Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 14 décembre 2020

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Appel des Présents
01:50
Point sur la situation sanitaire
02:54
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
02:01
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
00:15
Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
05:09
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
03:09
Avance sur la subvention 2021 du CCAS
13:27
Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
02:00
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
00:12
Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
00:07
Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
00:12
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
04:49
Expérimentation du télétravail à Palaiseau
13:55
Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
09:27
Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
31:26
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
15:10
Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
10:36
Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
15:51
Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
03:54
Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
21:07
Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
00:16
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
00:12

Informations

Enregistré le 14 déc. 2020
Durée totale : 02:37:59

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020

  1. Appel des Présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
  4. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
  5. Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
  6. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
  7. Avance sur la subvention 2021 du CCAS
  8. Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
  9. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
  10. Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
  11. Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
  12. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
  13. Expérimentation du télétravail à Palaiseau
  14. Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
  15. Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
  16. Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
  17. Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
  18. Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
  19. Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
  20. Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  21. Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
  22. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
00:15
Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
05:09
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
03:09
Avance sur la subvention 2021 du CCAS
13:27
Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
02:00
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
00:12
Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
00:07
Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
00:12
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
04:49
Expérimentation du télétravail à Palaiseau
13:55
Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
09:27
Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
31:26
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
15:10
Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
10:36
Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
15:51
Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
03:54
Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
21:07
Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
00:16
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
  4. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
  5. Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
  6. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
  7. Avance sur la subvention 2021 du CCAS
  8. Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
  9. Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
  10. Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
  11. Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
  12. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
  13. Expérimentation du télétravail à Palaiseau
  14. Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
  15. Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
  16. Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
  17. Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
  18. Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
  19. Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
  20. Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  21. Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
  22. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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  1. Appel des Présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
  4. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
  5. Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
  6. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
  7. Avance sur la subvention 2021 du CCAS
  8. Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
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  12. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
  13. Expérimentation du télétravail à Palaiseau
  14. Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
  15. Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
  16. Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
  17. Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
  18. Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
  19. Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
  20. Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  21. Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
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Avance sur la subvention 2021 du CCAS

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Avances sur les subventions 2021 à certaines associations

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Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021

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00:07
Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1

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Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay

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Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France

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15:51
Charte

Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte

03:54
Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

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Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs

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