Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2025

1. Installation d'un nouveau conseiller
2. Approbation du PV de la séance du 24 mars 2025
3. Adhésion à la convention cadre groupements de commandes permanent avec l'Agglomération Paris Saclay
4. Adhésion au groupement de commande relatif à la fourniture et l'entretien de vêtements de travail, d'équipements protection individuelle et de chaussures des agents de la police municipale avec l'Agglomération Paris Saclay
5. Adhésion à la Centrale d'Achats du Numérique et des Télécoms
6. Rapport annuel DSP pour le stationnement 2024
7. Adhésion au service commun d'innovation numérique avec l'Agglomération Paris-Saclay
8. Budget principal de la Ville - Approbation du Compte Financier Unique 2024
9. Budget annexe du Cinéma - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
10. Budget annexe des Marchés forains - Approbation du Compte Financier Unique 2024
11. Budget principal de la Ville - Affectation des résultats 2024
12. Budget annexe du Cinéma - Affectation des résultats 2024
13. Budget annexe des Marchés forains - Affectation des résultats 2024
14. Budget principal de la Ville 2025 - Décision modificative n°1
15. Budget annexe du Cinéma 2025 - Décision modificative n°1
16. Autorisations de programmes et crédits de paiement Joliot Curie : actualisation
17. Approbation du rapport de la CLECT du 4 juin 2025
18. Convention de soutien aux politiques de réserves nationales
19. Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l'eau potable
20. Rapports 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l'assainissement et de la gestion des eaux pluviales
21. Institution d'une servitude de passage rue Gustave Flaubert
22. Adhésion au CAUE et adoption d'une convention annuelle d'objectifs
23. Convention relative à la mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective à l'école Joliot Curie
24. Approbation de la Charte de l'arbre
25. Adhésion à l'association passeport du civisme
26. Convention de mise à disposition du bus des familles
27. Convention de frais de scolarité pour les élèves des classes élémentaires et maternelles de l'école saint martin
28. Adoption du projet Educatif de Territoire (PEDT)
29. Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2024
30. Aide à la création culturelle 2025
31. Soutien aux projets culturels 2025
32. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens "Association Ludothèque La Souris Verte"
33. Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations
34. Convention de coordination entre la police municipale et la police nationale
35. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (n°2025-03-35 à n°2025-05-100)