Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 27 novembre 2017

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  • Appel des présents
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-09-201 à 2017-10-236)
  • Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép
  • Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne
  • Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017
  • Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel
  • Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7
  • Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville
  • Maire
  • Majorité-1
  • Majorité-2
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Appel des présents
01:53
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-09-201 à 2017-10-236)
13:18
Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép
05:53
Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne
00:41
Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017
00:14
Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel
00:32
Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7
20:50
Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville
28:28

Informations

Enregistré le 27 nov. 2017
Durée totale : 01:11:49

Description

  1. Appel des présents
  2. Information sur la délégation donnée au Maire - Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 25 septembre 2017
  3. Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép
  4. Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne
  5. Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017
  6. Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel
  7. Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7
  8. Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville

 

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Appel des présents
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  4. Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne
  5. Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017
  6. Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel
  7. Convention d’intervention foncière de la veille thématique entre la Ville de Palaiseau et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Avenant n°7
  8. Association « Union des élus pour la ligne 18 » - Adhésion de la Ville

 

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  3. Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation / Service de médecine préventive / Service mission facultative / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdép
  4. Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Convention de financement de nouvelles places d’accueil (Crèche Lozère) avec le Conseil départemental de l’Essonne
  5. Associations sportives locales – Attribution de subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques – Formations effectuées en 2017
  6. Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel
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Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales – Terrain cadastré parcelles AC458-540-541 et 542 situé rue de l’Effort Mutuel

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