre

Avances sur les subventions 2022 à certaines associations / USP / Collège Charles Péguy / Association Secours Populaire Français / Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable / Association Projec'Terre

02:56
Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur

Transition écologique : adoption du plan municipal de transition écologique et de la charte communale d'engagement dans le PCAET Paris-Saclay / Convention ENERGIESPRONG conclue avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur

01:15:30
Convention de partenariat pour l'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la CPS et l'EPFIF/ Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France - Ferme des Granges

Convention de partenariat pour l'exploitation du service ParkInSaclay / Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la CPS et l'EPFIF/ Délibération de principe - projet d'aménagement de l'association GUEST France - Ferme des Granges

28:27
Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste de Lozère / Information sur la delegation

Bilan de concertation - Opération d'aménagement Ilots Ferrié - Paveurs de Montrouge / Rétrocession d'une emprise de la parcelle BE 271 – EPF / Avis de la commune de Palaiseau sur la fermeture du bureau de Poste de Lozère / Information sur la delegation

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