Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 18 Décembre 2023
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
- Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 1er décembre 2023
- Demande de garantie d'emprunt- LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE - réhabilitation des 180 logements de la résidence Effort Mutuel à PALAISEAU
- Budget Ville - Exercice 2023 - Créances éteintes / Budget Marchés forains - Exercice 2023 - Créances éteintes
- Budget Ville - Exercice 2023 - Pertes sur créances irrécouvrables
- Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2024
- Versement de la prime de pouvoir d'achat
- Convention cadre d'adhésion aux services communs avec l'Agglomération Paris -Saclay
- Avances sur la subvention 2024 du CCAS
- Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Henri Poincaré / Avances sur les subventions 2024 à certaines associations
- Attributions de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2023
- Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
- Ferme des Granges : Cession amiable à l'Agglomération Paris-Saclay et Engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU
- ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures / Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur
- Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur la durée de la convention (Suite)
- Élaboration des zones d'accélération des énergies renouvelables et modalités de concertation publique
- Prolongation de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Moments arrow_drop_up
Appel des Présents
05:13
Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
04:27
Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales
34:16
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 1er décembre 2023
01:39
Demande de garantie d'emprunt- LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE - réhabilitation des 180 logements de la résidence Effort Mutuel à PALAISEAU
03:35
Budget Ville - Exercice 2023 - Créances éteintes / Budget Marchés forains - Exercice 2023 - Créances éteintes
00:06
Budget Ville - Exercice 2023 - Pertes sur créances irrécouvrables
00:04
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2024
03:05
Versement de la prime de pouvoir d'achat
11:34
Convention cadre d'adhésion aux services communs avec l'Agglomération Paris -Saclay
10:30
Avances sur la subvention 2024 du CCAS
00:50
Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Henri Poincaré / Avances sur les subventions 2024 à certaines associations
07:17
Attributions de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2023
00:13
Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
02:21
Ferme des Granges : Cession amiable à l'Agglomération Paris-Saclay et Engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU
31:04
ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures / Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur
01:39
Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°2 portant sur la durée de la convention (Suite)
00:43
Élaboration des zones d'accélération des énergies renouvelables et modalités de concertation publique
24:42
Prolongation de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
06:31