Conseil communal du 25 Septembre 2020
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 21 septembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire sur la Commune de Palaiseau Démission de Mme Mathilde ERMAKOFF, conseillère municipale / Installation d’un nouveau conseiller municipal / Modification de la composition des Commissions municipales Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances du 25 mai et du 2 juin 2020 Règlement intérieur du Conseil municipal Durée d'amortissement des immobilisations / Transfert de la compétence Assainissement / Procès-verbal de mise à disposition de la CPS des installations d'assainissement / Versement d'une subvention complémentaire au CCAS - Exercice 2020 Budget Ville 2020 - Décision modificative N°1 Association SOLI'PAL - Subvention exceptionnelle Transfert de l'emprise foncière de la parcelle BE 215 au Département de l'Essonne Phase expérimentale : végétalisation de l’espace urbain Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-06-60 à 2020-08-92)
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 20 juillet 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 avril 2020 et Services de transports communaux - Groupement de commandes Association 'Terre et Cité' - Désignation des représentants de la Ville Budget Ville - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Débat relatif au Budget Ville - Compte Administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Budgets Assainissement/cinema/marché forains - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Votes des Budgets Ville / Assainissement / Cinéma. Modification du Tableau des effectifs de la Ville. Subventions 2020 aux associations, au budget annexe Cinéma, au CCAS. Soutien à l'activité commerciale en sortie de crise COVID-19 Régie des marchés forains - Mesure exceptionnelle en raison de la pandémie / Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget annexe des Marchés forains. Convention de fonds de concours 'Eaux pluviales' avec la Communauté d'agglomération Paris-Saclay Convention de fonds de concours sur le financement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE). Contrat de la commande publique - Traité de concession pour l'exploitation des marchés publics communaux. Reprise de la provision pour risque. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2020. Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire. APCP n°23 - Mise en accessibilité. Demande de garantie d'emprunt. Frais de représentation du Maire Indemnités de fonctions des adjoints et des conseillers municipaux. Formation des élus. Aide à la création 2020 - Compagnie La Balbutie - Studio CRYOGENE PROD- SAS Good Luck Music - Compagnie Trafikandars. Convention de fonds de concours pour la construction d'un CRI Convention de mise à disposition de la CPS du terrain pour la construction du CRI. Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la CPS pour la construction du CRI
Conseil communal du 17 Juillet 2020
Introduction 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires du personnel public - 3) Huis clos (non enregistré) 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) Présentation Minettkompost "Friemstoffanalysen vum Bioofall" 6) Réglements communaux 7) Finances communales 8) Conventions et contrats 9) Actes et compromis 10) Projets communaux 11) Associations 12) Résolution - Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du traité des Nations Unis sur l'interdiction des armes nucléaires 13) Contrats de mises à disposition de logements 14) Interventions Live
Mairie de Dourdan - Conseil municipal du 16 juillet 2020
Conseil communal du 29 Juin 2020
Ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestres et échévins 3) Présentation (ELTRONA et Mme ROTONDANO: qualité des cours d'eau) 4) Réglements communaux: a) Règlement communal relatif aux services de télédistribution b) Règlement-taxe relatif aux services de télédistribution c) Modification temporaire du réglement de la circulation 5) Conventions et contrats: a) Contrat de louage CGDIS - mise à disposition de biens immeubles b) Convention CGDIS - transfert de biens meubles c) Convention UGDA - organisation scolaire 2020-2021 6) Achats et compromis: a) Acte de vente redressé: PETER b) Acte de vente SAAA c) Coompromis ZARE - terrain Peter 7) projets communaux: a) Devis du projet 4/910/221311/20012 - Ecole de Mondercange - divers travaux de réfection b) Devis du projet 4/623/211000/20004 - Agrandissement du parking Public rue Arthur Thinnes à Mondercange 8) Contrats de mise à disposition de logements: 9) Questions diverses
