Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 18 mars 2024

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  • Appel des Présents
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
  • Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
  • Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
  • Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
  • Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
  • Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
  • Budget primitif 2024 - Budget Principal
  • Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
  • Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
  • Budget primitif 2024 - Cinéma
  • Budget primitif 2024 - Marchés forains
  • Versement des subventions 2024 aux associations
  • Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
  • Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
  • Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
  • Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
  • Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
  • Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
  • Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
  • Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
  • Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
  • Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
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Appel des Présents
02:38
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
00:47
Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
00:15
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
00:18
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
00:08
Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
00:08
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
00:08
Budget primitif 2024 - Budget Principal
06:18
Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
01:33:22
Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
01:00
Budget primitif 2024 - Cinéma
01:06
Budget primitif 2024 - Marchés forains
01:30
Versement des subventions 2024 aux associations
26:02
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
01:34
Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
04:32
Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
00:11
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
00:12
Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
05:10
Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
14:27
Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
00:10
Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
03:37
Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
15:22
Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
02:42
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
03:28

Informations

Enregistré le 18 mars 2024
Durée totale : 03:05:05

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024

  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
  3. Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
  4. Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville
  5. Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
  6. Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
  7. Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
  8. Budget primitif 2024 - Budget Principal
  9. Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
  10. Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
  11. Budget primitif 2024 - Cinéma
  12. Budget primitif 2024 - Marchés forains
  13. Versement des subventions 2024 aux associations
  14. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
  15. Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
  16. Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
  17. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
  18. Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
  19. Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
  20. Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
  21. Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
  22. Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
  23. Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
  24. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)

 

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Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
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Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains
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Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024
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Budget primitif 2024 - Budget Principal
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Budget primitif 2024 - Budget Principal - Suite
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Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement
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Budget primitif 2024 - Cinéma
01:06
Budget primitif 2024 - Marchés forains
01:30
Versement des subventions 2024 aux associations
26:02
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024
01:34
Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024
04:32
Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
00:11
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024
00:12
Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
05:10
Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
14:27
Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
00:10
Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
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Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
15:22
Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
02:42
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)
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  5. Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma
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  18. Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents
  19. Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins
  20. Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027
  21. Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé
  22. Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité
  23. Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal
  24. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)

 

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Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024

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