Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) - Suite Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 27 novembre 2017 Tarif de reproduction d'un document administratif Logements de fonction - Modification de la liste des emplois Complément à la délibération n°2017-09-15 : Conventions d'objectifs et de moyens - Organisation de séjours scolaires 2017/2018 Associations sportives locales - Conventions d'objectifs et de moyens - TCP Avenant n°1 et USP Avenant n°1 Voeu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc...) Informations diverses

Le mot du maire de Houdemont - Daniel MAGRON Introduction par Christophe CHOSEROT Introduction par le garant de la consultation - Régis GUYOT Présentation du projet par C. CHOSEROT 1ère série de questions au public 2ème série de questions du public 3ème série de questions du public Le mot de la fin du garant  

Avec toutes nos excuses pour les problème de son. Un des micros posait souci et ce sont les aléas des enregistrements mobiles, hélas. Ca reste audible même si le confort d'écoute n'est pas à la hauteur. Mais toute la réunion est visible et audible et disponible et c'est le plus important pour nous L'équipe CitizenCam Introduction Eric Pensalfini - Maire de St Max Introduction par Christophe CHOSEROT Présentation par le Garant du débat Remarque E. PENSALFINI Présentation du projet par C. CHOSEROT Questions du public - 1ère partie Questions du public - 2ème partie Questions du public - 3ème partie Questions du public - 4ème partie Conclusion du garant du débat public  

Séance du CC du 12 janvier 2018

Séance du Conseil communal du 5 janvier 2018 01 Présentation du budget 2018 02 Informations du collège échevinal 03 Interventions

Ordre du jour 00) - Ouverture de la séance 01) a) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière d’assistant(e) social(e) 01) b) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière de l’architecte 01) c) - Désignation d’un remplaçant du secrétaire communal 02) a) - Projet et devis au montant de € 1.208.000.- pour la construction du collecteur « By-pass » Mondercange-Foetz-Schifflange – Phase 2 02) b) - Projet et devis au montant de € 3.571.000.- pour la construction d’un bassin d’orage sis « Grand-Rue » à Mondercange 02) c) - Projet et devis au montant de € 300.000.- pour la pose d’une conduite d’eau vers les bâtiments sis « Lameschmillen » à Bergem 03) - Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2017 et initial 2018) 04) - Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2018 05) - SICONA-Ouest :Programme d’action pour l’exercice 2018 06) a) - UGDA - organisation scolaire rectifiée des cours de musique pour 2017/2018 06) b) - UGDA - Avenant à la convention conclue avec en date du 4 août 2017 pour l'année scolaire 2017/2018 07) Contrats de bail - Logements senior 08) - Informations du collège échevinal 09) - Interventions  

Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-11-237 à 2017-11-271) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 16 octobre 2017 Cession à titre onéreux de biens communaux mobiliers - Vente aux enchères - Fixation des conditions générales de vente / Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal ' CinéPal' - Tarifs 2018 / Investissement au sein Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de réhabilitation du bâti résidence 'Voltaire' à Palaiseau Soutien à l'Investissement Communal - Convention de fonds de concours passée entre la Communauté Paris-Saclay et la Ville de Palaiseau Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Bassin de la Bièvre - Tarif 2018 Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Fonds publics et territoires Association nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) - Adhésion de la Ville Gestion du service public de l'assainissement - Mise en commun des moyens humains et matériels de la commune de Palaiseau - Conventions d'entente - Renouvellement - Commune de Gometz-le-Châtel - Commune de Saint Aubin - Commune de Villiers-le-Bâcle Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2016 Budget Ville - Exercice 2017 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Budget Assainissement - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°18 - Réaménagement de la Maison des Jeunes et de la Culture – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification Avances sur les subventions 2018 à certaines associations Tarifs des séjours scolaires - Année scolaire 2017/2018 Droit de préemption commercial - Rétrocession du fonds de commerce du 14 rue de la Gare Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de personnels - Procès-verbal de fin de mise à disposition / Modification du tableau des effectifs Modification du tableau des effectifs (suite) Modification des périmètres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires Dépénalisation du stationnement payant Vœu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc…) et suspension de séance Vœu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public - suite / Questions Orales  

Presentation par Malika DATI / Discours de Laurent HENART Présentation du garant de la concertation Régis GUYOT Transition par Malika DATI Présentation par Christophe CHOSEROT Questions/Réponses avec le public Conclusion  

  Prochaine réunion:   LUNDI 18 DÉCEMBRE 2017 18:30 Le 18 décembre REUNION PUBLIQUE SECTEUR CENTRE Ouverture Réunion - M. DATI Mot d'accueil du Maire - S. HABLOT Passage de la parole à R. GUYOT Présentation du garant - R. GUYOT Passage de la parole à C. CHOSEROT Le projet par C. CHOSEROT Questions Discours de fin de François WERNER Discours final de Stéphane HABLOT

Développer une démarche collaborative et organiser le jeu collectif avec vous, forces vives du territoire, pour une efficacité plus grande, des bénéfices plus rapides, telle est l’ambition de la marque. Travailler à la construction d'une image cohérente, à la diffusion d’un discours concordant et positif, à coordonner nos efforts... Pour être plus forts... Ensemble ! Grâce aux nombreux témoignages qui se sont succédés pendant ce colloque, nous espérons avoir répondu à vos questionnements sur la marque et ses enjeux. Pour aller encore plus loin, nous vous invitons à partager les outils qui vous ont été présentés, à porter l’ambition de la marque auprès de vos clients, prospects, touristes, amis... à partager la fierté de Voir la Vie en Vosges. #NousAvonsTousAyGagner

Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire - Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 25 septembre 2017 Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017 Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7 Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville  

Modéré par François LAVAL (Directeur de Sciences-Po Nancy) Avec Dominique VALCK (Conseil du développement durable Métropole du Grand Nancy)  Malika DATI  (Elue à Nancy et à la métropole )  Jo SPIEGEL (maire de KINGERSHEIM et héraut (héros) de la démocratie participative)  Carmen BOULEY DE SANTIAGO (Consultante à l’agence Missions Publiques)  Deux représentants de YES WE CAMP