Appel des Présents
02:38
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
00:47
Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
00:15
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
00:18
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
00:08
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
00:08
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
00:08
Budget primitif 2024 - Budget Principal
06:18
Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
01:33:22
Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
01:00
Budget primitif 2024 - Cinéma
01:06
Budget primitif 2024 - Marchés forains
01:30
Versement des subventions 2024 aux associations
26:02
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
01:34
Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
04:32
Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
00:11
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
00:12
Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
05:10
Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
14:27
Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
00:10
Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
03:37
Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
15:22
Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
02:42
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
03:28
Informations
Enregistré le 18 mars 2024Durée totale : 03:05:05
Description
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
- Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
- Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
- Budget primitif 2024 - Budget Principal
- Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
- Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2024 - Cinéma
- Budget primitif 2024 - Marchés forains
- Versement des subventions 2024 aux associations
- Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
- Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
- Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
- Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
- Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
- Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
- Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
- Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
- Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 18 mars 2024
on Mar 18, 2024
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
- Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
- Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
- Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
- Budget primitif 2024 - Budget Principal
- Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
- Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2024 - Cinéma
- Budget primitif 2024 - Marchés forains
- Versement des subventions 2024 aux associations
- Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
- Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
- Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
- Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
- Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
- Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
- Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
- Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
- Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
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00:15
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
00:18
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
00:08
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
00:08
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
00:08
Budget primitif 2024 - Budget Principal
06:18
Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
01:33:22
Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
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Budget primitif 2024 - Cinéma
01:06
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Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
00:10
Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
03:37
Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
15:22
Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
02:42
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
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