Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 02 octobre 2023

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Ouverture du Conseil, Appel des présents
05:25
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023
12:07
Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données
32:18
Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
04:28
Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite)
03:43
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023
00:12
Adoption de la nomenclature M57 développée
03:35
Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
14:42
Subventions exceptionnelles – USP section escrime
02:35
Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle
14:11
Modification tarifs des locations de salles municipales
03:22
Soutien aux projets culturels 2023
07:06
Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières
38:09
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)
06:35
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Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023

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Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données

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Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite)

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Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023

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Adoption de la nomenclature M57 développée

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Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents

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Subventions exceptionnelles – USP section escrime

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Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle

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Modification tarifs des locations de salles municipales

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Soutien aux projets culturels 2023

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Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières

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38:09
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)

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