Séance du Conseil communal du 5 janvier 2018 01 Présentation du budget 2018 02 Informations du collège échevinal 03 Interventions

Ordre du jour 00) - Ouverture de la séance 01) a) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière d’assistant(e) social(e) 01) b) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière de l’architecte 01) c) - Désignation d’un remplaçant du secrétaire communal 02) a) - Projet et devis au montant de € 1.208.000.- pour la construction du collecteur « By-pass » Mondercange-Foetz-Schifflange – Phase 2 02) b) - Projet et devis au montant de € 3.571.000.- pour la construction d’un bassin d’orage sis « Grand-Rue » à Mondercange 02) c) - Projet et devis au montant de € 300.000.- pour la pose d’une conduite d’eau vers les bâtiments sis « Lameschmillen » à Bergem 03) - Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2017 et initial 2018) 04) - Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2018 05) - SICONA-Ouest :Programme d’action pour l’exercice 2018 06) a) - UGDA - organisation scolaire rectifiée des cours de musique pour 2017/2018 06) b) - UGDA - Avenant à la convention conclue avec en date du 4 août 2017 pour l'année scolaire 2017/2018 07) Contrats de bail - Logements senior 08) - Informations du collège échevinal 09) - Interventions  

Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-11-237 à 2017-11-271) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 16 octobre 2017 Cession à titre onéreux de biens communaux mobiliers - Vente aux enchères - Fixation des conditions générales de vente / Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal ' CinéPal' - Tarifs 2018 / Investissement au sein Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de réhabilitation du bâti résidence 'Voltaire' à Palaiseau Soutien à l'Investissement Communal - Convention de fonds de concours passée entre la Communauté Paris-Saclay et la Ville de Palaiseau Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Bassin de la Bièvre - Tarif 2018 Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Fonds publics et territoires Association nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) - Adhésion de la Ville Gestion du service public de l'assainissement - Mise en commun des moyens humains et matériels de la commune de Palaiseau - Conventions d'entente - Renouvellement - Commune de Gometz-le-Châtel - Commune de Saint Aubin - Commune de Villiers-le-Bâcle Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2016 Budget Ville - Exercice 2017 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Budget Assainissement - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2018 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°18 - Réaménagement de la Maison des Jeunes et de la Culture – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification Avances sur les subventions 2018 à certaines associations Tarifs des séjours scolaires - Année scolaire 2017/2018 Droit de préemption commercial - Rétrocession du fonds de commerce du 14 rue de la Gare Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de personnels - Procès-verbal de fin de mise à disposition / Modification du tableau des effectifs Modification du tableau des effectifs (suite) Modification des périmètres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires Dépénalisation du stationnement payant Vœu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc…) et suspension de séance Vœu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public - suite / Questions Orales  

Presentation par Malika DATI / Discours de Laurent HENART Présentation du garant de la concertation Régis GUYOT Transition par Malika DATI Présentation par Christophe CHOSEROT Questions/Réponses avec le public Conclusion  

  Prochaine réunion:   LUNDI 18 DÉCEMBRE 2017 18:30 Le 18 décembre REUNION PUBLIQUE SECTEUR CENTRE Ouverture Réunion - M. DATI Mot d'accueil du Maire - S. HABLOT Passage de la parole à R. GUYOT Présentation du garant - R. GUYOT Passage de la parole à C. CHOSEROT Le projet par C. CHOSEROT Questions Discours de fin de François WERNER Discours final de Stéphane HABLOT

Développer une démarche collaborative et organiser le jeu collectif avec vous, forces vives du territoire, pour une efficacité plus grande, des bénéfices plus rapides, telle est l’ambition de la marque. Travailler à la construction d'une image cohérente, à la diffusion d’un discours concordant et positif, à coordonner nos efforts... Pour être plus forts... Ensemble ! Grâce aux nombreux témoignages qui se sont succédés pendant ce colloque, nous espérons avoir répondu à vos questionnements sur la marque et ses enjeux. Pour aller encore plus loin, nous vous invitons à partager les outils qui vous ont été présentés, à porter l’ambition de la marque auprès de vos clients, prospects, touristes, amis... à partager la fierté de Voir la Vie en Vosges. #NousAvonsTousAyGagner

Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire - Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 25 septembre 2017 Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017 Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7 Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville  

Modéré par François LAVAL (Directeur de Sciences-Po Nancy) Avec Dominique VALCK (Conseil du développement durable Métropole du Grand Nancy)  Malika DATI  (Elue à Nancy et à la métropole )  Jo SPIEGEL (maire de KINGERSHEIM et héraut (héros) de la démocratie participative)  Carmen BOULEY DE SANTIAGO (Consultante à l’agence Missions Publiques)  Deux représentants de YES WE CAMP   

Intervenant : Jean-Philippe BOLLE

Comprendre les enjeux et les problématiques de la cybersécurité en entreprise. Intervenants : Yannick NARBEY, Pierre LEPAGE.

