CitizenCam

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025 Approbation du PV de la séance du 10 février 2025 Demande de garantie d'emprunt Immobilière 3F - 1071L Aménagement des espaces extérieurs de la résidence des Larris/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Ville/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Cinéma / Reprise anticipée des résultats Vote des taux d'imposition communaux Budget primitif 2025 - Budget Principal / Autorisations de programmes et crédits de paiement Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de la MJC / Versement des subventions 2025 aux associations Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025 Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique : approbation de la convention d'avance de fonds pour le financement des études de conception du terrain de grands jeux Actualisation du tableau des effectifs Forfait mobilités durables Approbation de la procédure de modification de droit commun du Plan local d'urbanisme (PLU) de Palaiseau Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale. Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives Rapport égalité Femmes-Hommes Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT. (Décisions n°2025-01-01 à n°2025-02-34)

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2025   Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2024 Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay- fonds 2025 Création d'une autorisation de programme pour les travaux d'installation d'une ferme maraîchère Suspension de séance - Finances active Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025 Rapport d'observations définitives de la CRC Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (n°2024-11-235 à n°2024-12-293)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 Appel des Présent / Approbation du PV de la séance du 7 octobre 2024 Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets Rapports CCSPL Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël Modification du RIFSEEP Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay Création d'un contrat de projet Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite) Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025 Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr) Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT    

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 / Installation d'un nouveau conseiller municipal Installation d'un nouveau conseiller municipal (Suite) Détermination du maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions Détermination du nombre d'adjoints / Modification de la composition des commissions municipales Convention de refacturation aux communes extérieures Approbation du rapport de la CLECT du 13 juin 2024 Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2 Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 / Budget 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement : modification / Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029 Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025 Rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienne et des études Plan d'actions Egalité Femmes - Hommes 2024-2026 Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard Philipe et Les Larris Adhésion à la fédération des centres sociaux Subvention exceptionnelle à l'association Âme solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine Octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives" Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024   Appel des Présents Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite) Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH Simplification et automatisation du calcul du quotient familial Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite) Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023 Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023 Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1 Actualisation du tableau des effectifs Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes) Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne Adhésion à l'association Bruitparif Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne Approbation du plan vélo communal révisé Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite) Plan santé Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus Plan Égalité des Chances Plan Égalité des Chances (Suite) Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles Attribution de subventions exceptionnelles (Suite) Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne Aide à la création culturelle 2024 Soutien aux projets culturels 2024 Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71) Demission de M.ROUYER