Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 27 juin 2022
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022
- Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
- Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
- Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale
- Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021
- Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021
- Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
- Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
- Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
- Budget Ville - Affectation des résultats 2021
- Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
- Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
- Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
- Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
- Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
- Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
- Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
- Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
- Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
- Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
- Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
- Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio
- Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)
- Questions Orales
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![Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/1.jpg)
Appel des présents et Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
03:36
![Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/2.jpg)
Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 4 avril et 23 mai 2022
01:28
![Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/3.jpg)
Démission de M. Robin GALLET - Installation d'une nouvelle conseillère municipale
00:34
![Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/4.jpg)
Commissions municipales - Modification de la composition - Remplacement de M. Robin GALLET, démissionnaire
00:46
![Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/5.jpg)
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2021
37:52
![Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/6.jpg)
Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2021
00:43
![Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/7.jpg)
Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2021 / Budget Ville - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:35
![Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/8.jpg)
Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:32
![Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/9.jpg)
Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière principale
00:08
![Budget Ville - Affectation des résultats 2021](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/10.jpg)
Budget Ville - Affectation des résultats 2021
00:36
![Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/11.jpg)
Budget Cinéma - Affectation des résultats 2021 / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2021
00:24
![Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/12.jpg)
Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1
00:25
![Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/13.jpg)
Budget Ville 2022 - Décision modificative n°1 (Suite)
04:08
![Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/14.jpg)
Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne relative à la procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
05:07
![Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/15.jpg)
Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
04:07
![Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/16.jpg)
Etablissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement et projets d'établissement
08:58
![Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/17.jpg)
Adoption du Projet Educatif de territoire 2022-2025
19:19
![Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/18.jpg)
Soutien aux projets culturels 2022 - Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Associations Les Guinguettes de l'Yvette et Théâtre 91-La Mare au diable
02:08
![Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/19.jpg)
Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
00:04
![Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/20.jpg)
Cession du terrain situé 70 rue Gutenberg lieudit "La Cardon" à l'association ALTERITE
01:18
![Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/21.jpg)
Bien vacant et sans maître parcelle cadastrée AO 84 - refus d'incorporation dans le domaine communal
00:11
![Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/22.jpg)
Rétrocession du droit au bail commercial pour le local situé 8, rue de la Gare à Palaiseau : approbation du cahier des charges de la consultation / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 142, rue de Paris à Palaiseau : approbatio
01:48
![Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/23.jpg)
Amélioration du maillage territorial en matière de pistes cyclables : convention de fonds de concours passée entre la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau pour la création d'un itinéraire cyclable chemin du Trou Rouge
00:21
![Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/25.jpg)
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-04-75 à 2022-05-94)
07:22
![Questions Orales](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/508f2a07-aa85-49f6-95b4-a57c14d40df5/source_27/137/26.jpg)
Questions Orales
03:43