Mairie de Palaiseau – Conseil Municipal du 25 mars 2019

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  • Appel des Présents
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-01-12 à 2019-02-29)
  • Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’
  • Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune
  • Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local
  • Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote
  • Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville
  • Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville
  • Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement
  • Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement
  • Budget primitif 2019 – Cinéma
  • Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma
  • Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019
  • Budget primitif 2019 - Marchés forains
  • Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains
  • Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019
  • Versement des subventions 2019 aux associations
  • Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
  • Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10
  • Règlement intérieur - Mise à jour
  • Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque
  • Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable
  • Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières
  • Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr
  • Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  • Association DRAPO - Adhésion de la Ville
  • Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénale
  • Maire
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Appel des Présents
02:12
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-01-12 à 2019-02-29)
10:39
Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’
05:11
Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune
05:33
Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local
08:41
Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote
06:47
Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville
01:37:59
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville
00:17
Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement
03:19
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement
00:06
Budget primitif 2019 – Cinéma
00:10
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma
00:05
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019
00:08
Budget primitif 2019 - Marchés forains
00:08
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains
00:06
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019
02:28
Versement des subventions 2019 aux associations
17:29
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
01:39
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10
01:20
Règlement intérieur - Mise à jour
02:37
Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents
00:58
Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque
01:24
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable
25:28
Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières
10:55
Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr
19:22
Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
00:28
Association DRAPO - Adhésion de la Ville
09:18
Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénale
04:41

Informations

Enregistré le 25 mars 2019
Durée totale : 03:59:28

Description

  1.  

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019

  1. Appel des Présents
  2. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-01-12 à 2019-02-29)
  3. Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’
  4. Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune
  5. Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local
  6. Suspension de séance
  7. Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote
  8. Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville
  9. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville
  10. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement
  11. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement
  12. Budget primitif 2019 – Cinéma
  13. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma
  14. Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019
  15. Budget primitif 2019 - Marchés forains
  16. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains
  17. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019
  18. Versement des subventions 2019 aux associations
  19. Suite à un problème technique, l'enregistrement du point "Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification " n'a pas pu être mis en ligne et l'enregistrement vidéo des points suivants n'est pas disponible.
  20. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
  21. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10
  22. Règlement intérieur - Mise à jour
  23. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents
  24. Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque
  25. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable
  26. Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières
  27. Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr
  28. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  29. Association DRAPO - Adhésion de la Ville
  30. Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénal

 

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Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’
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05:33
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Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote
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Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville
01:37:59
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville
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Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement
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Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement
00:06
Budget primitif 2019 – Cinéma
00:10
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma
00:05
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019
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Budget primitif 2019 - Marchés forains
00:08
Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains
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Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019
02:28
Versement des subventions 2019 aux associations
17:29
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
01:39
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10
01:20
Règlement intérieur - Mise à jour
02:37
Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents
00:58
Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque
01:24
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable
25:28
Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières
10:55
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  3. Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’
  4. Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune
  5. Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local
  6. Suspension de séance
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  8. Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville
  9. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville
  10. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement
  11. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement
  12. Budget primitif 2019 – Cinéma
  13. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma
  14. Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019
  15. Budget primitif 2019 - Marchés forains
  16. Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains
  17. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019
  18. Versement des subventions 2019 aux associations
  19. Suite à un problème technique, l'enregistrement du point "Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification " n'a pas pu être mis en ligne et l'enregistrement vidéo des points suivants n'est pas disponible.
  20. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification
  21. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10
  22. Règlement intérieur - Mise à jour
  23. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents
  24. Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque
  25. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable
  26. Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières
  27. Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr
  28. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  29. Association DRAPO - Adhésion de la Ville
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  3. Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’
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  7. Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote
  8. Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville
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  10. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement
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  22. Règlement intérieur - Mise à jour
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  25. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable
  26. Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières
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  28. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
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Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune

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Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local

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Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote

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Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville

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Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville

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Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement

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Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement

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Budget primitif 2019 – Cinéma

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Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma

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Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019

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Budget primitif 2019 - Marchés forains

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Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019

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Versement des subventions 2019 aux associations

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17:29
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification

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Règlement intérieur - Mise à jour

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Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents

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Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque

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Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable

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Association DRAPO - Adhésion de la Ville

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Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénale

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