Appel des Présents
02:00
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023 / Installation d'une nouvelle conseillère municipale
04:56
Modification de la composition des commissions municipales
00:38
Budget Ville - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale
00:15
Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale
00:05
Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale
00:05
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022
12:05
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022 - Suite
25:43
Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2022
00:24
Budget Marchés Forains - Approbation du compte administratif 2022
00:19
Budget Ville - Affectation des résultats 2022
01:23
Budget Cinéma - Affectation des résultats 2022
00:45
Budget Marchés Forains - Affectation des résultats 2022
00:41
Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2023
07:44
Budget primitif 2023 - Ville
01:01:36
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2023
00:14
Budget primitif 2023 – Cinéma
00:08
Budget primitif 2023 - Marchés forains
00:10
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2023
01:45
Versement des subventions 2023 aux associations
09:18
Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
08:15
Maison Gérard Philipe et Maison des Larris. Préfiguration d'agrément Centre Social. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Animation Générale et Coordination
05:14
Actualisation de la Charte des Conseils de Quartier
10:26
Partenariat innovant pour l'évaluation de la propreté urbaine : convention entre la ville et la société SEMERU (groupe FAYAT)
07:43
Création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire : convention-cadre et acquisition du bien immobilier sis 28 rue Victor Hugo
29:44
PLU : instauration d'un périmètre de prise en considération (article L424-1 du Code de l'Urbanisme)
25:25
Sélection du candidat dans le cadre de la rétrocession du 90 rue de Paris
07:55
Projet de convention de partenariat Ville de Palaiseau - ONF - Agglomération Paris-Saclay
09:23
Rapport Egalité Femmes-Hommes Année 2022
16:51
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-01-03 à n°2023-03-32)
02:23
Informations
Enregistré le 3 avr. 2023Durée totale : 04:13:33
Description
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023
Attention, en raison d'un problème technique, l'enregistrement vidéo s'arrête au point n°7 et la fin du conseil n'est disponible qu'en enregistrement audio.
- Appel des Présents
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023 / Installation d'une nouvelle conseillère municipale
- Modification de la composition des commissions municipales
- Budget Ville - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale
- Budget Cinéma - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale
- Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2022 de Mme la Trésorière principale
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022 - Suite
- Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2022
- Budget Marchés Forains - Approbation du compte administratif 2022
- Budget Ville - Affectation des résultats 2022
- Budget Cinéma - Affectation des résultats 2022
- Budget Marchés Forains - Affectation des résultats 2022
- Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2023
- Budget primitif 2023 - Ville
- Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2023
- Budget primitif 2023 – Cinéma
- Budget primitif 2023 - Marchés forains
- Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2023
- Versement des subventions 2023 aux associations
- Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
- Maison Gérard Philipe et Maison des Larris. Préfiguration d'agrément Centre Social. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Animation Générale et Coordination
- Actualisation de la Charte des Conseils de Quartier
- Partenariat innovant pour l'évaluation de la propreté urbaine : convention entre la ville et la société SEMERU (groupe FAYAT)
- Création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire : convention-cadre et acquisition du bien immobilier sis 28 rue Victor Hugo
- PLU : instauration d'un périmètre de prise en considération (article L424-1 du Code de l'Urbanisme)
- Sélection du candidat dans le cadre de la rétrocession du 90 rue de Paris
- Projet de convention de partenariat Ville de Palaiseau - ONF - Agglomération Paris-Saclay
- Rapport Egalité Femmes-Hommes Année 2022
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-01-03 à n°2023-03-32)
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 03 avril 2023
on Apr 3, 2023-
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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023
Attention, en raison d'un problème technique, l'enregistrement vidéo s'arrête au point n°7 et la fin du conseil n'est disponible qu'en enregistrement audio.
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- Budget Marchés Forains - Approbation du compte administratif 2022
- Budget Ville - Affectation des résultats 2022
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- Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2023
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- Budget primitif 2023 - Marchés forains
- Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2023
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- Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
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- Actualisation de la Charte des Conseils de Quartier
- Partenariat innovant pour l'évaluation de la propreté urbaine : convention entre la ville et la société SEMERU (groupe FAYAT)
- Création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire : convention-cadre et acquisition du bien immobilier sis 28 rue Victor Hugo
- PLU : instauration d'un périmètre de prise en considération (article L424-1 du Code de l'Urbanisme)
- Sélection du candidat dans le cadre de la rétrocession du 90 rue de Paris
- Projet de convention de partenariat Ville de Palaiseau - ONF - Agglomération Paris-Saclay
- Rapport Egalité Femmes-Hommes Année 2022
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-01-03 à n°2023-03-32)
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Budget Ville - Approbation du compte administratif 2022
12:05
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25:43
Budget Cinéma - Approbation du compte administratif 2022
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Budget Marchés Forains - Approbation du compte administratif 2022
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Budget Ville - Affectation des résultats 2022
01:23
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01:01:36
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00:08
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25:25
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