Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 25 septembre 2017

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Appel des présents
03:27
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
09:59
Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 22 mai 2017
05:35
Demande de garantie d'emprunt de la part du groupe Logement Francilien pour des travaux de rénovation sur la Résidence 'Le Cèdre' à Palaiseau
14:41
Commission de réforme et comité médical - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne -  Service mission intérim territorial - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Grande Couronne - Adhésion
07:06
Association Kolektif Alambik – Convention pluriannuelle d’objectifs
03:24
Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ)
01:36
Réduction du périmètre du droit de préemption renforcé transféré à la Communauté Paris-Saclay
06:53
Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
31:51
Budget Cinéma 2017 – Décision modificative n°1 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération totale pour une durée de 5 ans des logements économes en énergie
38:54
Etablissements scolaires d’enseignement - Nouvelles technologies – Conventions
12:10
Règlement intérieur des accueils de loisirs et accueils périscolaires - Conventions d’objectifs et de moyens
07:18
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Commission de réforme et comité médical - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - 	Service mission intérim territorial - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Grande Couronne - Adhésion

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Association Kolektif Alambik – Convention pluriannuelle d’objectifs

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Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ)

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Réduction du périmètre du droit de préemption renforcé transféré à la Communauté Paris-Saclay

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Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1

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Budget Cinéma 2017 – Décision modificative n°1 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération totale pour une durée de 5 ans des logements économes en énergie

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Etablissements scolaires d’enseignement - Nouvelles technologies – Conventions

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