Conseil communal du 9 Juillet 2021

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Conseil communal
02:21:37

Informations

Enregistré le 9 juil. 2021
Durée totale : 02:21:37

Description

  1. 1) Désignation d’un local particulier pour les séances du conseil communal et tirage au sort
  2. 2) Affaires de personnel (huis clos)
  3. 3) Information du collège des bourgmestre et échevins
  4. 4) Environnement a) Plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange 2019-2028-Présentation par l'ANF et avis
  5. 4) Environnement b) Contrat pacte Climat 2.0 - Vote et présentation par mme Martine SCHUMMER, conseillère climat
  6. 5) Règlements communaux a) Règlement communal concernant la réattribution des terrains et constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange
  7. 5) Règlements communaux b) Règlement-taxe communal concernant le calcul du prix de rachat des constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange
  8. 5) Règlements communaux c) Règlement-taxe en matière d'urbanisme
  9. 5) Règlement communaux d) règlement concernant l'allocation d'une prime de construction ou d'acquisition d'un logement
  10. 5) Règlement communaux e) Confirmation du règlement de la circulation - Travaux d'agrandissement du parking sis Rue Arthur Thinnes à Mondercange
  11. 6) Actes et compromis a) Acte de vente - LOPES-MARTIN
  12. 6) Actes et compromis b) Acte d'échange avec soulte -Mme et M. CREPIN/FERNANDES
  13. 7) conventions et contrats a) Convention Commune de Schifflange - Fermeture et remplissage de l'ancien lit du Klemelbaach avec pose d'un collecteur pour eaux pluviales
  14. 7) conventions et contrats b) Convention rectifiée - Stationnement payant ZARE
  15. 7) conventions et contrats c) Convention RESTENA
  16. 8) Finances communales a) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux philippines"
  17. 9) Associations a) Statuts de l'association IMRG Luxembourg - Indian Motorcycle Riders Group Luxembourg asbl
  18. 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Propreté et entretien
  19. 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP b) Résolution - LGBTQI

 

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Conseil communal du 9 Juillet 2021

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  1. 1) Désignation d’un local particulier pour les séances du conseil communal et tirage au sort
  2. 2) Affaires de personnel (huis clos)
  3. 3) Information du collège des bourgmestre et échevins
  4. 4) Environnement a) Plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange 2019-2028-Présentation par l'ANF et avis
  5. 4) Environnement b) Contrat pacte Climat 2.0 - Vote et présentation par mme Martine SCHUMMER, conseillère climat
  6. 5) Règlements communaux a) Règlement communal concernant la réattribution des terrains et constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange
  7. 5) Règlements communaux b) Règlement-taxe communal concernant le calcul du prix de rachat des constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange
  8. 5) Règlements communaux c) Règlement-taxe en matière d'urbanisme
  9. 5) Règlement communaux d) règlement concernant l'allocation d'une prime de construction ou d'acquisition d'un logement
  10. 5) Règlement communaux e) Confirmation du règlement de la circulation - Travaux d'agrandissement du parking sis Rue Arthur Thinnes à Mondercange
  11. 6) Actes et compromis a) Acte de vente - LOPES-MARTIN
  12. 6) Actes et compromis b) Acte d'échange avec soulte -Mme et M. CREPIN/FERNANDES
  13. 7) conventions et contrats a) Convention Commune de Schifflange - Fermeture et remplissage de l'ancien lit du Klemelbaach avec pose d'un collecteur pour eaux pluviales
  14. 7) conventions et contrats b) Convention rectifiée - Stationnement payant ZARE
  15. 7) conventions et contrats c) Convention RESTENA
  16. 8) Finances communales a) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux philippines"
  17. 9) Associations a) Statuts de l'association IMRG Luxembourg - Indian Motorcycle Riders Group Luxembourg asbl
  18. 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Propreté et entretien
  19. 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP b) Résolution - LGBTQI