Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 18 Novembre 2019

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Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019
05:46
Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes
00:23
Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables
00:12
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
03:34
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
00:15
Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019
12:45
Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations
02:27
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
12:37
Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau
07:30
Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay
04:00
Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1
07:51
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019
00:23
Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP)
08:46
Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation
02:40
Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019
00:13
Subventions exceptionnelles aux associations
06:37
Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars
00:29
Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
02:08
Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1
09:26
ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
15:12
Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU)
03:26
Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession
23:18
Bilan accessibilité handicap 2018
13:32
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019
21:18
Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018
07:36
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)
08:43

Informations

Enregistré le 18 nov. 2019
Durée totale : 03:01:07

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2019

    1. Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019
    2. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes
    3. Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables
    4. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
    5. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
    6. Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019
    7. Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations
    8. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
    9. Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau
    10. Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay
    11. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1
    12. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019
    13. Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP)
    14. Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation
    15. Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019
    16. Subventions exceptionnelles aux associations
    17. Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars
    18. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
    19. Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1
    20. ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
    21. Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU)
    22. Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession
    23. Bilan accessibilité handicap 2018
    24. Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019
    25. Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018
    26. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)

     

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Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes
00:23
Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables
00:12
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
03:34
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
00:15
Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019
12:45
Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations
02:27
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
12:37
Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau
07:30
Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay
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Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1
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Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019
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Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP)
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Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation
02:40
Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019
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Subventions exceptionnelles aux associations
06:37
Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars
00:29
Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
02:08
Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1
09:26
ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
15:12
Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU)
03:26
Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession
23:18
Bilan accessibilité handicap 2018
13:32
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019
21:18
Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018
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Enregistré le 18 nov. 2019
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    1. Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019
    2. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes
    3. Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables
    4. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
    5. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
    6. Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019
    7. Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations
    8. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
    9. Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau
    10. Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay
    11. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1
    12. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019
    13. Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP)
    14. Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation
    15. Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019
    16. Subventions exceptionnelles aux associations
    17. Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars
    18. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
    19. Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1
    20. ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
    21. Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU)
    22. Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession
    23. Bilan accessibilité handicap 2018
    24. Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019
    25. Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018
    26. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)

     

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    2. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes
    3. Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables
    4. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
    5. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020
    6. Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019
    7. Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations
    8. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
    9. Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau
    10. Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay
    11. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1
    12. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019
    13. Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP)
    14. Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation
    15. Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019
    16. Subventions exceptionnelles aux associations
    17. Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars
    18. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
    19. Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1
    20. ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
    21. Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU)
    22. Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession
    23. Bilan accessibilité handicap 2018
    24. Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019
    25. Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018
    26. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)

     

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Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019

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ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures

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Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU)

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Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession

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Bilan accessibilité handicap 2018

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Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019

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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)

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