Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 19 Novembre 2018

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Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
28:35
Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
28:19
Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
27:03
Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
21:54
Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
39:50
Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
25:01
Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM
46:00
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Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
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Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
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Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
27:03
Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
21:54
Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
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Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
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Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018

Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018

28:35
Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette /	Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne

Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne

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Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire

Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire

27:03
Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places

Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places

21:54
Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC

Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC

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Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017

Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017

25:01
Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

46:00