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 29 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 18 novembre 2019 Commissions communales - Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de commissaires) Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien - Portail des marchés publics franciliens - Désignation d'un représentant Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des associations locales représentées Actualisation de la délibération n°2019-11-14 du 18 novembre 2019 portant mise en œuvre du RIFSEEP Convention de mise à disposition de service entre la commune de Palaiseau et la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’exercice de la compétence assainissement Reversement des aides attribuées par le FIPHP Convention relative à l'exercice des missions figurant à l'article 23-IV de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, concernant la mise en place d'un appui technique indivisible à la gestion des Ressources humaines Avenant au protocole n°2018-910477 relatif à l'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Mise en œuvre du forfait mobilités durables Prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 Acquisition à titre gracieux de la parcelle AO 481 Rétrocession d'une portion de la parcelle cadastrale AL 185 constituant le trottoir et la voie Rétrocession Placette Ilot A4 - Quartier Camille Claudel Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 Plan Vélo - Reconduction des aides financières pour l'acquisition d'un VAE, vélo cargo ou vélo triporteur Convention avec la Région Ile-de-France pour l’articulation des dispositifs d’aides aux entreprises Convention avec l’Association Hôpital Gériatrique des Magnolias (HPGM), gestionnaire du service NOA Motion contre le report du projet 'NExTEO B-D' relatif à la modernisation des réseaux ferroviaires d’Ile-de-France Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-11-217 à 2020-06-53)
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 2 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020 Appel des Présents Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal Commissions municipales - Création Commission municipale - élection des membres Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants Clôture du conseil
Conseil communal du 29 Mai 2020
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 25 mai 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020 Installation du conseil municipal Appels des présents Election du maire Discours suite à l’élection du Maire Détermination du nombre d’adjoints Détermination du nombre d’adjoints de quartier Election des adjoints et des adjoints de quartier Lecture de la charte de l’élu local Information sur les délégations des adjoints Remise des écharpes aux adjoints au Maire Intervention de Cepal relative à la charte de l'élu local Délégation d'attributions du conseil municipal au maire
Conseil communal du 24 Avril 2020
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 24 avril 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2020 - Réunion de l'organe délibérant par visioconférence - Détermination des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats, des modalités de scrutin et des modalités de prise de parole - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19 - Adhésion au dispositif de centrale d'achat exercé par la Région Île-de-France - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19 - Don de matériels sanitaires à destination des Palaisiens et du Groupe hospitalier Nord-Essonne pour lutter contre la propagation de la pandémie de COVID-19 - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19 - Don de matières premières aux bénévoles de l'association Visières Solidaires pour la création de matériels de protection à destination du corps médical local - Plan communal d'actions sociales afin de lutter contre une aggravation de la précarité des personnes en raison de la propagation de la pandémie de COVID-19 - Dispositif d’accueil des enfants du personnel mobilisé dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la propagation du COVID-19, modalités d’accompagnement à la scolarité en faveur des élèves les plus fragiles et moratoire sur les fermetures de classes - Versement d'une prime exceptionnelle aux agents municipaux mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - Aide aux associations : Avances sur subventions et attribution de subventions pour l'année 2020 - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - La Fontaine aux Livres - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - Concessionnaire du cinéma municipal, le Ciné'Pal - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - Aides à la création artistique - Dispositifs de soutien à l’activité économique locale - Désignation d'un médiateur - Dispositifs de soutien à l’activité économique locale – Création du Prêt communal d'urgence à taux zéro
Conseil communal du 6 mars 2020
Séance du conseil communal du 7 février 2020
Conseil communal du 6 janvier 2020
Séance du Conseil Communal du 13 décembre 2019
Séance du conseil communal le 6 décembre 2019
Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 18 Novembre 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2019 Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019 Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020 Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019 Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019 Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP) Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019 Subventions exceptionnelles aux associations Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession Bilan accessibilité handicap 2018 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019 Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)