  Journée innovation et commande publique Grand EstCCI de Meurthe et Moselle à Nancy - Mardi 17 octobre 2017 L’objectif de cette journée innovation et commande publique est de réunir en un même lieu les entreprises innovantes du Grand Est dans les domaines de la Smart City et de la Silver Économie et les donneurs d’ordre publics du Grand Est. Les premières pourront promouvoir leurs solutions, les seconds pourront faire état de leurs attentes dans ces deux domaines. 9h30-10h30 Table ronde : Quelles solutions pour répondre aux besoins des acheteurs publics dans le domaine de la Silver Economie et de la Smart City, y compris dans les zones rurales? Quels sont les enjeux de l’innovation d’un point de vue à la fois social, sociétal et économique ? Comment contribuer à faire du territoire du Grand Est un acteur majeur dans le développement des entreprises Silver Économie et Smart City ? Intervenants: Hugo Hatzig, PHITEC, Solution d’accessibilité des locaux pour les personnes déficientes visuelles Stéphane Gonzalez, Fondateur Start up OZCAR, Solution d’autopartage pour la mobilité des établissements publics et des collectivités territoriales Christophe Muller, Chargé de mission Ingénierie de projets innovants et Chef de projet Silver économie, Conseil Départemental de la Moselle Emilie Pawlak, Directrice Grand Nancy Numérique et Innovation - Pôle attractivité et compétitivité Karine Gouby-Ollivier, Responsable de projets « Santé » ID Champagne Ardenne 10h30-11h30 Table ronde : L’accès des entreprises innovantes à la commande publique Quelles méthodes et quels conseils pour faire de l'innovation le levier d'un acte économique et politique ? L’UGAP et d’autres acheteurs apporteront leur retour d’expérience sur leurs achats dans le domaine de la Silver Économie et de la Smart City Intervenants: Sébastien Taupiac, Directeur Santé - UGAP Ophélie Garnier, Responsable de service Alsace Commande Publique - Réseau commande publique Alsace Julien Gauthier, Directeur des ventes France - HUSSON Nicolas Mohr, Directeur général - Médiation des Entreprises Stéphanie Geyer, Directrice des Services économiques et des achats CHRU Nancy Animateur: Nathalie Million, Journaliste France Bleu Lorraine Evénement organisé par l'UGAP et...    

Information délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n° 2017-08-171 à 2017-09-200) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 30 juin 2017 Création d'un emploi permanent susceptible d'être pourvu par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Fonds d'aide sociale - Modification des critères Association SUPREMACY - subvention d'aide au projet culturel Association Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'ojectifs Centre social Les Hautes Garennes - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familliales Conseil de quartier - Site Internet - Prise en charge financière Rétrocession par ScientiPôle Aménagement à la Commune d'un parking public de 37 places situé dans le quartier Camille Claudel Cession de la parcelle AS 385 située 5 rue Antione Badour à Madame Rosine JOUVANCE Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 14 rue de la Gare à Palaiseau - Approbation du cahier des charges de la consultation modifié Structure de gestion de l'immobilier destiné aux entreprises - Constitution d'une société publique locale (SPU) Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme - Intégration du contenu modernisé du PLU en application de l'ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 et du décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 Révision du Règlement Local d'Urbanisme - Intégration du contenu modernisé du PLU en application de l'ordonnance n°2015-1783 du 28 décembre 2015  

Ordre du jour 1) Personnel - Nomination 2) Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2015 3) Organisation des cours de musique - année 2017/2018 4) Remplacement de la moitié des membres du CA de l'Office social de la commune de Mondercange 5) Approbation de décomptes 6) a) Plan d'aménagement particulier "Foetzerlaangert" - Modification ponctuelle 6) b) Plan d'aménagement particulier "Kummerhéicht" à Mondercange - Décision 7) Transactions immobilières 8) a) Conventions - Ministère du Logement 8) b) Conventions - travaux rénovation mur 8) c) Conventions - Verkéiersverbond mPass personnel communal 9) Convention collective des ouvriers des communes du Sud - Approbation Point 10 à 17 10) Contrats d'hébergement - Logements pour jeunes 11) Contrats de bail - Logements seniors 12) Contrats d'hébergement - Logements sociaux 13) Subsides extraordinaires 14) Stratégie culturelle à long terme pour la Région Sud 15) Informations du collège échevinal concernant l'évolution du dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange" 16) Informations du collège échevinal 17) Interventions