Mairie de Palaiseau – Conseil Municipal du 23 Septembre 2019
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019
- Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
- Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
- Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
- Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
- Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
- Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
- Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
- Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
- Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
- Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
- Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
- Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
- Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
- Modification du tableau des effectifs
- Indemnité de conseil du receveur municipal
- Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
- Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
- Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
- Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
- Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
- Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
- Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
- Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier
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![Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/1.jpg)
Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
08:10
![Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/2.jpg)
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
14:14
![Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/3.jpg)
Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
08:44
![Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/4.jpg)
Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
00:22
![Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/5.jpg)
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
01:36
![Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/6.jpg)
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
08:49
![Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/7.jpg)
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
01:21
![Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/8.jpg)
Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
01:39
![Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/9.jpg)
Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
00:20
![Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/10.jpg)
Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
00:14
![Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/11.jpg)
Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
00:15
![Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/12.jpg)
Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
00:14
![Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/13.jpg)
Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
13:59
![Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/14.jpg)
Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
02:25
![Modification du tableau des effectifs](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/15.jpg)
Modification du tableau des effectifs
00:14
![Indemnité de conseil du receveur municipal](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/16.jpg)
Indemnité de conseil du receveur municipal
00:10
![Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/17.jpg)
Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
02:32
![Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/18.jpg)
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
00:13
![Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/19.jpg)
Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
02:35
![Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/20.jpg)
Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
00:17
![Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/21.jpg)
Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
04:56
![Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/22.jpg)
Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
00:34
![Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/23.jpg)
Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
04:02
![Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/333fe732-66e9-4ac9-b352-7ac6e96da992/source_4/58/24.jpg)
Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier
06:09