Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 14 mars 2022

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Appel des Présents
01:54
Point sur la Situation Sanitaire
02:58
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021 / Approbation de la modification des statuts du SICOMU
07:34
Approbation de la modification des statuts du SICOMU (Suite) / Avance sur les subventions 2022 à verser aux coopératives scolaires
01:16
Budget Ville / Cinéma / Marché Forains - Débats d'orientation budgétaire 2022
01:53:15
Suite
00:03
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapports du 8 décembre 2021 et du 9 février 2022
00:14
Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2021 / Rapport relatif à la protection sociale complémentaire / Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2021
29:52
Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec diverses associations / Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors
00:40
Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors (suite)
02:40
Programme d'Action de Prévention des risques d'Inondations (PAPI) : adhésion à la convention cadre par voie d'avenant et adhésion au groupement de commandes avec la Ville d'Orsay pour des études et diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments
19:04
Suite
00:03
Site des Marnières : engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU
05:35
Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau
02:23
Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant
04:02
Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
18:36
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)
11:15

Informations

Enregistré le 14 mars 2022
Durée totale : 03:41:24

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2022

  1. Appel des Présents
  2. Point sur la Situation Sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021 / Approbation de la modification des statuts du SICOMU
  4. Approbation de la modification des statuts du SICOMU (Suite) / Avance sur les subventions 2022 à verser aux coopératives scolaires
  5. Budget Ville - Présentation Finance Active
  6. Budget Ville / Cinéma / Marché Forains - Débats d'orientation budgétaire 2022
  7. Suite
  8. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapports du 8 décembre 2021 et du 9 février 2022
  9. Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2021 / Rapport relatif à la protection sociale complémentaire / Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2021
  10. Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec diverses associations / Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors
  11. Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors (suite)
  12. Programme d'Action de Prévention des risques d'Inondations (PAPI) : adhésion à la convention cadre par voie d'avenant et adhésion au groupement de commandes avec la Ville d'Orsay pour des études et diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments
  13. Suite
  14. Site des Marnières : engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU
  15. Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau
  16. Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant
  17. Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)

 

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Approbation de la modification des statuts du SICOMU (Suite) / Avance sur les subventions 2022 à verser aux coopératives scolaires
01:16
Budget Ville / Cinéma / Marché Forains - Débats d'orientation budgétaire 2022
01:53:15
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Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapports du 8 décembre 2021 et du 9 février 2022
00:14
Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2021 / Rapport relatif à la protection sociale complémentaire / Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2021
29:52
Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec diverses associations / Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors
00:40
Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors (suite)
02:40
Programme d'Action de Prévention des risques d'Inondations (PAPI) : adhésion à la convention cadre par voie d'avenant et adhésion au groupement de commandes avec la Ville d'Orsay pour des études et diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments
19:04
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Site des Marnières : engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU
05:35
Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau
02:23
Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant
04:02
Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)
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  2. Point sur la Situation Sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021 / Approbation de la modification des statuts du SICOMU
  4. Approbation de la modification des statuts du SICOMU (Suite) / Avance sur les subventions 2022 à verser aux coopératives scolaires
  5. Budget Ville - Présentation Finance Active
  6. Budget Ville / Cinéma / Marché Forains - Débats d'orientation budgétaire 2022
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  8. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapports du 8 décembre 2021 et du 9 février 2022
  9. Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2021 / Rapport relatif à la protection sociale complémentaire / Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2021
  10. Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec diverses associations / Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors
  11. Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors (suite)
  12. Programme d'Action de Prévention des risques d'Inondations (PAPI) : adhésion à la convention cadre par voie d'avenant et adhésion au groupement de commandes avec la Ville d'Orsay pour des études et diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments
  13. Suite
  14. Site des Marnières : engagement de la procédure de déclaration de projet en vue de la mise en compatibilité du PLU
  15. Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau
  16. Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant
  17. Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)

 

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  1. Appel des Présents
  2. Point sur la Situation Sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021 / Approbation de la modification des statuts du SICOMU
  4. Approbation de la modification des statuts du SICOMU (Suite) / Avance sur les subventions 2022 à verser aux coopératives scolaires
  5. Budget Ville - Présentation Finance Active
  6. Budget Ville / Cinéma / Marché Forains - Débats d'orientation budgétaire 2022
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  8. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapports du 8 décembre 2021 et du 9 février 2022
  9. Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes - année 2021 / Rapport relatif à la protection sociale complémentaire / Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité 2021
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  15. Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau
  16. Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant
  17. Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)

 

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Conditions de mise à disposition de salles identifiées au sein de l'Espace Séniors (suite)

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02:40
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Programme d'Action de Prévention des risques d'Inondations (PAPI) : adhésion à la convention cadre par voie d'avenant et adhésion au groupement de commandes avec la Ville d'Orsay pour des études et diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments

19:04
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05:35
Convention d'intervention foncière tripartite entre l'EPFIF, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay et la Commune de Palaiseau

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02:23
Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant

Convention tripartite de contractualisation avec l'Etat et la communauté d'agglomération de Paris-Saclay dans le cadre du dispositif d'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) 2021-2022 / Ligne 18 - cession de 14 emprises foncières appartenant

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Plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-11-243 à n°2021-12-284 et n°2022-01-01 à n°2022-02-28) (Suite)

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