Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 14 décembre 2020
on Dec 14, 2020-
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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020
- Appel des Présents
- Point sur la situation sanitaire
- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
- Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
- Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
- Avance sur la subvention 2021 du CCAS
- Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
- Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
- Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
- Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
- Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
- Expérimentation du télétravail à Palaiseau
- Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
- Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
- Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
- Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
- Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
- Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
- Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
- Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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![Appel des Présents](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/2.jpg)
Appel des Présents
01:50
![Point sur la situation sanitaire](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/3.jpg)
Point sur la situation sanitaire
02:54
![Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/4.jpg)
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
02:01
![Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/5.jpg)
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
00:15
![Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/6.jpg)
Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
05:09
![Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/7.jpg)
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
03:09
![Avance sur la subvention 2021 du CCAS](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/8.jpg)
Avance sur la subvention 2021 du CCAS
13:27
![Avances sur les subventions 2021 à certaines associations](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/9.jpg)
Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
02:00
![Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/10.jpg)
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
00:12
![Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/11.jpg)
Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
00:07
![Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/12.jpg)
Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
00:12
![Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/13.jpg)
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
04:49
![Expérimentation du télétravail à Palaiseau](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/14.jpg)
Expérimentation du télétravail à Palaiseau
13:55
![Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/15.jpg)
Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
09:27
![Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/16.jpg)
Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
31:26
![Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/17.jpg)
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
15:10
![Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/18.jpg)
Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
10:36
![Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/19.jpg)
Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
15:51
![Charte](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/20.jpg)
Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
03:54
![Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/21.jpg)
Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
21:07
![Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/22.jpg)
Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
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![Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)](https://palaiseau.korpmedia.tv/videos/d32929e8-9e39-424c-99d8-ce43f3a3b3f7/source_12/90/23.jpg)
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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